Acquisition de véhicules pour la Ville de Cannes
Ville de Cannes
La présente consultation a pour objet de définir les modalités d'acquisition de véhicules pour les besoins de la Ville de Cannes. Cette opération est décomposée en deux lots comme suit:
— lot nº 1 — acquisition de 4 motos cylindrées 650 cm,
— lot nº 2 — acquisition de 6 véhicules propres
Le délai de réception des offres était de 2018-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-31 | Avis de marché |
| 2018-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Motos 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes Place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338267
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de 4 motos cylindrées 650 cm
Numéro du lot: 1
Brève description: Ces 2 roues sont à destination du service de la police municipale
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Ces véhicules sont destinés à un usage administratif
Durée de l'accord: 5 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction du Parc Roulant 14 rue Paul Négrin 06150 Cannes-la-Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consommation urbaine
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Autonomie urbaine
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 148-338267 (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les modalités d'acquisition de véhicules pour les besoins de la Ville de Cannes. Cette opération est décomposée en deux lots comme suit:
— lot nº 1 — acquisition de 4 motos cylindrées 650 cm
— lot nº 2 — acquisition de 6 véhicules propres
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Motos 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes Place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date limite de soumission: 2018-09-10 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338267
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le délai plafond de livraison est fixé à 2 mois. Les fournitures font l'objet d'une garantie minimale de 24 mois, chaque candidat pourra proposer un délai de garantie supérieur, dans ce cas c'est ce dernier qui s'appliquera
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les modalités d'acquisition de véhicules pour les besoins de la Ville de Cannes. Cette opération est décomposée en deux lots comme suit:
— lot nº 1 — acquisition de 4 motos cylindrées 650 cm
— lot nº 2 — acquisition de 6 véhicules propres
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de 4 motos cylindrées 650 cm
Numéro du lot: 1
Brève description: Ces 2 roues sont à destination du service de la police municipale
Durée de l'accord: 2 mois
Informations complémentaires:
Le délai plafond de livraison est fixé à 2 mois. Les fournitures font l'objet d'une garantie minimale de 24 mois, chaque candidat pourra proposer un délai de garantie supérieur, dans ce cas c'est ce dernier qui s'appliquera
Intitulé du lot: Acquisition de 6 véhicules propres
Numéro du lot: 2
Brève description: Ces véhicules sont destinés à un usage administratif
Durée de l'accord: 5 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction du Parc Roulant 14 rue Paul Négrin 06150 Cannes-la-Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivit d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
— financement sur fonds propres,
— prix forfaitaire fermes,
— avance prévue pour les 2 lots,
— les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consommation urbaine
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Autonomie urbaine
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Référence
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant Maître d'Ouvrage: mairie de Cannes (06)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 148-338267 (2018-07-31)
Avis d'attribution de marché (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563928
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338267
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction du parc roulant, 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes la Bocca
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Power Kawasaki
Adresse postale: 60 avenue du Docteur Picaud
Commune postale: Cannes
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 39 133 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Peugeot Retail Azur
Adresse postale: 235 route du Cannet
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Valeur totale du marché: 101 917 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 246-563928 (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules pour la ville de Cannes.
— lot n
— lot n
Valeur totale du marché: 141 051 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563928
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-338267
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé.
— pour le lot 1 le: 14.11.2018,
— pour le lot 2 le: 27.11.2018.
Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules pour la ville de Cannes.
— lot n
Ces véhicules sont destinés à un usage administratif.
Site principal ou lieu d'exécution: Direction du parc roulant, 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes la Bocca
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Power Kawasaki
Adresse postale: 60 avenue du Docteur Picaud
Commune postale: Cannes
Code postal: 06150
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 39 133 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-29 📅
Nom: Peugeot Retail Azur
Adresse postale: 235 route du Cannet
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Valeur totale du marché: 101 917 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé.
— pour le lot 1 le: 14.11.2018,
— pour le lot 2 le: 27.11.2018.
Le contrat est consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
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