La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: acquisition de mobiliers de bureaux lots 1 à 6. Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont: métropole Nice Cote d'Azur ville de Nice. Le coordinateur est la Métropole Nice Cote d'Azur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement par la plate-forme
Adresse postale: Direction des contrats publics
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers de bureaux
Produits/services: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: acquisition de mobiliers de bureaux lots 1 à 6. Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont: métropole Nice Cote d'Azur ville de Nice. Le coordinateur est la Métropole Nice Cote d'Azur.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
“Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT).: 100 000,00 EUR. Montant maximum (HT).: 500 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 100 000 EUR (HT). Maxi = 450 000 EUR (HT). Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 50 000 EUR (HT). La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers haut de gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Description du marché:
“Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT).: 15 000,00 EUR. Montant maximum (HT).: 200 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 15 000 EUR (HT). Maxi = 180 000 EUR (HT). Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 20 000 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tableaux blancs📦
Produits/services supplémentaires: Lampes de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Porte-manteaux📦
Description du marché:
“Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT).: 60 000,00 EUR. Montant maximum (HT).: 240 000,00. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 60 000 EUR (HT). Maxi = 216 000 EUR (HT). Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 24 000 EUR (HT). La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Informations complémentaires: Code CPV supplémentaire: 39171000.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Produits/services supplémentaires: Fauteuils📦
Description du marché:
“Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT).: 80 000,00 EUR. Montant maximum (HT).: 300 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 80 000 EUR (HT). Maxi = 270 000 EUR (HT). Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 30 000 EUR (HT). Durée initiale est de 1 an.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vestiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bancs📦
Description du marché:
“Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT).: 12 000,00 EUR. Montant maximum (HT).: 90 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 12 000 EUR (HT). Maxi = 81 000 EUR (HT). Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 9 000 EUR (HT). La durée initiale est de 1 an.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers de bureaux pour PMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical, excepté lits et tables📦
Description du marché:
“Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT).: 5 000,00 EUR. Montant maximum (HT).: 60 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 5 000 EUR. Maxi = 54 000 EUR (HT). Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 6 000 EUR (HT). La durée initiale est de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-05
09:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 250-576877 (2018-12-26)
Avis d'attribution de marché (2019-10-24) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: acquisition de mobiliers de bureaux lots 1 à 6. Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement de commandes sont: Métropole Nice Cote d'Azur ville de Nice. Le coordinateur est la Métropole Nice Cote d'Azur.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 100 000,00 EUR. Montant maximum HT: 500 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 100 000 EUR HT. Maxi = 450 000 EUR HT. Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 50 000 EUR HT. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 15 000,00 EUR. Montant maximum HT: 200 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 15 000 EUR HT. Maxi = 180 000 EUR HT. Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 20 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 3 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 60 000,00 EUR. Montant maximum HT: 240 000,00. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 60 000 EUR HT. Maxi = 216 000 EUR HT. Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 24 000 EUR HT. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 4 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 80 000,00 EUR. Montant maximum HT: 300 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 80 000 EUR HT. Maxi = 270 000 EUR HT. Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 30 000 EUR HT. Durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 5 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 12 000,00 EUR. Montant maximum HT: 90 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 12 000 EUR HT. Maxi = 81 000 EUR HT. Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 9 000 EUR HT. La durée initiale est de 1 an.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du...”
Description du marché
Le lot 6 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum HT: 5 000,00 EUR. Montant maximum HT: 60 000,00 EUR. Répartition du groupement de commandes: Métropole NCA: mini = 5 000 EUR. Maxi = 54 000 EUR HT. Ville de Nice: mini = 0 EUR. Maxi = 6 000 EUR HT. La durée initiale est de 1 an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 250-576877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de mobiliers de bureaux
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ArchOffice
Adresse postale: 1388 chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 031 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de mobiliers haut de gamme
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ellipse
Adresse postale: Le Village d'entreprises «Le Green Side», Bât 4, 400 avenue de Roumanille
Commune postale: Sophia Antipolis
Code postal: 06905
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 913 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de mobiliers divers
Date de conclusion du contrat: 2019-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Antipodes Mobilier (mandataire)/Clen
Adresse postale: 455 promenade des Anglais Nice Premier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Nom: Clen sa
Adresse postale: 16 zone industrielle de Saint-Benoi-la Forêt — BP 30140
Commune postale: Saint-Benoît-la-Forêt
Code postal: 37500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 971 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Nature des prestations sous-traitées: Opérations logistiques relatives à la manutention, au stockage, au transport, à la livraison et au montage de...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Nature des prestations sous-traitées: Opérations logistiques relatives à la manutention, au stockage, au transport, à la livraison et au montage de mobiliers de bureaux et techniques, montant du contrat de sous-traitance: 1 800,00 eur (H.T.).
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de sièges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Auroch
Adresse postale: ZI de l'Argile
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 839 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition de vestiaires
Date de conclusion du contrat: 2019-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eol
Adresse postale: 17 rue Montgolfier ZI
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 089 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition de mobiliers de bureaux pour PMR
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La Boutique du Dos
Adresse postale: 3030 chemin Saint-Bernard
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 797 💰
“Les candidats retenus ont proposé un montant prévisionnel au DQE de:
— pour le lot nº 1: 210 031,42 EUR,
— pour le lot nº 2: 46 913,41 EUR HT,
— pour le lot...”
Les candidats retenus ont proposé un montant prévisionnel au DQE de:
— pour le lot nº 1: 210 031,42 EUR,
— pour le lot nº 2: 46 913,41 EUR HT,
— pour le lot nº 3: 104 971,69 EUR HT,
— pour le lot nº 4: 143 839,78 EUR HT,
— pour le lot nº 5: 62 089,38 EUR HT,
— pour le lot nº 6: 46 797,99 EUR HT.
Date de conclusion du contrat: le 14.8.2019 — lots nº 1-2-3-4 — nº 6 lot nº 5: le 18.9.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 14.8.2019 pour les lots nº 1 — nº 4. Le 17.8.2019, pour le lot nº 3, le 19.8.2019, pour le lot nº 2, le 21.8.2019, pour le lot nº 6 — le 18.9.2019, pour le lot nº 5, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pouvez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage. Tél. +33 497134470 — fax: +33 497132919 — courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 209-510240 (2019-10-24)