Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II.3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 10 lots. A titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé tous lots confondus à 305 000 EUR (TTC)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres, documents scolaires et non scolaires pour les services municipaux de la ville de Saint Étienne
18aoo-110”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il vise à conclure un accord-cadre...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-II.3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 10 lots. A titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé tous lots confondus à 305 000 EUR (TTC)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de livres imprimés et de textes lus de littérature générale destinés à la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 1 est estimé à 50 000 EUR (TTC)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 5
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera reconduit de façon tacite par périodes successives de 1 an pour une durée totale de 4 ans (périodes initiale et reconductions comprises)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 2 est estimé à 10 000 EUR (TTC)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres imprimés de littérature générale destinés aux adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 3 est estimé à 60 000 EUR (TTC)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 4 est estimé à 30 000 EUR (TTC)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achats de textes lus et livres gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 5 est estimé à 10 000 EUR (TTC)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de bandes dessinées adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 6 est estimé à 25 000 EUR (TTC)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'ouvrages en langues étrangères pour adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 7 est estimé à 6 000 EUR (TTC)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres scolaires destinés aux écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 8 est estimé à 73 000 EUR (TTC)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 20
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres non scolaires destinés aux écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 9 est estimé à 36 000 EUR (TTC)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres destinés aux crèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 10 est estimé à 5 000 EUR (TTC)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 ou,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une présentation détaillée du candidat comprenant: les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années) (DC2),
— une liste de références récentes des principales prestations de même nature que celles du présent marché (sur les trois dernières années) avec l'indication du montant, de la date ainsi que le destinataire (DC2). En cas de cotraitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des éléments pour chaque opérateur économique. Les candidats peuvent mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature sur un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune retenue de garantie; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune retenue de garantie; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance. Financement sur le budget de la ville de Saint Etienne. Prix unitaires ajustables. Une avance est prévue. Cession et nantissement selon les formes prévues au décret. Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-13
00:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr
— S'agissant d'une...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr
— S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 130-295980 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il vise à conclure un accord cadre...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il vise à conclure un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret. La consultation est constituée de 10 lots. À titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé tous lots confondus à 305 000 EUR TTC.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 1 est estimé à 50 000 euros (T.T.C.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique et environnementale
Description
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 2 est estimé à 10 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 3 est estimé à 60 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 4 est estimé à 30 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 5 est estimé à 10 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 6 est estimé à 25 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 7 est estimé à 6 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 8 est estimé à 73 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 9 est estimé à 36 000 euros (T.T.C.)
Description du marché: Le montant annuel des achats pour le lot 10 est estimé à 5 000 euros (T.T.C.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 130-295980
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de livres imprimés et de textes lus de littérature générale destinés à la jeunesse”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie des Croquelinottes
Adresse postale: 23 rue de la Résistance
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Achat de livres imprimés de littérature générale destinés aux adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6-8 rue Michel Rondet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Achat d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Achats de textes lus et livres gros caractères
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Achat de bandes dessinées adulte et jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Achat d'ouvrages en langues étrangères pour adulte et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 200 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Achat de livres scolaires destinés aux écoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina — 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 600 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Achat de livres non scolaires destinés aux écoles
Nom et adresse du contractant
Nom: Forum Saint-Étienne
Adresse postale: 5 rue Michel Rondet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Achat de livres destinés aux crèches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
“Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être...”
Les montants indiqués correspondent aux estimations sur la durée totale du marché. Sous réserve des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service marchés publics durant les heures d'ouverture au public.