Acquisition de véhicules pour la Direction Envinet

Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

L'objet du présent marché est l'acquisition de véhicules pour la Direction Envinet.
Le marché fait l'objet de 3 lots décomposés comme suit:
— lot n 1: acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ,
— lot n 2: fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ,
— lot n 3: acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation, est fixée à novembre 2018.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-21 Avis de marché
2018-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43449, route des Crêtes
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489877060 📞
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Fax: +33 489877061 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour la Direction Envinet
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Brève description:
“L'objet du présent marché est l'acquisition de véhicules pour la Direction Envinet. Le marché fait l'objet de 3 lots décomposés comme suit: — lot n 1:...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 166 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne l'acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ pour la Direction Envinet”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison réduit
Critère de qualité (pondération): 1
Prix (pondération): 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— le marché n'est pas reconductible, — possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité préalables, conformément à l'article...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne la fourniture et le montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ pour la Direction Envinet”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché:
“L'objet du présent lot concerne l'acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up pour la Direction Envinet.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— le marché n'est pas reconductible, — possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité préalables conformément à l'article...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1 ou équivalent, — déclaration du candidat DC2 ou équivalent.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le délai maximum de livraison accepté par la CASA est de 3 mois pour les 3 lots, à compter de la date de notification du marché. Toutefois, les candidats...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 185-417941 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules pour la Direction Envinet.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 158690.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur
Description
Description du marché:
“Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché: Acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick up

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 185-417941

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018_338
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition d'une mini-benne à ordures ménagères d'une capacité de 4 à 5 m environ”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: PB Environnement
Adresse postale: 37 avenue Jean Monnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 632 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2018_339
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et montage d'une benne à ordures ménagères d'une capacité de 20 m environ”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Guilherand Granges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 874 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2018_340
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de 2 véhicules utilitaires de type pick-up
Date de conclusion du contrat: 2018-02-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Renault Retail Group cannes
Numéro d'enregistrement national: site antibes
Adresse postale: 219 avenueFrancis Tonner
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33184.52 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un référé pré contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 41 79
Source: OJS 2018/S 246-563964 (2018-12-18)