Acquisition de modèles pré-cliniques de recherche et d'enseignement pour Aix-Marseille université

Université d'Aix-Marseille

Le marché a pour objet l'acquisition et la fourniture de modèles de recherches pour les besoins des zones d'expérimentation et d'enseignement. Ces produits sont destinés au Centre d'enseignement et de recherche chirurgical (CERC) et au Cerimed d'Aix-Marseille université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.

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Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-26 Avis de marché
2019-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bovins
Numéro de référence: AMU98-2018
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition et la fourniture de modèles de recherches pour les besoins des zones d'expérimentation et d'enseignement. Ces produits sont destinés au Centre d'enseignement et de recherche chirurgical (CERC) et au Cerimed d'Aix-Marseille université.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bovins 📦
Code CPV supplémentaire: Bétail, cheptel et petits animaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395968&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: danielle.henrio@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 486136854 📞
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395968&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395968&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-26 📅
Date limite de soumission: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-421967
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
La «Valeur estimée» (cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum.
Le nombre de titulaires du présent accord-cadre est de 2, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
La méthode d'attribution des bons de commande est décrite à l'article 7.3.1 du CCP.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Description des options:
— conformément à l'article 30.I.4 du décret (n
Ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7).
Informations complémentaires:
La «Valeur estimée» (cf. II.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site Nord de la faculté de médecine, boulevard Pierre Dramard, 13016 Marseille pour le CERC, site Timone de la faculté de médecine Cerimed au 27 boulevard Jean Moulin, 13005 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 2 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 2 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Aix-Marseille université. Faculté de médecine. 27 boulevard Jean Moulin, 13005 Marseille
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique. Pôle des marchés publics. Campus Timone
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395968&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=395968&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille (AMU). Direction de la commande publique (DCP), Pôle des marchés publics. Faculté de médecine de Marseille
Adresse postale: (Site Timone — 2e étage — Porte Rouge no 2410), 27 boulevard Jean Moulin
Commune postale: Marseille Cedex 05
Code postal: 13385
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022.
Information sur la rubrique I.3) concernant la communication des documents du marché:
Le dossier de consultation peut être:
Soit, téléchargé sur le profil acheteur anonymement ou après identification. Il est rappelé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indiquent une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses ...). La société qui s'identifie doit donner une adresse permettant de façon certaine un échange électronique pour les éventuels compléments au cours de la procédure. En cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide).
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De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «Spam» de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, PDF.). Le référent concernant ce marché est: Danielle Henrio, Pôle des marchés publics. Campus Timone. Courriel: danielle.henrio@univ-amu.fr
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— soit, transmis sur simple demande au mail suivant: danielle.henrio@univ-amu.fr le dossier sera alors adressé au candidat par courrier postal,
— information sur la rubrique I.3) concernant la communication des informations complémentaires:
Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées soit sur la plate-forme des achats de l'État-PLACE à l'adresse du profil d'acheteur, soit par mail à danielle.henrio@univ-amu.fr
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— information sur la rubrique I.3) concernant l'envoi des offres:
Le candidat remet sa proposition:
— soit par voie électronique,
— soit sur support physique selon les modalités prévues à l'article 3 du règlement de consultation,
— pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 2 du règlement de la consultation,
— modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter au CCP. Les prestations, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.
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Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCP.
Pendant la période du 22.10.2018 au 2.11.2018 inclus, aucun pli, copie de sauvegarde ne pourra être remis en main propre au pôle des marchés susmentionné.
Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: janvier 2019 (information non contractuelle).
Le marché comprend un autre lot relatif à la fourniture et la livraison de mâchoires de porcs destinés à l'enseignement pour la faculté d'odontologie. Ce lot sera passé en procédure adaptée, en application de l'article 22 du décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'ordonnance n
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif f de Marseille
Source: OJS 2018/S 187-421967 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bétail, cheptel et petits animaux
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition et la fourniture de modèles de recherche pour les besoins des zones d'expérimentation et d'enseignement. Ces produits sont destinés au Centre d'enseignement et de recherche chirurgical (CERC) et au Cerimed d'Aix-Marseille université.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bétail, cheptel et petits animaux 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023822
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-421967
Numéro JO-S: 12

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le marché ne comporte pas de seuil minimum, ni de seuil maximum. Le nombre de titulaires du présent accord-cadre est de 2, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. La méthode d'attribution des bons de commande est décrite à l'article 7.3.1 du CCP.
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Description des options: Conformément à l'article 30.I.4 du décret n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n
Source: OJS 2019/S 012-023822 (2019-01-15)