Le marché public a pour objet: l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier et d'équipements de bureaux, ainsi que de la fourniture de bureau (papeterie, matériels et accessoires de bureaux ...) pour l'ensemble des besoins de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Capl
Adresse postale: CS 50044
Commune postale: Cannes Cedex
Code postal: 06414
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CAPL)
Téléphone: +33 489822700📞
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr📧
Fax: +33 489822720 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannespaysdelerins.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (Capl)
Adresse postale: Aéroport Cannes/Mandelieu, hangar 14, 277 avenue Francis Tonner, CS 80044
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06156
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 489822700📞
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr📧
Fax: +33 489822720 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannespaysdelerins.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (CAPL)
Adresse postale: Aéroport Cannes/Mandelieu, hangar 14, 277, avenue Francis Tonner, CS 80044
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06156
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 489822700📞
Courrier électronique: marches.publics@cannespaysdelerins.fr📧
Fax: +33 489822720 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannespaysdelerins.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures et de mobilier de bureau pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins”
Produits/services: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet: l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier et d'équipements de bureaux, ainsi que de la fourniture de bureau...”
Brève description
Le marché public a pour objet: l'acquisition, la livraison et l'installation de mobilier et d'équipements de bureaux, ainsi que de la fourniture de bureau (papeterie, matériels et accessoires de bureaux ...) pour l'ensemble des besoins de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 396 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“— lot n 1: fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier,
— lot n 2: enveloppes,
— lot n 3: papier,
— lot n 4: cartouches pour imprimantes et...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
— lot n 1: fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier,
— lot n 2: enveloppes,
— lot n 3: papier,
— lot n 4: cartouches pour imprimantes et fax,
— lot n 5: mobilier et équipement de bureau, d'espaces d'accueil et détente, d'open space, salle de réunion et réfectoire,
— lot n 6: module acoustique «téléphone zone».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition de fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public pourra être reconduit par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par la CACPL au plus tard 3 mois avant la...”
Description des renouvellements
Le marché public pourra être reconduit par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par la CACPL au plus tard 3 mois avant la date d'échéance du contrat.
— le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction;
— nombre de reconductions: 3,
— durée des reconductions: 12 mois chacune ainsi, la durée globale d'exécution du marché public est de 48 mois maximum.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Prestations similaires — reconductions.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché: Ce lot concerne l'acquisition d'enveloppes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de papier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartouches pour imprimantes et fax
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Description du marché: Ce lot concerne l'acquisition de cartouches d'encre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente d'open space
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition de mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente open space.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Module acoustique «Téléphone zone»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché: Ce lot concerne l'acquisition d'un module acoustique «Téléphone zone».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public pourra être reconduit par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par la CACPL au plus tard 3 mois avant la...”
Description des renouvellements
Le marché public pourra être reconduit par tacite reconduction, sauf décision de non-reconduction expresse prise par la CACPL au plus tard 3 mois avant la date d'échéance du contrat. - le Titulaire ne pourra pas refuser la reconduction; - nombre de reconductions: 3 - durée des reconductions: 12 mois chacune ainsi, la durée globale d'exécution du marché public est de 48 mois maximum
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Prestations similaires - reconductions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées notamment par les articles 45 et 51 de...”
Liste et brève description des conditions
La recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique, énoncées notamment par les articles 45 et 51 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En application de ces dispositions, le candidat fournira l'ensemble des renseignements relatifs à la candidature mentionnés ci-dessous.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-10
14:00 📅
“1) procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du...”
1) procédure de passation: le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux articles 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 66 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;
2) complément aux rubriques II.2.5) (Critères d'attribution): Les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le règlement de la consultation;
3) les pièces mentionnées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le RC;
4) complément à la rubrique IV.1.3) (Informations sur l'accord-cadre): le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique;
5) complément à la rubrique IV.2.7) (modalité d'ouverture des offres): la date est renseignée à titre indicatif;
6) conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être remis par voie dématérialisée (exception faite pour les lots n 1 et 3, Cf. ci-dessous). Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixés à la rubrique IV.2.2) ne seront pas retenus. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le RC;
7) complément à la rubrique IV.2.4) (Langues officielles): si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français;
8) l'unité monétaire est l'euro;
9) complément rubrique II.2), les valeurs estimées mentionnées à la rubrique II.2.6) de chaque lot s'entendent hors éventuels marchés de prestations similaires qui seraient passés ultérieurement en application de l'article 30.i.7 du Décret des marchés publics;
10) complément rubrique I.3), les échantillons demandés pour les lots n 1 «Fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier» et n 3 «Papier» devront être transmis à l'adresse indiquée dans cette rubrique. En outre, conformément à l'article 41-ii du décret le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à effectuer un dépôt papier uniquement pour ces lots (n 1 et n 3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice,
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12/articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23/articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne(Ce 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, Req. N 358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice,
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 214-490020 (2018-11-05)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures et de mobilier de bureau pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lerins”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 509 720 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition de fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Ce lot concerne l'acquisition d'enveloppes
Description du marché: Ce lot concerne la fourniture de papier
Description du marché: Ce lot concerne l'acquisition de cartouches d'encre
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'acquisition de mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente open space” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Champ d'application du marché
Titre: Module acoustique "Téléphone zone"
Description
Description du marché: Ce lot concerne l'acquisition d'un Module acoustique "Téléphone zone"
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 214-490020
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 180451
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Ce lot concerne l'acquisition de fournitures et matériel de bureau classiques, hors papier”
Date de conclusion du contrat: 2019-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne professionnel
Adresse postale: ZAC Les Espaluns, avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 21 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 923 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 180452
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ce lot concerne l'acquisition d'enveloppes.
Nom et adresse du contractant
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 075 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 180453
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ce lot concerne la fourniture de papier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 813 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 180454
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ce lot concerne l'acquisition de cartouches d'encre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC Les Espaluns Avenue Lavoisier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 192 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 180455
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Ce lot concerne l'acquisition de mobilier et équipement de bureau d'espaces d'accueil et détente open space” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZAC les Espaluns, avenue Lavoisier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 59 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 427 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ce lot concerne l'acquisition d'un module acoustique «Téléphone zone»
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“1) Le marché est passé pour une durée d'exécution de 12 mois reconductibles 3 fois soit une durée totale du marché de 48 mois;
2) Informations sur la valeur...”
1) Le marché est passé pour une durée d'exécution de 12 mois reconductibles 3 fois soit une durée totale du marché de 48 mois;
2) Informations sur la valeur totale du marché: ce montant correspond au montant total des DQE des lots 1 à 5 recalculés sur 4 ans;
3) Le contrat peut être consulté sur RDV, dans les bureaux de la direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes Mandelieu Hangar 14, 277 avenue Francis Tonner — CS 80044 à 06156 Cannes La Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la CAPL par courrier à l'adresse susvisée ou par courrier électronique à l'adresse marches.publics@cannespaysdelerins.fr.
4) Dans les conditions définies par les articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration le contrat peut également faire l'objet d'une demande de communication adressée à la CAPL (Par courrier ou par courrier électronique aux adresses précitées). Certaines des informations du contrat ne pourront être consultées ou communiquées au motif qu'elles sont couvertes par le secret en matière commerciale et industrielle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2019/S 030-066964 (2019-02-07)