Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'acquisition de matériels électroménagers domestiques et professionnels et prestations de services associés.
Il comporte 3 lots:
lot 1: acquisition de gros matériels électroménagers et prestations de services associés;
lot 2: acquisition de petits électroménagers et prestations de services associés;
lot 3: acquisition de matériels électroménagers professionnels et prestations de services associés.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Métropole Nice Côte d'Azur et ville de Nice.
Le coordonnateur est la Métropole NCA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Informations complémentaires (2018-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de gros et petits matériels électroménagers domestiques et électroménagers professionnel et prestations de services associés
NCA-17-0555”
Produits/services: Appareils électrodomestiques pour la cuisine📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert - articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.la consultation a pour objet: L'acquisition...”
Brève description
Appel d'offres ouvert - articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.la consultation a pour objet: L'acquisition de matériels électroménagers domestiques et professionnels et prestations de services associés. Il comporte 3 lots:
— lot 1: acquisition de gros matériels électroménagers et prestations de service associées,
— lot 2: acquisition de petits électroménagers et prestations de service associées,
— lot 3: acquisition de matériel électroménagers professionnels et prestations de services associés.
Le marché est passé en groupement de commandes Métropole Nice Côte d'azur et Ville de Nice. Le coordonnateur est la métropole NCA
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 061-134369
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Critère d'attribution
Ancienne valeur
Texte:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché” Nouvelle valeur
Texte: Coût:
1. Le prix /Pondération: 100
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Critère d'attribution
Ancienne valeur
Texte:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché” Nouvelle valeur
Texte: Coût:
1. Le prix /Pondération: 100
Source: OJS 2018/S 064-142400 (2018-03-29)
Avis d'attribution de marché (2018-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet:...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: l'acquisition de matériels électroménagers domestiques et professionnels et prestations de services associés. Il comporte 3 lots:
— lot 1: acquisition de gros matériels électroménagers et prestations de service associées,
— lot 2: acquisition de petits électroménagers et prestations de service associées,
— lot 3: acquisition de matériel électroménagers professionnels et prestations de services associés.
Le marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice-Côte d'Azur et ville de Nice. Le coordonnateur est la Métropole NCA.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 10536.03
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 22366.50
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros matériels électroménagers:
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils électrodomestiques pour la cuisine📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Marché à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
Description du marché
Marché à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant minimum HT: 10 000,00 EUR. Montant maximum HT: 80 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. Répartition: lot 1 Métropole mini 10 kEUR — maxi 62 kEUR VDN, lot 1: mini 0 — maxi: 18 kEUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels électroménagers:
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Marché à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
Description du marché
Marché à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant minimum HT: 2 500,00 EUR. Montant maximum HT: 19 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. Lot 2 NCA mini 2500 — maxi 14 kEUR VDN Mini 0 — maxi 5 000.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électroménagers professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Marché à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
Description du marché
Marché à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant minimum HT: 15 000,00 EUR. Montant maximum HT: 300 000,00 EUR. La durée initiale est de 1 an. Répartition: lot 3 NCA, mini 8 000 — maxi 150 000 VDN, mini 7 000 — maxi 150 000.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 061-134369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros matériels électroménagers
Date de conclusion du contrat: 2018-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ubaldi
Adresse postale: ZI 1ère Avenue — 11ème Rue
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06516
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22766.48 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Petits matériels électroménagers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10536.09 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels électroménagers professionnels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Pour les lots 1 & 2:
— date de conclusion du contrat 18.9.2018,
— modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des...”
Pour les lots 1 & 2:
— date de conclusion du contrat 18.9.2018,
— modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice-Côte d'Azur.
Pour le lot 3: suite à l'absence de pli pour ce lot, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer ce lot infructueux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 2.10.2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage
Tél. +33 497134470 Fax +33 497132919 Courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2018/S 242-552689 (2018-12-12)