Avis de marché (2018-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM — tour Jean-Moulin — 6e étage — bureau 630 — 147 route de Grenoble — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de ski
18S0140
Produits/services: Skis📦
Brève description: Acquisition de matériels de ski: skis, fixations et chaussures de ski.
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Skis alpins et fixations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Skis📦
Produits/services supplémentaires: Fixations📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Skis alpins et fixations pour adultes et enfants de type location conçus pour un usage intensif.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par périodes de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, susceptibles de varier de la manière suivante: montant...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, susceptibles de varier de la manière suivante: montant maximum annuel: 150 000 EUR (HT).
Les bons de commande seront émis avant fin d'avril de chaque année civile. La livraison devra intervenir au plus tard le 30 novembre de la même année civile.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de ski
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de ski📦
Description du marché:
“Chaussures pour enfants et adultes, de type location, pour le ski alpin, avec semelles d'usure adaptées interchangeables.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est reconductible 3 fois par reconduction expresse, par période de 12 mois et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, et sont susceptibles de varier de la manière suivante:...”
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, et sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Les délais de livraison figureront sur chaque bon de commande. Ils partiront à compter de la date de notification du bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire MPS prérempli grâce au numéro SIRET, ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, ou imprimé DC1 par lequel le...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire MPS prérempli grâce au numéro SIRET, ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-21
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-23
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, par...”
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique, adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde», envoyée avant les dates et heures limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 203-461840 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration - direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service des marchés - cADAM - tour Jean Moulin - 6ème étage - bureau 630 - 147, route de Grenoble - bP 3007 -
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels de ski
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes
Description du marché: Acquisition de skis alpins et fixations
Description du marché: Acquisition de chaussures de ski
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 203-461840
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201918S0140L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Skis alpins et fixations
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sunset
Adresse postale: 475 route de la Dranse - amphion-Les-Bains
Commune postale: Publier
Code postal: 74500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450717723📞
Courrier électronique: johann@sunset6sport.fr📧
Fax: +33 450261084 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201918S0140L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Chaussures de ski
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: johann@sunset-sport.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Date de signature des marches: 29/01/2019
Montants des DDED servant à la comparaison des offres:
Lot 1 : 106 482 euro (T.T.C.)
Lot 2 : 56 520 euro (T.T.C.)” Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007no29545) après RDV pris par télécopie uniquement...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007no29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art 99 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
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Source: OJS 2019/S 035-078597 (2019-02-14)