Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-Étienne
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 du décret n2016-360 du 25.3.2016. La présente consultation vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 Ii 3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 9 lots. A titre indicatif, le montant annuel des achats pour l'ensemble des lots (T.T.C.) est estimé à 800 000 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • construction Benne Service
- • Escomel
- • Iveco Lvi
- • Lyomat
- • psa Retail Saint Etienne
- • Toyota Material Handling France
- • Breaks et berlines › Berlines
- • Chariots de manutention › Chariots équipés de matériel de manutention
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-14 | Avis de marché |
| 2019-02-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18aoo-080
Brève description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Chariots équipés de matériel de manutention 📦
Châssis-cabines 📦
Châssis 📦
Berlines 📦
Véhicules utilitaires 📦
Bennes à déchets 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-258922
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chariot télescopique avec engin de levage
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR (T.T.C.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Chariot élévateur avec engin de manutention
Numéro du lot: 2
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 40 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis environ 5t à 7,6 T simple cabine, benne transporteur ou bras hydraulique
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 100 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis 16 tonnes + bras de dépose + bi-benne sur berce + équipements hivernal
Numéro du lot: 4
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 130 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis environ 5t à 5,6 t double cabine, benne transporteur
Numéro du lot: 5
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 80 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Berline diesel segment M1 avec reprise (Buy Back)
Numéro du lot: 6
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 120 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire avec benne ou benne à bec
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bennes amovibles
Numéro du lot: 8
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 30 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis 4 x 4, (5 à 10 tonnes) avec équipement hivernal, bras de dépose et aspire feuilles
Numéro du lot: 9
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 160 000 EUR (T.T.C.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés
Adresse postale: hôtel de Ville
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 114-258922 (2018-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18aoo-080
Brève description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Chariots équipés de matériel de manutention 📦
Châssis-cabines 📦
Châssis 📦
Berlines 📦
Véhicules utilitaires 📦
Bennes à déchets 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-14 📅
Date limite de soumission: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 114-258922
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — Pour tous les lots (sauf le lot 6), les opérateurs économiques retenus au titre de la candidature devront obligatoirement mettre à disposition sous peine de rejet, à titre gratuit des véhicules et matériels dans les conditions prévues au règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles les modalités de notation des offres sont détaillées au règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chariot télescopique avec engin de levage
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 60 000 EUR (T.T.C.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord cadre est conclu pour une période initiale allant du 11.12.2018 (ou à la date de notification si postérieure) au 10.12.2019. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et de reconduction comprises).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 40 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis environ 5t à 7,6 T simple cabine, benne transporteur ou bras hydraulique
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 100 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis 16 tonnes + bras de dépose + bi-benne sur berce + équipements hivernal
Numéro du lot: 4
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 130 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis environ 5t à 5,6 t double cabine, benne transporteur
Numéro du lot: 5
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 80 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Berline diesel segment M1 avec reprise (Buy Back)
Numéro du lot: 6
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 120 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire avec benne ou benne à bec
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Bennes amovibles
Numéro du lot: 8
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 30 000 EUR (T.T.C.).
Intitulé du lot: Châssis 4 x 4, (5 à 10 tonnes) avec équipement hivernal, bras de dépose et aspire feuilles
Numéro du lot: 9
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 160 000 EUR (T.T.C.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 Ou — une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, Et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1) — si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés.
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— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années) (Dc2). — une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les trois dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (Dc 2). En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Conditions d'exécution du contrat:
Aucune retenue de garantie; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100% du montant de l'avance. Une avance est prévue. Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne. Prix unitaires ajustables. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés
Adresse postale: hôtel de Ville
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — Pour tous les lots (sauf le lot 6), les opérateurs économiques retenus au titre de la candidature devront obligatoirement mettre à disposition sous peine de rejet, à titre gratuit des véhicules et matériels dans les conditions prévues au règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Afficher plus
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles les modalités de notation des offres sont détaillées au règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 114-258922 (2018-06-14)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 666 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Étienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066922
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-258922
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Châssis environ 5t à 5,6t double cabine, benne transporteur
Brève description:
Intitulé du lot: Châssis 4x4, (5 à 10 tonnes) avec équipement hivernal, bras de dépose et aspire feuilles
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 160 000 euros (T.T.C.)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Nom: lyomat
Adresse postale: chemin De La Lone
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: toyota Material Handling France
Adresse postale: 4, avenue de l'europe
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 133 333 EUR 💰
Nom: iveco Lvi
Adresse postale: 56 Route de Grenoble-Bp 621
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69804
Valeur totale du marché: 333 333 EUR 💰
Adresse postale: 56 Route de Grenoble- 621
Valeur totale du marché: 433 333 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-19 📅
Nom: psa Retail Saint Etienne
Adresse postale: 1 Rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42955
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 266 667 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Nom: construction Benne Service
Adresse postale: zi Serve Bourdon
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: escomel
Adresse postale: za de Lavée
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 533 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 030-066922 (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 666 667 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Étienne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066922
Se réfère à l'avis: 2018/S 114-258922
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants estimés pour la durée totale du marché. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville au service marchés publics durant les heures d'ouverture au public
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le montant annuel des achats est estimé à 60 000 euros (T.T.C.)
Le montant annuel des achats est estimé à 40 000 euros (T.T.C.)
Le montant annuel des achats est estimé à…
… 100 000 euros (T.T.C.)
… 130 000 euros (T.T.C.)
Brève description:
Le montant annuel des achats est estimé à 80 000 euros (T.T.C.)
Le montant annuel des achats est estimé à 120 000 euros (T.T.C.)
Le montant annuel des achats est estimé à 30 000 euros (T.T.C.)
Brève description: Le montant annuel des achats est estimé à 160 000 euros (T.T.C.)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-21 📅
Nom: lyomat
Adresse postale: chemin De La Lone
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: toyota Material Handling France
Adresse postale: 4, avenue de l'europe
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 133 333 EUR 💰
Nom: iveco Lvi
Adresse postale: 56 Route de Grenoble-Bp 621
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69804
Valeur totale du marché: 333 333 EUR 💰
Adresse postale: 56 Route de Grenoble- 621
Valeur totale du marché: 433 333 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-19 📅
Nom: psa Retail Saint Etienne
Adresse postale: 1 Rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42955
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 266 667 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-01-22 📅
Nom: construction Benne Service
Adresse postale: zi Serve Bourdon
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: escomel
Adresse postale: za de Lavée
Commune postale: Yssingeaux
Code postal: 43200
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 533 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 030-066922 (2019-02-07)
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