Acquisition de végétaux

Ville de Beaucaire

Acquisition de végétaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Beaucaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Produits de pépinière

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-09	Avis de marché
2018-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Brève description: Acquisition de végétaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de pépinière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-09 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110202
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel du marché est de 2 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel du marché est de 50 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Arbres, arbustes, vivaces et cactées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison d'arbres, arbustes, vivaces et cactées qui seront plantés dans les espaces verts communaux.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel du marché est de 2 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel du marché est de 50 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions.

Intitulé du lot: Annuelles et bisannuelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles qui seront plantés dans les espaces verts communaux.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel du marché est de 600 EUR (HT). Le montant maximum annuel du marché est de 10 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions.

Intitulé du lot: Tapis fleuris
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de tapis fleuris qui seront posés dans les espaces verts communaux.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel du marché est de 8 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel du marché est de 50 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions.

Intitulé du lot: Fleurissement pour mobilier urbain et citymur-urban
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fleurissement pour mobilier urbain et citymur-urban. La commune a fait l'acquisition de ce matériel. Il appartiendra au prestataire de le récupérer et de le fleurir.

Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel du marché est de 5 000 EUR (HT). Le montant maximum annuel du marché est de 50 000 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons seront effectuées aux ateliers municipaux,…

… rue Robert Schumann, 30300 Beaucaire.

… Rre Robert Schumann, 30300 Beaucaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Retrait du dossier de consultation: le DCE est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr / ! \ Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier afin de pouvoir être alertés de toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Il peut être retiré directement en mairie de Beaucaire, place Georges Clémenceau, au service des marchés publics, 30300 Beaucaire aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, il est remis ou expédié gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par courrier ou par télécopieur. Aucun envoi du dossier de consultation ne sera effectué par mail, fax, ni sur aucun support physique électronique. Il est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur le budget de la commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cautionnement et garanties financières: aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante https://marches-securises.fr Renseignement(s) administratif(s) et technique(s): Service des marchés publics, place Georges Clémenceau, 30300 Beaucaire, auprès de: Pierre Mariette Lopez, Téléphone: +33 466591006, courriel: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande. Modalités de remise des offres: les offres seront remises sous format dématérialisée via le profil acheteur: https://www.marches-securises.fr ou sous format papier selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Modalités d'ouverture des offres: l'ouverture des offres se fera en présence d'un représentant du pouvoir adjudicateur dûment habilité. Elle se fera dans les jours suivant la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieur à la commune ne pourra y participer.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 050-110202 (2018-03-09)

Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de végétaux
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-322741
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110202
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimum annuel: 600,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 10 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Brève description:

Fleurissement pour mobilier urbain et Citymur-urban. La Commune a fait l'acquisition de ce matériel. Il appartiendra au prestataire de le récupérer et de le fleurir.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 5 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les livraisons seront effectuées aux ateliers municipaux Rue robert Schumann…

… 30 300 Beaucaire

… 30300 Beaucaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Nom: Pepinieres Jacquet
Adresse postale: route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: SCEA chamoulaud
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Citeflor
Adresse postale: 1 allée Jean Rostand
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 141-322741 (2018-07-23)

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