Acquisition de véhicules et équipements
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation vise à conclure d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats tous lots confondus est estimé à 820 000 EUR TTC. Pour le lot 9, afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques retenu au titre de la candidature devront obligatoirement mettre à disposition de la Ville de Saint-Étienne et ce à titre gratuit un aspiratrice 5 m dans les conditions prévues au Règlement de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Breaks et berlines › Berlines
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-09 | Avis de marché |
| 2018-07-19 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17aoo-201
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Berlines 📦
Châssis-cabines 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064725
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire, petite fourgonnette diesel 3 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 60 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire léger 3 m
Numéro du lot: 2
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 50 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Petit véhicule électrique utilitaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 30 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Berline diesel segment B avec reprise
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Berline Sans plomb segment B avec reprise
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Petites berlines électriques 4/5 places et équipements
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Petite berline 4/5 places bicarburation GNV / Sans plomb
Numéro du lot: 7
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 100 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Acquisition de châssis 3,5 t double et simple cabine Benne transporteur ou bras hydraulique
Numéro du lot: 8
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 120 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Aspiratrice 5 m
Numéro du lot: 9
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 290 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 030-064725 (2018-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17aoo-201
Brève description:
La présente consultation vise à conclure d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 Ii 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats tous lots confondus est estimé à 820 000 EUR TTC. Pour le lot 9, afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques retenu au titre de la candidature devront obligatoirement mettre à disposition de la Ville de Saint-Étienne et ce à titre gratuit un aspiratrice 5 m
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Berlines 📦
Châssis-cabines 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-09 📅
Date limite de soumission: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 030-064725
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — s'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,-
— capacités professionnelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire, petite fourgonnette diesel 3 m
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 60 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 25.4.2018 (ou à la date de notification si postérieure) au 24.4.2019.il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'1 an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 50 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Petit véhicule électrique utilitaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 30 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Berline diesel segment B avec reprise
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Berline Sans plomb segment B avec reprise
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Petites berlines électriques 4/5 places et équipements
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Petite berline 4/5 places bicarburation GNV / Sans plomb
Numéro du lot: 7
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 100 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Acquisition de châssis 3,5 t double et simple cabine Benne transporteur ou bras hydraulique
Numéro du lot: 8
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 120 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Aspiratrice 5 m
Numéro du lot: 9
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 290 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1)
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— si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés.
— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (DC2),
— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les 3 dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC2). En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Conditions d'exécution du contrat:
Aucune retenue de garantie; une avance est prévue. Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne. Prix ajustables. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — s'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique.
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Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,-
— capacités professionnelles.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 030-064725 (2018-02-09)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 733 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317539
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-064725
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Berline sans plomb segment B avec reprise
Petite berline 4/5 places bicarburation Gnv / Sans Plomb
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Nom: Citroen
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Autovista
Adresse postale: rue du Rocher
Valeur totale du marché: 166 666 EUR 💰
Nom: Groupement Adse / Diac mandataire Adse
Adresse postale: 5 rue Claude Odde
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42007
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
333 333 EUR 💰
Nom: Iveco
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2018/S 139-317539 (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise à conclure d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. A titre indicatif, le montant annuel des achats tous lots confondus est estimé à 820 000 EUR (TTC). Pour le lot 9, afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques retenu au titre de la candidature devront obligatoirement mettre à disposition de la Ville de Saint-Étienne et ce à titre gratuit un Aspiratrice 5 m
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 139-317539
Se réfère à l'avis: 2018/S 030-064725
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le montant annuel des commandes est estimée à…
… 60 000 EUR (TTC).
… 50 000 EUR (TTC).
… 30 000 EUR (TTC).
Petite berline 4/5 places bicarburation Gnv / Sans Plomb
Brève description:
Le montant annuel des commandes est estimée à…
… 100 000 EUR (TTC).
… 120 000 EUR (TTC).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-03 📅
Nom: Citroen
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Autovista
Adresse postale: rue du Rocher
Valeur totale du marché: 166 666 EUR 💰
Nom: Groupement Adse / Diac mandataire Adse
Adresse postale: 5 rue Claude Odde
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42007
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
333 333 EUR 💰
Nom: Iveco
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
Source: OJS 2018/S 139-317539 (2018-07-19)
Avis d'attribution de marché (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 966666.66 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-495987
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 290 000 EUR (TTC).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Mathieu
Adresse postale: avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 966666.66 EUR 💰
Source: OJS 2018/S 217-495987 (2018-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise à conclure d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, le montant annuel des achats tous lots confondus est estimé à 820 000 EUR (TTC). Pour le lot 9, afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques retenu au titre de la candidature devront obligatoirement mettre à disposition de la ville de Saint-Étienne et ce à titre gratuit un aspiratrice 5 m
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-07 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-495987
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres sur le lot 9 sont: valeur technique 50 %, prix 30 % et valeur environnementale 20 %. Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marché public durant les heures d'ouverture au public.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le montant annuel des commandes est estimée à 290 000 EUR (TTC).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-29 📅
Nom: Mathieu
Adresse postale: avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 966666.66 EUR 💰
Source: OJS 2018/S 217-495987 (2018-11-07)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)