Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description: Acquisition de végétaux
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres, arbustes, vivaces et cactées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de pépinière📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront effectuées aux ateliers municipaux Rue robert Schumann 30 300 Beaucaire”
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'arbres, arbustes, vivaces et cactées qui seront plantés dans les espaces verts communaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 2 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles qui seront plantés dans les espaces verts communaux.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 600,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 10 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 600,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 10 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapis fleuris
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de tapis fleuris qui seront posés dans les espaces verts communaux.”
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fleurissement pour mobilier urbain et citymur-urban
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront effectuées aux ateliers municipaux Rue robert Schumann 30300 Beaucaire”
Description du marché:
“Fleurissement pour mobilier urbain et Citymur-urban. La Commune a fait l'acquisition de ce matériel. Il appartiendra au prestataire de le récupérer et de le fleurir.”
Description du marché
Fleurissement pour mobilier urbain et Citymur-urban. La Commune a fait l'acquisition de ce matériel. Il appartiendra au prestataire de le récupérer et de le fleurir.
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Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: 5 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de...”
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 5 000,00 EUR (HT). Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (HT). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconductions. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 050-110202
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison d'arbres, arbustes, vivaces et cactées qui seront plantés dans les espaces verts communaux.”
Date de conclusion du contrat: 2018-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres Jacquet
Adresse postale: route de la Plaine
Commune postale: Saint-Peray
Code postal: 07130
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles qui seront plantés dans les espaces verts communaux.” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de tapis fleuris qui seront posés dans les espaces verts communaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA chamoulaud
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fleurissement pour mobilier urbain et Citymur-urban. La Commune a fait l'acquisition de ce matériel. Il appartiendra au prestataire de le récupérer et de le fleurir.”
Titre
Fleurissement pour mobilier urbain et Citymur-urban. La Commune a fait l'acquisition de ce matériel. Il appartiendra au prestataire de le récupérer et de le fleurir.
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Citeflor
Adresse postale: 1 allée Jean Rostand
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 141-322741 (2018-07-23)