Acquisition de vaccins pour les services départementaux
Département des Alpes-Maritimes
Acquisition de vaccins humains destinés au service de vaccination du département des Alpes-Maritimes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-19 | Avis de marché |
| 2018-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 17S0140
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123517
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 359 856 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin pneumococcique osidique conjugué, absorbé, enfant
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 366 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, coqulucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, de l'hépatite B et de l'haemophylus influenzae type B conjugué
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 344 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 177 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 27 960 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 6 096 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 056-123517 (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 17S0140
Brève description:
Acquisition de vaccins humains destinés au service de vaccination du département des Alpes-Maritimes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — tour Jean Moulin — 6ème étage — bureau 630 — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489042025 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123517
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 341 600 EUR HT.
Le délai d'exécution des bons de commande est de 4 jours ouvrés suivant la réception du bon de commande transmis par fax ou par mail, et qui devra faire l'objet d'un accusé de réception par le titulaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 359 856 EUR 💰
Intitulé du lot: Vaccin pneumococcique osidique conjugué, absorbé, enfant
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 366 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 341 600 EUR HT.
Le délai d'exécution des bons de commande est de 4 jours ouvrés suivant la réception du bon de commande transmis par fax ou par mail, et qui devra faire l'objet d'un accusé de réception par le titulaire.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 1 344 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 336 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux atténué
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 177 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 44 400 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin ménengococcique du sérogroupe C conjugué
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 56 250 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 16 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, de l'haemophylus influenzae type B conjugué
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin de l'hépatite B recombinant, forme adulte
Numéro du lot: 7
Brève description:
Acquisition de vaccins humains destinés au service vaccination du département des Alpes-Maritimes.
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 3 600 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin de l'hépatite A — forme adulte
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 27 960 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 6 990 EUR HT.
Intitulé du lot: Vaccin de l'hépatite A — forme enfant
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 6 096 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 1 524 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Alpes-Maritimes.
Département des Alpes Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire MPS pré-rempli grâce au numéro de SIRET,
ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
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b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidatures peuvent concerner 1 lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf à résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2018-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 359 856 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 197-445339
Se réfère à l'avis: 2018/S 056-123517
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Vaccin de l'hépatite A - forme adulte
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-17 📅
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 170950500 📞
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 366 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 800555658 📞
Courrier électronique: src-vaccins@sanofi.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 344 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Téléphone: +33 139176567 📞
Courrier électronique: nathalie.x.nowak@gsk.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 177 600 EUR 💰
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
28 800 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162, avenue Jean Jaurès
Téléphone: +33 437284000 📞
Courrier électronique: vaccinsmarches@msd.com 📧
Valeur totale du marché: 27 960 EUR 💰
6 096 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 197-445339 (2018-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 359 856 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 197-445339
Se réfère à l'avis: 2018/S 056-123517
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 17.9.2018.
Montant du DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 95 565,60 EUR TTC,
— lot 2: 100 058 EUR TTC,
— lot 3: 15 110,80 EUR TTC,
— lot 4: 26 035,50 EUR TTC,
— lot 6: 9 189 EUR TTC,
— lot 7: 4 778,28 EUR TTC,
— lot 8: 2 325,43 EUR TTC,
— lot 9: 454,46 EUR TTC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de vaccins humains destinés au service de vaccination du départemnt des Alpes-Maritimes.
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 341 600 euro (H.T.).
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1an à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 336 000 euro (H.T.).
Description des options:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la date de notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 aan et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Acquisition de vaccins humains destinés au service de vaccination du département des Alpes-Mariitmes.
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 44 400 euro (H.T.).
Acquisition de vaccins humains destinés au service de vaccination du départeemnt des Alpes-Maritimes.
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de…
… 56 250 euro (H.T.).
… 16 000 euro (H.T.).
… 30 000 euro (H.T.).
… 3 600 euro (H.T.).
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 6 990 euro (H.T.).
Intitulé du lot: Vaccin de l'hépatite A - forme enfant
Brève description:
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier dans la limite du montant maximum annuel de 1 524 euro (H.T.).
Description des options:
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-17 📅
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 170950500 📞
Courrier électronique: marches.hospitaliers@pfizer.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 366 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 📅
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 800555658 📞
Courrier électronique: src-vaccins@sanofi.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 344 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-18 📅
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Téléphone: +33 139176567 📞
Courrier électronique: nathalie.x.nowak@gsk.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 177 600 EUR 💰
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 225 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
28 800 EUR 💰
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162, avenue Jean Jaurès
Téléphone: +33 437284000 📞
Courrier électronique: vaccinsmarches@msd.com 📧
Valeur totale du marché: 27 960 EUR 💰
6 096 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 17.9.2018.
Montant du DDED servant à la comparaison des offres:
— lot 1: 95 565,60 EUR TTC,
— lot 2: 100 058 EUR TTC,
— lot 3: 15 110,80 EUR TTC,
— lot 4: 26 035,50 EUR TTC,
— lot 6: 9 189 EUR TTC,
— lot 7: 4 778,28 EUR TTC,
— lot 8: 2 325,43 EUR TTC,
— lot 9: 454,46 EUR TTC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (Télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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