Acquisition de fournitures et de mobilier de bureau pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins

CAPL

Le marché public a pour objet: l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier et d'équipements de bureaux, ainsi que de la fourniture de bureau (papeterie, matériels et accessoires de bureaux ...) pour l'ensemble des besoins de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charlemagne Professionnel

Qui ?

• CAPL

Qu'est-ce que c'est ?

• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
• Fournitures de bureau › Papeterie
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
• Matériel de bureau › Accessoires de bureau
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
• Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
• Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
• Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-05	Avis de marché
2019-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau ou accessoires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de bureau 📦
Enveloppes 📦
Papeterie 📦
Cartouches de toner 📦
Mobilier 📦
Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Capl
Adresse postale: CS 50044
Code postal: 06414
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannespaysdelerins.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
Téléphone: +33 489822700 📞
Fax: +33 489822720 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-05 📅
Date limite de soumission: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 214-490020
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

1) procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66 à 68 du décret n 2) complément aux rubriques II.2.5) (Critères d'attribution): Les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le règlement de la consultation; 3) les pièces mentionnées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le RC; 4) complément à la rubrique IV.1.3) (Informations sur l'accord-cadre): le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 5) complément à la rubrique IV.2.7) (modalité d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif; 6) conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être remis par voie dématérialisée (exception faite pour les lots n 7) complément à la rubrique IV.2.4) (Langues officielles): si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français; 8) l'unité monétaire est l'euro; 9) complément rubrique II.2), les valeurs estimées mentionnées à la rubrique II.2.6) de chaque lot s'entendent hors éventuels marchés de prestations similaires qui seraient passés ultérieurement en application de l'article 30.i.7 du Décret des marchés publics; 10) complément rubrique I.3), les échantillons demandés pour les lots n

Informations complémentaires

1) procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66 à 68 du décret n

2) complément aux rubriques II.2.5) (Critères d'attribution): Les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le règlement de la consultation;

3) les pièces mentionnées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le RC;

4) complément à la rubrique IV.1.3) (Informations sur l'accord-cadre): le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n

5) complément à la rubrique IV.2.7) (modalité d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif;

6) conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être remis par voie dématérialisée (exception faite pour les lots n

7) complément à la rubrique IV.2.4) (Langues officielles): si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français;

8) l'unité monétaire est l'euro;

9) complément rubrique II.2), les valeurs estimées mentionnées à la rubrique II.2.6) de chaque lot s'entendent hors éventuels marchés de prestations similaires qui seraient passés ultérieurement en application de l'article 30.i.7 du Décret des marchés publics;

10) complément rubrique I.3), les échantillons demandés pour les lots n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 396 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: — lot n
Intitulé du lot: Fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot concerne l'acquisition de fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier.

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public pourra être reconduit par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par la CACPL au plus tard 3 mois avant la date d'échéance du contrat.

— le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction;

— nombre de reconductions: 3,

— durée des reconductions: 12 mois chacune ainsi, la durée globale d'exécution du marché public est de 48 mois maximum.

Description des options: Prestations similaires — reconductions.
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'enveloppes.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot concerne la fourniture de papier.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cartouches pour imprimantes et fax
Numéro du lot: 4
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition de cartouches d'encre.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente d'open space
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot concerne l'acquisition de mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente open space.

Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Module acoustique «Téléphone zone»
Numéro du lot: 6
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'un module acoustique «Téléphone zone».
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché public pourra être reconduit par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par la CACPL au plus tard 3 mois avant la date d'échéance du contrat. - le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction; - nombre de reconductions: 3 - durée des reconductions: 12 mois chacune ainsi, la durée globale d'exécution du marché public est de 48 mois maximum

Description des options: Prestations similaires - reconductions

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées notamment par les articles 45 et 51 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En application de ces dispositions, le candidat fournira l'ensemble des renseignements relatifs à la candidature mentionnés ci-dessous.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CAPL)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (Capl)
Adresse postale: Aéroport Cannes/Mandelieu, hangar 14, 277 avenue Francis Tonner, CS 80044
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06156
Point de contact: Direction de la commande publique
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CAPL)
Adresse postale: Aéroport Cannes/Mandelieu, hangar 14, 277, avenue Francis Tonner, CS 80044

Référence
Informations complémentaires

2) complément aux rubriques II.2.5) (Critères d'attribution): Les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le règlement de la consultation;

3) les pièces mentionnées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le RC;

4) complément à la rubrique IV.1.3) (Informations sur l'accord-cadre): le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n

5) complément à la rubrique IV.2.7) (modalité d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif;

6) conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être remis par voie dématérialisée (exception faite pour les lots n

7) complément à la rubrique IV.2.4) (Langues officielles): si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français;

8) l'unité monétaire est l'euro;

9) complément rubrique II.2), les valeurs estimées mentionnées à la rubrique II.2.6) de chaque lot s'entendent hors éventuels marchés de prestations similaires qui seraient passés ultérieurement en application de l'article 30.i.7 du Décret des marchés publics;

10) complément rubrique I.3), les échantillons demandés pour les lots n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice,
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12/articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23/articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne(Ce 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, Req. N

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 214-490020 (2018-11-05)

Avis d'attribution de marché (2019-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 509 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-07 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066964
Se réfère à l'avis: 2018/S 214-490020
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

1) Le marché est passé pour une durée d'exécution de 12 mois reconductibles 3 fois soit une durée totale du marché de 48 mois; 2) Informations sur la valeur totale du marché: ce montant correspond au montant total des DQE des lots 1 à 5 recalculés sur 4 ans; 3) Le contrat peut être consulté sur RDV, dans les bureaux de la direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes Mandelieu Hangar 14, 277 avenue Francis Tonner — CS 80044 à 06156 Cannes La Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la CAPL par courrier à l'adresse susvisée ou par courrier électronique à l'adresse marches.publics@cannespaysdelerins.fr. 4) Dans les conditions définies par les articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration le contrat peut également faire l'objet d'une demande de communication adressée à la CAPL (Par courrier ou par courrier électronique aux adresses précitées). Certaines des informations du contrat ne pourront être consultées ou communiquées au motif qu'elles sont couvertes par le secret en matière commerciale et industrielle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot concerne l'acquisition de fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier

Ce lot concerne l'acquisition d'enveloppes

Ce lot concerne la fourniture de papier

Ce lot concerne l'acquisition de cartouches d'encre

Ce lot concerne l'acquisition de mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente open space

Intitulé du lot: Module acoustique "Téléphone zone"
Brève description: Ce lot concerne l'acquisition d'un Module acoustique "Téléphone zone"

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 45
15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Nom: Charlemagne professionnel
Adresse postale: ZAC Les Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 12 923 EUR 💰
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 4 075 EUR 💰
8 813 EUR 💰
Adresse postale: ZAC Les Espaluns Avenue Lavoisier
Valeur totale du marché: 8 192 EUR 💰
Adresse postale: ZAC les Espaluns, avenue Lavoisier
Valeur totale du marché: 93 427 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Le marché est passé pour une durée d'exécution de 12 mois reconductibles 3 fois soit une durée totale du marché de 48 mois;

2) Informations sur la valeur totale du marché: ce montant correspond au montant total des DQE des lots 1 à 5 recalculés sur 4 ans;

3) Le contrat peut être consulté sur RDV, dans les bureaux de la direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes Mandelieu Hangar 14, 277 avenue Francis Tonner — CS 80044 à 06156 Cannes La Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la CAPL par courrier à l'adresse susvisée ou par courrier électronique à l'adresse marches.publics@cannespaysdelerins.fr.

4) Dans les conditions définies par les articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration le contrat peut également faire l'objet d'une demande de communication adressée à la CAPL (Par courrier ou par courrier électronique aux adresses précitées). Certaines des informations du contrat ne pourront être consultées ou communiquées au motif qu'elles sont couvertes par le secret en matière commerciale et industrielle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2019/S 030-066964 (2019-02-07)

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