Avis de marché (2018-10-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Grasse
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique-achats
Téléphone: +33 497055138📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr📧
Fax: +33 497055151 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Grasse
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique-achats
Téléphone: +33 497055138📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr📧
Fax: +33 497055151 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Mairie de Grasse
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique-achats
Téléphone: +33 497055138📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr📧
Fax: +33 497055151 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres pour le service bibliothèque et médiathèques
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description: Acquisition de livres pour le service bibliothèque et médiathèques.
Valeur estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Documentaires et littérature tout public, hors documentaires Provence et hors langues étrangères et fictions” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Espace Roure: 57 avenue Pierre Sémard — 06130 Grasse bibliothèque Antoine Maure: bd Antoine Maure — 06130 Grasse, médiathèque du centre-ville: actuellement...”
Site principal ou lieu d'exécution
Espace Roure: 57 avenue Pierre Sémard — 06130 Grasse bibliothèque Antoine Maure: bd Antoine Maure — 06130 Grasse, médiathèque du centre-ville: actuellement en construction.
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Description du marché:
“Documentaires et littérature tout public, hors documentaires Provence et hors langues étrangères et fictions.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Développement durable analysé au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Espace Roure: 57 avenue Pierre Sémard — 06130 Grasse, bibliothèque Antoine Maure: bd Antoine Maure — 06130 Grasse, médiathèque du centre-ville: actuellement...”
Site principal ou lieu d'exécution
Espace Roure: 57 avenue Pierre Sémard — 06130 Grasse, bibliothèque Antoine Maure: bd Antoine Maure — 06130 Grasse, médiathèque du centre-ville: actuellement en construction.
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Description du marché: Documentaires Provence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des fournitures et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Le contrat pourra être modifié,...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations, conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Le contrat pourra être modifié, conformément l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. L'ouverture de la médiathèque du centre-ville programmée dans le courant de l'année 2019 pourra conduire à une augmentation annuelle des besoins, estimée à environ 300 000 EUR HT. Tous lots confondus. Dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée par l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-03
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Les montants indiqués aux articles II.1.5 et II.2.6 ne sont pas contractuels.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 204-464417 (2018-10-18)