Acquisition de supports de documentation

Commune de Rognac

Achats de documentation en vue du prêt au public, achats pour le fonds professionnel des services, achats à l'attention des publics scolaires, achat de partitions.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.5.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Rognac

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-27	Avis de marché
2018-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2018/09
Brève description:

Achats de documentation en vue du prêt au public, achats pour le fonds professionnel des services, achats à l'attention des publics scolaires, achat de partitions. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.5.2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠
URL des documents: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-rognac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 042-091499
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de documentation en vue du prêt au public, achats pour le fonds professionnel des services, achats à l'attention des publics scolaires, achat de partitions.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.5.2018.

Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres neufs pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Livres pour adultes, livres, fictions, documentaires, bandes dessinées récentes et petits éditeurs, Cd audio.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Livres pour enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres, fictions, documentaires, Cd audio
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres soldés adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres neufs à prix réduits: albums, romans, documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres en gros caractères
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres en gros caractères.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Partitions musicales
Numéro du lot: 5
Brève description: Partitions musicales
Intitulé du lot: Ouvrages et matériels d'accompagnement à destination des écoles
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture d'ouvrages (y compris la version numérique, clé Usb et les supports accessoires, Cd, cassettes, fichiers, posters).

Pédagogiques portant sur les matières principales d'enseignement et d'évaluation (lecture, écriture, grammaire, conjugaison, orthographe, mathématiques, histoire, géographie, langues étrangères, etc.) destinés aux élèves ainsi qu'aux enseignants.

Littérature jeunesse (livres, bandes dessinées, recueils de poésie).

Activités plastiques et manuelles.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées (adultes et enfants)
Numéro du lot: 7
Brève description: Bandes dessinées (adultes et enfants)
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de coût: Prix (taux de remise, offres promotionnelles)
Pondération du coût: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac. Service commande publique
Commune postale: Rognac Cedex
Téléphone: +33 442877654 📞
Fax: +33 442877606 📠
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac. Service marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-rognac.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2018/09 dépôt par porteur: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.

Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2018/S 042-091499 (2018-02-27)

Avis d'attribution de marché (2018-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de documentation en vue du prêt au public, achats pour le fonds professionnel des services, achats à l'attention des publics scolaires, achat de partitions.forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.5.2018

Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-265591
Se réfère à l'avis: 2018/S 042-091499
Numéro JO-S: 117

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Livres pour adultes Livres, fictions, documentaires, bandes dessinées récentes et petits éditeurs, CD audio

Livres, fictions, documentaires, CD audio

Livres neufs à prix réduits: albums, romans, documentaires

Livres en gros caractères

Fourniture d'ouvrages (y compris la version numérique, clé USB et les supports accessoires, CD, cassettes, fichiers, posters),

— pédagogiques portant sur les matières principales d'enseignement et d'évaluation (lecture, écriture, grammaire, conjugaison, orthographe, mathématiques, histoire, géographie, langues étrangères, etc) destinés aux élèves ainsi qu'aux enseignants,

— littérature jeunesse (livres, bandes dessinées, recueils de poésie),

— activités plastiques et manuelles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.

Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

Source: OJS 2018/S 117-265591 (2018-06-19)

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