Le marché concerne l'acquisition: — de Fourgon pompe tonne léger (FPTL), — de Fourgon pompe tonne de secours routier (FPTSR), — de Camion citerne forestier moyen (CCFM). Le descriptif technique de chaque véhicule est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. La quantité maximale de chaque véhicule varie en fonction des lots. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-04-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules des services de secours
Numéro de référence: 18LT02AO
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition:
— de Fourgon pompe tonne léger (FPTL),
— de Fourgon pompe tonne de secours routier (FPTSR),
— de Camion citerne forestier moyen (CCFM).
Le descriptif technique de chaque véhicule est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. La quantité maximale de chaque véhicule varie en fonction des lots. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
— de Fourgon pompe tonne de secours routier (FPTSR),
— de Camion citerne forestier moyen (CCFM).
Le descriptif technique de chaque véhicule est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. La quantité maximale de chaque véhicule varie en fonction des lots. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules des services de secours📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules des services de secours📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-154653
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévue. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous plis scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans un format largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «Hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limite prévue. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous plis scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans un format largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition:
— de Fourgon pompe tonne léger (FPTL),
— de Fourgon pompe tonne de secours routier (FPTSR),
— de Camion citerne forestier moyen (CCFM).
Le descriptif technique de chaque véhicule est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. La quantité maximale de chaque véhicule varie en fonction des lots. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le descriptif technique de chaque véhicule est défini dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propre à chaque lot. La quantité maximale de chaque véhicule varie en fonction des lots. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Valeur totale estimée: 2 980 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourgon pompe tonne léger (FPTL)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourgon pompe tonne léger (FPTL).
Valeur estimée hors TVA: 1 155 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Description des options:
Dispositif de descente d'échelles assisté électroniquement.
GPS intégré dans la cabine.
Dévidoir de stockage de 3 longueurs de 20 m de tuyaux de 45 mm.
Remplacement de la boîte robotisée par une de type automatique.
Intitulé du lot: Fourgon pompe tonne service routier FPTSR
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourgon pompe tonne service routier FPTSR.
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat toutes périodes confondues de 36 mois.
Description des options: Dispositif de descente d'échelles assisté électriquement.
Intitulé du lot: Camion citerne feu moyen CCFM
Numéro du lot: 3
Brève description: Camion citerne feu moyen.
Valeur estimée hors TVA: 1 150 200 EUR 💰
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixée à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues de 36 mois.
Description des options:
Caméra de recul.
GPS intégré en cabine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
—attestation de délégation de pouvoir dans le cadre de la procédure,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisée au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fond propre.
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fond propre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique: maniabilité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ergonomie
Valeur technique: équipements
Garantie
Garantie: garantie anticorrosion de la citerne
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Garantie: garantie anticorrosion de la structure
Garantie: garantie du châssis
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Garantie: garantie de la pompe
Garantie: garantie autres éléments posés et fournis par l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations: montant acquisition
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Prix des prestations: coût de possession
Pondération du coût: 10
Critère de qualité (nom): Garantie: garantie des autres éléments posés et fournis par l'entreprise
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les éléments sont décrits au règlement de consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends ou litige relatifs aux marchés publics
Adresse postale: CCIRA 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 63
Adresse postale: 143 avenue du Brezet
Code postal: 63008
Source: OJS 2018/S 070-154653 (2018-04-09)
Avis d'attribution de marché (2018-07-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules avec leurs équipements de lutte contre l'incendie. Le marché concerne l'acquisition de:
— Fourgon pompe tonne léger (FPTL),
— Fourgon pompe tonne de secours routier (FPTSR),
— Camion citerne forestier moyen (CCFM).
Valeur totale du marché: 711411.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324526
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-154653
Numéro JO-S: 142
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules avec leurs équipements de lutte contre l'incendie. Le marché concerne l'acquisition de:
— Fourgon pompe tonne léger (FPTL),
— Fourgon pompe tonne de secours routier (FPTSR),
— Camion citerne forestier moyen (CCFM).
Acquisition de Fourgon pompe tonne léger
Description des options:
1) dispositif de descente d'échelles assisté électriquement;
2) GPS intégré dans la cabine;
3) dévidoir de stockage de 3 longueurs de 20 m de tuyaux de 45 mm;
4) remplacement de la boite robotisée par une de type automatique.
Intitulé du lot: Fourgon pompe tonne service routier (FPTSR)
Brève description: Acquisition fourgon pompe tonne service routier
Intitulé du lot: Camion citerne feu moyen (CCFM)
Brève description: Acquisition de camion citerne feu moyen
Description des options:
1) caméra de recul;
2) GPS intégré en cabine.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère valeur technique: maniabilité
Sous-critère valeur technique: ergonomie
Sous-critère valeur technique: équipements
Sous-critère garantie: garantie anticorrosion de la citerne
Sous-critère garantie: garantie anticorrosion de la structure
Sous-critère garantie: garantie du châssis
Sous-critère garantie: garantie de la pompe
Sous-critère garantie: garantie autres éléments posés et fournis par l'entreprise
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Sous-critère prix des prestations: montant acquisition
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Sous-critère prix des prestations: coût de possession
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère garantie: garantie de la structure
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-07 📅
Nom: Gimaex Fire Trucks
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷 Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 216478.40 EUR 💰
Nom: Iturri SA
Valeur totale du marché: 264 097 EUR 💰
Nom: Magirus Camiva SAS
Commune postale: Chambery
Code postal: 73026
Pays: Savoie
🏙️
Valeur totale du marché: 230836.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 cours sablon
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les éléments sont décrits au règlement de consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: CCIRA, 79 cours Charlemagne
Source: OJS 2018/S 142-324526 (2018-07-25)