Acquisition de trolleybus standards munis de batteries rechargeables en ligne

Saint-Étienne métropole

Saint-Étienne Métropole en qualité de maître d'ouvrage et d'autorité organisatrice des transports, envisage d'acquérir des trolleybus standards équipés de batteries chargeables en exploitation, trolleybus type IMC (IMC: IN-Motion Charging), ou trolleybus 2.0, véhicules totalement électrique pouvant s'affranchir temporairement de leur alimentation normale par ligne aérienne de contact bi-filaire. Ces véhicules seront confiés à l'exploitant du réseau Stas. Cette exploitation est déléguée à la société TPAS, filiale de Transdev, qui aura en charge l'exploitation et la maintenance de ces véhicules. Ces véhicules sont à plancher plat, sans marche intérieure, disposent de 3 portes et peuvent transporter environ 90 passagers. Ils comportent de 22 à 28 places assises. Les dimensions maximales du véhicule hors appendices sont de 12 m de long et 2,55 m de large. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 3 tranches. Tranche ferme: achat de 22 trolleybus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-17 Avis de marché
2019-01-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trolleybus
Brève description:
Saint-Étienne Métropole en qualité de maître d'ouvrage et d'autorité organisatrice des transports, envisage d'acquérir des trolleybus standards équipés de batteries chargeables en exploitation, trolleybus type IMC (IMC: IN-Motion Charging), ou trolleybus 2.0, véhicules totalement électrique pouvant s'affranchir temporairement de leur alimentation normale par ligne aérienne de contact bi-filaire. Ces véhicules seront confiés à l'exploitant du réseau Stas. Cette exploitation est déléguée à la société TPAS, filiale de Transdev, qui aura en charge l'exploitation et la maintenance de ces véhicules. Ces véhicules sont à plancher plat, sans marche intérieure, disposent de 3 portes et peuvent transporter environ 90 passagers. Ils comportent de 22 à 28 places assises. Les dimensions maximales du véhicule hors appendices sont de 12 m de long et 2,55 m de large. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 3 tranches. Tranche ferme: achat de 22 trolleybus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trolleybus 📦
Code CPV supplémentaire: Trolleybus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-08-10 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-316310
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats devront adresser leurs dossiers de candidature sous enveloppe cachetée comportant l'ensemble des pièces dont la production est exigée par le présent avis et portant la mention suivante: «Acquisition de trolleybus standards munis de batteries rechargeables en ligne- candidature — ne pas ouvrir». Les plis de candidatures devront être adressés: — soit par voie postale ou par récépissé à l'adresse de l'entité adjudicatrice, — soit par téléprocédure: les candidats peuvent transmettre leurs plis par voie électronique, par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr Les modalités de présentation et de dépôt des plis électroniques sont identiques à celles exigées pour les réponses par voie papier. Si les candidatures ne sont pas remises par voie électronique, il est demandé aux candidats de produire une version informatique sur CD-ROM, clé USB ou autre. La date prévisionnelle de début des prestations est le 2.11.2018. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28.2.2022.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
2 tranche(s) optionnelle(s) (TO): TO nº 001: achat d'un trolleybus supplémentaire; TO nº 002: achat de 2 trolleybus supplémentaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par la personne publique. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: M. Fardoux Frédéric, responsable des investissements
Adresse postale: 2 avenue Grüner
Téléphone: +33 477492846 📞
Courrier électronique: frederic.fardoux@saint-etienne-metropole.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats devront adresser leurs dossiers de candidature sous enveloppe cachetée comportant l'ensemble des pièces dont la production est exigée par le présent avis et portant la mention suivante: «Acquisition de trolleybus standards munis de batteries rechargeables en ligne- candidature — ne pas ouvrir». Les plis de candidatures devront être adressés:
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— soit par voie postale ou par récépissé à l'adresse de l'entité adjudicatrice,
— soit par téléprocédure: les candidats peuvent transmettre leurs plis par voie électronique, par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr Les modalités de présentation et de dépôt des plis électroniques sont identiques à celles exigées pour les réponses par voie papier. Si les candidatures ne sont pas remises par voie électronique, il est demandé aux candidats de produire une version informatique sur CD-ROM, clé USB ou autre. La date prévisionnelle de début des prestations est le 2.11.2018. La date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28.2.2022.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 138-316310 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Saint-Étienne Métropole en qualité de maître d'ouvrage et d'autorité organisatrice des transports, envisage d'acquérir des trolleybus standards équipés de batteries chargeables en exploitation, trolleybus type IMC (IMC: In-Motion Charging), ou trolleybus 2.0, véhicules totalement électrique pouvant s'affranchir temporairement de leur alimentation normale par ligne aérienne de contact bi-filaire. Ces véhicules seront confiés à l'exploitant du réseau Stas. Cette exploitation est déléguée à la société Tpas, filiale de Transdev, qui aura en charge l'exploitation et la maintenance de ces véhicules. Ces véhicules sont à plancher plat, sans marche intérieure, disposent de 3 portes et peuvent transporter environ 90 passagers. Ils comportent de 22 à 28 places assises. Les dimensions maximales du véhicule hors appendices sont de 12 m de long et 2,55 m de large. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 3 tranches. Tranche ferme: achat de 22 trolleybus.
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Valeur totale du marché: 16195098.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032515
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-316310
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Le marché est conclu pour un montant estimatif de 16 195 098,50 EUR HT décomposé comme suit: achat de trolleybus: 14 225 286,68 EUR HT. Tranche optionnelle 1: 656 603,94 EUR HT, tranche optionnelle 2: 1 313 207,88 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
2 tranche(s) optionnelle(s) (TO):
— TO nº 001: achat d'un trolleybus supplémentaire,
— TO nº To002: achat de 2 trolleybus supplémentaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Solaris France
Adresse postale: ZI Les Jonquières — 10 rue Charles Picard
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 16195098.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 015-032515 (2019-01-17)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Locomotives et matériel roulant de chemin... Matériel roulant Voitures de chemin de fer et de tramway,... Trolleybus