Acquisition de livres, documents scolaires et non scolaires pour les services municipaux de la ville de Saint Étienne

Ville de Saint-Étienne

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II.3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 10 lots. A titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé tous lots confondus à 305 000 EUR (TTC)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-05	Avis de marché
2019-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 18aoo-110
Brève description: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-09-12 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-295980
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr — S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — garanties et capacités techniques et financières, — capacités professionnelles. Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de livres imprimés et de textes lus de littérature générale destinés à la jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 1 est estimé à 50 000 EUR (TTC)
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera reconduit de façon tacite par périodes successives de 1 an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et reconductions comprises)

Intitulé du lot: Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 2 est estimé à 10 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat de livres imprimés de littérature générale destinés aux adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 3 est estimé à 60 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes
Numéro du lot: 4
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 4 est estimé à 30 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achats de textes lus et livres gros caractères
Numéro du lot: 5
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 5 est estimé à 10 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat de bandes dessinées adulte et jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 6 est estimé à 25 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat d'ouvrages en langues étrangères pour adulte et jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 7 est estimé à 6 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat de livres scolaires destinés aux écoles
Numéro du lot: 8
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 8 est estimé à 73 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat de livres non scolaires destinés aux écoles
Numéro du lot: 9
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 9 est estimé à 36 000 EUR (TTC)
Intitulé du lot: Achat de livres destinés aux crèches
Numéro du lot: 10
Brève description: Le montant annuel des achats pour le lot 10 est estimé à 5 000 EUR (TTC)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),

— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (DC2),

— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les trois dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC2). En cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune retenue de garantie; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. Financement sur le budget de la ville de Saint Etienne. Prix unitaires ajustables. Une avance est prévue. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 70
10
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne direction juridique assemblée marchés
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr

— S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 130-295980 (2018-07-05)

Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 017-035747
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-295980
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marchés publics durant les heures d'ouverture au public.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le montant annuel des achats pour le lot 1 est estimé à 50 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 2 est estimé à 10 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 3 est estimé à 60 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 4 est estimé à 30 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 5 est estimé à 10 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 6 est estimé à 25 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 7 est estimé à 6 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 8 est estimé à 73 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 9 est estimé à 36 000 euros (T.T.C.)

Le montant annuel des achats pour le lot 10 est estimé à 5 000 euros (T.T.C.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Librairie des Croquelinottes
Adresse postale: 23 rue de la Résistance
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6-8 rue Michel Rondet
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 19 200 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Valeur totale du marché: 233 600 EUR 💰
Nom: Forum Saint-Étienne
Adresse postale: 5 rue Michel Rondet
Valeur totale du marché: 115 200 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 017-035747 (2019-01-22)

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