Fourniture de documents sur divers supports pour les médiathèques et accessoirement pour les autres services de LMV, en vue de leur prêt et/ou leur mise à disposition en consultation sur place pour tous les publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents
18MEFS01
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture de documents sur divers supports pour les médiathèques et accessoirement pour les autres services de LMV, en vue de leur prêt et/ou leur mise à...”
Brève description
Fourniture de documents sur divers supports pour les médiathèques et accessoirement pour les autres services de LMV, en vue de leur prêt et/ou leur mise à disposition en consultation sur place pour tous les publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 553 360 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Afin de limiter le nombre de lots pouvant être attribué au même candidat et éviter le risque de monopole, le candidat devra énoncer un ordre de priorité...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Afin de limiter le nombre de lots pouvant être attribué au même candidat et éviter le risque de monopole, le candidat devra énoncer un ordre de priorité dans l'hypothèse où il serait le mieux disant pour plusieurs lots. Le nombre de lots attribués par fournisseur ne pourra être supérieur à 2.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes: fictions, documentaires et livres musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cavaillon
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés et numériques, romans et documentaires destinés aux adultes, issus de la production...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés et numériques, romans et documentaires destinés aux adultes, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de dictionnaires et d'encyclopédies, de publications parascolaires et universitaires, de livres d'art et de photographies, d'ouvrages professionnels, de nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 040 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes: Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de chaque période annuelle.
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Informations complémentaires:
“Le titulaire s'engage à se soumettre aux obligations de la loi n 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs au titre du droit de prêt en...”
Informations complémentaires
Le titulaire s'engage à se soumettre aux obligations de la loi n 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération des auteurs au titre du droit de prêt en bibliothèque.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse: fictions et documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés et numériques, romans et documentaires destinés à la jeunesse, issus de la production...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés et numériques, romans et documentaires destinés à la jeunesse, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de dictionnaires et d'encyclopédies, de livres d'art et de photographies, 1 lectures, d'ouvrages professionnels, des nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de bandes dessinées issues de la production éditoriale courante, d'éditions anciennes non épuisées, de...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de bandes dessinées issues de la production éditoriale courante, d'éditions anciennes non épuisées, de nouveautés, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, d'ouvrages de références. Une attention particulière est portée aux éditions de création, innovantes, à faible diffusion afin de proposer une offre diversifiée au public.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de mangas issus de la production éditoriale courante, d'éditions anciennes non épuisées, de nouveautés,...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de mangas issus de la production éditoriale courante, d'éditions anciennes non épuisées, de nouveautés, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, d'ouvrages de références.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse. Elle sera notifiée à l'initiative du pouvoir adjudicateur dans les conditions suivantes: le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de chaque période annuelle.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dvd adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages,...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages, films d'animation, Vidéos à la demande (VOD).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages,...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages, films d'animation, Vidéos à la demande (VOD), des différentes tranches d'âge pour ce lot.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées des supports musicaux d'éditions courantes, anciennes non épuisées et nouveautés relevant de tous les genres musicaux.”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées des supports musicaux d'éditions courantes, anciennes non épuisées et nouveautés relevant de tous les genres musicaux.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale, d'éditions anciennes non épuisées, de documents à diffusion...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale, d'éditions anciennes non épuisées, de documents à diffusion restreinte et petits tirages. Le titulaire du lot doit conseiller de façon précise sur toutes les pratiques musicales amateurs afin que l'offre de partitions soit en adéquation avec les attentes spécifiques des usagers des médiathèques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres tous éditeurs pour les autres services de LMV
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“La demande concernant ce lot est liée à la fourniture de livres issus de l'édition française pour adultes et enfants. Le fournisseur détenteur de ce lot...”
Description du marché
La demande concernant ce lot est liée à la fourniture de livres issus de l'édition française pour adultes et enfants. Le fournisseur détenteur de ce lot doit répondre à toutes demandes de livres, documents imprimés, principalement de documents techniques pour les principaux services de la LMV (environnement, juridique, administration, ressources humaines, sports, etc.) ainsi que de livres choisis dans l'édition jeunesse pour le service Petite enfance.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres en langue étrangère jeunesse et adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés, romans, albums et bandes dessinées destinés aux adultes et à la jeunesse, issus de la...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés, romans, albums et bandes dessinées destinés aux adultes et à la jeunesse, issus de la production éditoriale courante, de nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-05
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cavaillon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement sur les ressources propres de la collectivité....”
Le mode de règlement est le virement bancaire à 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Les offres pourront être remises par voie dématérialisée ou sur support papier dans les conditions fixées au règlement de consultation. Les conditions de la dématérialisation de l'offre figurent dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique,
— (article L. 551-1 du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique,
— (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat.
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Source: OJS 2018/S 188-424255 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-02-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de documents sur divers supports pour les médiathèques et accessoirement pour les autres services de LMV, en vue de leur prêt et/ou leur mise à...”
Brève description
Fourniture de documents sur divers supports pour les médiathèques et accessoirement pour les autres services de LMV, en vue de leur prêt et/ou leur mise à disposition en consultation sur place pour tous les publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138 340 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative et technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés et numériques, romans et documentaires destinés à la jeunesse, issus de la production...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés et numériques, romans et documentaires destinés à la jeunesse, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de dictionnaires et d'encyclopédies, de livres d'art et de photographies, premières lectures, d'ouvrages professionnels, des nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: DVD adultes
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages,...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages, films d'animation, vidéos à la demande (VOD).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages,...”
Description du marché
Les acquisitions dans ce lot sont composées de documents issus de la production éditoriale courante, films de fiction, films documentaires, courts métrages, films d'animation, vidéos à la demande (VOD), des différentes tranches d'âge pour ce lot.
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Description du marché:
“La demande concernant ce lot est liée à la fourniture de livres issus de l'édition française pour adultes et enfants. Le fournisseur détenteur de ce lot...”
Description du marché
La demande concernant ce lot est liée à la fourniture de livres issus de l'édition française pour adultes et enfants. Le fournisseur détenteur de ce lot doit répondre à toutes demandes de livres, documents imprimés, principalement de documents techniques pour les principaux services de la LMV (environnement, juridique, administration, ressources humaines, sports, …) ainsi que de livres choisis dans l'édition jeunesse pour le service petite enfance.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 188-424255
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18MEFS01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres adultes: fictions, documentaires et livres musicaux: fonds et nouveautés
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Le Lézard Amoureux
Adresse postale: 28 place Fleury Mitifiot
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
URL: http://www.luberonmontsdevaucluse.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 040 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres jeunesse: fictions et documentaires: fonds et nouveautés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Eau Vive
Adresse postale: 15 rue du Vieux Sextier
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Galerie Gulliver
Adresse postale: 4 rue porte de Monteux
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mangas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: DVD adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: DVD jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: CD musicaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz — CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Partitions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des 3 Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Livres tous éditeurs pour les autres services de LMV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Livres en langue étrangère jeunesse et adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — SC 88010
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative) —...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé contractuel (articles L. 551-13s et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 028-061922 (2019-02-04)