Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service» sur 5 ans. Ces bennes de type à chargement latéral devront être adaptées à la collecte de bacs à Tourillons de 1 700 à 3 200 l, installées sur le territoire de la Cor. Cette benne sera configurée avec une pesée dynamique sur bras et un dispositif d'identification des conteneurs. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 t. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bennes de collecte de déchets ménagers à chargement latérale et entretien maintenance type «Full service»
2018m24”
Produits/services: Bennes à déchets📦
Brève description:
“Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service»...”
Brève description
Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service» sur 5 ans. Ces bennes de type à chargement latéral devront être adaptées à la collecte de bacs à Tourillons de 1 700 à 3 200 l, installées sur le territoire de la Cor. Cette benne sera configurée avec une pesée dynamique sur bras et un dispositif d'identification des conteneurs. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 t. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service»...”
Description du marché
Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service» sur 5 ans. Ces bennes de type à chargement latéral devront être adaptées à la collecte de bacs à tourillons de 1 700 à 3 200 l, installées sur le territoire de la Cor. Cette benne sera configurée avec une pesée dynamique sur bras et un dispositif d'identification des conteneurs. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 t. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1 tranche(s) optionnelle(s): TO nº TO 001: fourniture et livraison d'une benne à chargement latéral de 26 t.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité. Démonstration obligatoire dans les conditions fixées à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-07
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc 1 et Dc 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018m24 adresse du profil acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 195-440867 (2018-10-05)
Informations complémentaires (2018-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de l'Ouest Rhodanien
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service»...”
Brève description
Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service» sur 5 ans. Ces bennes de type à chargement latéral devront être adaptées à la collecte de bacs à tourillons de 1 700 à 3 200 l, installées sur le territoire de la Cor. Cette benne sera configurée avec une pesée dynamique sur bras et un dispositif d'identification des conteneurs. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 t. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 195-440867
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-11-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions liées au marché
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: Démonstration obligatoire dans les conditions fixées à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Ajouter: Une nouvelle démonstration...”
Texte
Après la mention: Démonstration obligatoire dans les conditions fixées à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Ajouter: Une nouvelle démonstration se déroulera du 14 au 16.11.2018. Le jour, le lieu et l'heure seront fixés, sur proposition du candidat, qui prendra RDV par téléphone ou par courriel avec la collectivité au plus tard le vendredi 9.11.2018 avant 12:00.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-11-07 📅
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-23 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2018/S 210-480035 (2018-10-26)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bennes de collecte de déchets ménagers à chargement latérale et entretien maintenance
2018m24”
Brève description:
“Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type "Full service"...”
Brève description
Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type "Full service" sur 5 ans. Ces bennes de type à chargement latéral devront être adaptées à la collecte de bacs à tourillons de 1 700 à 3200 litres, installées sur le territoire de la Cor. Cette benne sera configurée avec une pesée dynamique sur bras et un dispositif d'identification des conteneurs.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Tranche ferme: fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 tonnes. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique Ii.2.7).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 765 840 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service»...”
Description du marché
Le présent marché vise à acquérir 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves, et l'entretien et la maintenance type «Full service» sur 5 ans. Ces bennes de type à chargement latéral devront être adaptées à la collecte de bacs à tourillons de 1 700 à 3200 litres, installées sur le territoire de la Cor. Cette benne sera configurée avec une pesée dynamique sur bras et un dispositif d'identification des conteneurs.
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches.
Tranche ferme: fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 tonnes. Délai de la tranche ferme: (Voir rubrique Ii.2.7).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“1 tranche optionnelle: Tranche optionnelle 1: Fourniture et livraison d'une benne à chargement latéral de 26 tonnes.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 195-440867
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Forez-Bennes
Adresse postale: 440 route de Montbrison
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 765 840 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Pour mémoire:
Le présent marché concerne:
— l'acquisition de 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves,
— l'entretien et la...”
Pour mémoire:
Le présent marché concerne:
— l'acquisition de 2 bennes, châssis et caisson, de collecte de déchets (BCD) neuves,
— l'entretien et la maintenance type «Full service» sur 5 ans.
Ce marché comporte de 2 tranches:
— Tranche ferme: Fourniture et livraison de 2 bennes à chargement latéral de 26 tonnes
— Tranche optionnelle nº 1: Fourniture et livraison d'une benne à chargement latéral de 26 tonnes précisions quant au montant du marché:
Tranche ferme:
— 2 bennes: 488 400 EUR (HT)
— contrat full serv pr benne simple poste: montant 10 440 EUR (HT)/an se décomposant ainsi:
—— châssis: 5 400 EUR
—— caisson: 5 040 EUR
— contrat full serv pour benne double poste: montant 12 360 EUR (HT)/an se décomposant ainsi:
—— châssis: 7 320 EUR
—— caisson: 5 040 EUR
Tranche optionnelle:
— 1 benne: 244 200,00 EUR (HT)
— contrat full serv pour benne simple poste: montant 10 440 EUR (HT)/an se décomposant ainsi:
—— châssis: 5 400 EUR
—— caisson: 5 040 EUR
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 248-573197 (2018-12-21)