Acquisition de collections pour le réseau de médiathèques de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
L'objet du présent marché est l'acquisition de collections pour le réseau de médiathèques de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation, est fixée au mois de janvier 2019 pour les lots 1 à 6 et au mois de juin 2019 pour le lot 7.
Le délai de réception des offres était de 2018-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abrakadra
- • ADAV association
- • Alize SFL SAS
- • Comic Strips Cafe SARL
- • CVS
- • Librairie Jean Jaurès Esclapez
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-28 | Avis de marché |
| 2019-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429048
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 89401.28 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 6520.96 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Description des options:
Intitulé du lot: Bandes dessinées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 028 EUR 💰
Intitulé du lot: Discographie générale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 6514.88 EUR 💰
Intitulé du lot: DVD — Blu-ray Disc
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 15603.04 EUR 💰
Intitulé du lot: Vod
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 49 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1743.36 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres de documentation générale et spécialisée
Numéro du lot: 7
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 7031.04 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Valeur technique de loffre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de loffre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 190-429048 (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Brève description:
L'objet du présent marché est l'acquisition de collections pour le réseau de médiathèques de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation, est fixée au mois de janvier 2019 pour les lots 1 à 6 et au mois de juin 2019 pour le lot 7.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43 449, route des Crêtes
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-429048
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20180928w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Lots 1, 3, 4 et 6
Les sous-critères du critère «valeur technique» sont:
1.1) composition et diversité/qualité du stock (langue, genres, éditeurs référencés, valorisation du stock…) (sous-coefficient pondérateur 2);
1.2) moyens humains mobilisés (nombre, qualité, disponibilité) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (expertise offre éditoriale, programmation culturelle…) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.4) modalités de gestion et de suivi des commandes (outils (site), indisponibles…) (sous-coefficient pondérateur 1);
1.5) délais de livraison réduits concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte (sous-coefficient pondérateur 1);
1.6) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraison, retours) (sous-coefficient pondérateur 1).
Pour les lots 2 et 7
Les sous-critères du critère «valeur technique» sont:
1.1) composition et diversité/qualité du stock (langue, genres, éditeurs référencés, valorisation du stock) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.2) moyens humains mobilisés (nombre, qualité, disponibilité) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (expertise offre éditoriale, programmation culturelle) (sous-coefficient pondérateur 1);
1.4) modalités de gestion et de suivi des commandes (outils (site), indisponibles) (sous-coefficient pondérateur 1);
1.5) dépôt des offices hors commandes en cours: volume, durée, pourcentage de retours admis (sous-coefficient pondérateur 1);
1.6) délais de livraison réduits concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte (sous-coefficient pondérateur 1);
1.7) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraison, retours) (sous-coefficient pondérateur 1).
Pour le lot 5:
Les sous-critères du critère «valeur technique» sont:
1.1) la qualité, la variété et la richesse du fonds vidéo proposé (notamment la disponibilité de films récents) selon les termes définis à l'article 12.1 du CCP (sous-coefficient pondérateur 2);
1.2) la disponibilité de nouveautés (moins de 1 an) au catalogue: films grand public, séries, dessins animés… de façon régulière (sous-coefficient pondérateur 2);
1.3) la fourniture «clef en main» d'une plate-forme de diffusion en streaming et en téléchargement performante et mettant à disposition des outils de médiation simples pour les médiathécaires et les usagers (sous-coefficient pondérateur 1);
1.4) la fourniture d'un nombre de visionnages défini sans limites du nombre d'inscrits (sous-coefficient pondérateur 1);
1.5) la possibilité de reporter l'année suivante les visionnages achetés mais non utilisés (sous-coefficient pondérateur 1).
Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7
Les sous-critères du critère «prix» sont:
2.1) le prix du DQE (sous-coefficient pondérateur 1,5);
2.2) le rabais consenti (sous-coefficient pondérateur 0,5).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent marché est l'acquisition de collections pour le réseau de médiathèques de la communauté d'agglomération de Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation, est fixée au mois de janvier 2019 pour les lots 1 à 6 et au mois de juin 2019 pour le lot 7.
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret relatif aux marches publics.
Pas de montant minimum annuel.
Pas de montant maximum annuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Description des options:
— le marché est reconductible 3 fois,
— possibilité de passer des marchés négociés sans mise en concurrence ni publicité préalables, conformément à l'article 30 du décret relatif aux marchés publics,
— possibilité de passer des modifications de marché, conformément à l'article 139 du décret relatif aux marchés publics,
— le marché ne comporte pas de tranches.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum annuel: 16 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 64 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Discographie générale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: DVD — Blu-ray Disc
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant minimum annuel: 25 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Vod
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant minimum annuel: 3 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Livres jeunesse
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1743.36 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres de documentation générale et spécialisée
Numéro du lot: 7
Brève description:
Montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— déclaration du candidat DC2 ou équivalent.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) Valeur technique de loffre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 2
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique de loffre appréciée au vu de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut pas s'y opposer.
Conformément à l'article 39 du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20180928w2_01
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Lots 1, 3, 4 et 6
Les sous-critères du critère «valeur technique» sont:
1.1) composition et diversité/qualité du stock (langue, genres, éditeurs référencés, valorisation du stock…) (sous-coefficient pondérateur 2);
1.2) moyens humains mobilisés (nombre, qualité, disponibilité) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (expertise offre éditoriale, programmation culturelle…) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.4) modalités de gestion et de suivi des commandes (outils (site), indisponibles…) (sous-coefficient pondérateur 1);
1.5) délais de livraison réduits concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte (sous-coefficient pondérateur 1);
1.6) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraison, retours) (sous-coefficient pondérateur 1).
Pour les lots 2 et 7
1.1) composition et diversité/qualité du stock (langue, genres, éditeurs référencés, valorisation du stock) (sous-coefficient pondérateur 1.5);
1.3) capacités d'information et de conseil du fournisseur (expertise offre éditoriale, programmation culturelle) (sous-coefficient pondérateur 1);
1.4) modalités de gestion et de suivi des commandes (outils (site), indisponibles) (sous-coefficient pondérateur 1);
1.5) dépôt des offices hors commandes en cours: volume, durée, pourcentage de retours admis (sous-coefficient pondérateur 1);
1.6) délais de livraison réduits concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte (sous-coefficient pondérateur 1);
1.7) qualité du service après-vente (gestion des erreurs de livraison, retours) (sous-coefficient pondérateur 1).
Pour le lot 5:
1.1) la qualité, la variété et la richesse du fonds vidéo proposé (notamment la disponibilité de films récents) selon les termes définis à l'article 12.1 du CCP (sous-coefficient pondérateur 2);
1.2) la disponibilité de nouveautés (moins de 1 an) au catalogue: films grand public, séries, dessins animés… de façon régulière (sous-coefficient pondérateur 2);
1.3) la fourniture «clef en main» d'une plate-forme de diffusion en streaming et en téléchargement performante et mettant à disposition des outils de médiation simples pour les médiathécaires et les usagers (sous-coefficient pondérateur 1);
1.4) la fourniture d'un nombre de visionnages défini sans limites du nombre d'inscrits (sous-coefficient pondérateur 1);
1.5) la possibilité de reporter l'année suivante les visionnages achetés mais non utilisés (sous-coefficient pondérateur 1).
Pour les lots 1,2,3,4,6 et 7
Les sous-critères du critère «prix» sont:
2.1) le prix du DQE (sous-coefficient pondérateur 1,5);
2.2) le rabais consenti (sous-coefficient pondérateur 0,5).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative): avant la signature du marché public,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative): dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
Afficher plus
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. n
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 190-429048 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-131386
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429048
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres en Langues étrangères
Brève description:
Dvd - blu-Ray Disc
Livres Jeunesse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
valeur technique
valeur technqiue
vfaleur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Nom: Abrakadra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 291 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Comic Strips Cafe SARL
Adresse postale: 3 avenue du 24 Août
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 505.34 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Valeur totale du marché: 1509.84 EUR 💰
13 240 EUR 💰
Nom: ADAV Association
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Valeur totale du marché: 3090.32 EUR 💰
Nom: Librairie Jean Jaurès Esclapez
Adresse postale: 2 rue centrale
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Valeur totale du marché: 1041.72 EUR 💰
Nom: Alize sfl sas
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Valeur totale du marché: 1690.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 057-131386 (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de collections pour le réseau de médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur totale du marché: 22368.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, BP 43, 449 route des Crêtes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-131386
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-429048
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres en Langues étrangères
Brève description:
Acquisition de collections pour le réseau de médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Intitulé du lot: Bandes Dessinées
Dvd - blu-Ray Disc
Livres Jeunesse
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
valeur technique
valeur technqiue
vfaleur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Nom: Abrakadra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 291 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: Comic Strips Cafe SARL
Adresse postale: 3 avenue du 24 Août
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 505.34 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-04 📅
Nom: Cvs
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Valeur totale du marché: 1509.84 EUR 💰
13 240 EUR 💰
Nom: ADAV Association
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Valeur totale du marché: 3090.32 EUR 💰
Nom: Librairie Jean Jaurès Esclapez
Adresse postale: 2 rue centrale
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Valeur totale du marché: 1041.72 EUR 💰
Nom: Alize sfl sas
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Valeur totale du marché: 1690.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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