Acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du Département de la Loire

Conseil général de la Loire

Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Description sommaire de la nature et des quantités: livres non scolaires et documents imprimés pour le service de la documentation générale (Lot 1) documentaires adultes et jeunesse, ouvrages de littératures pour adultes, Bandes dessinées adultes et jeunesse, ouvrages divers pour la jeunesse, e-book, constituant 4 lots (lots 2 à 5) pour la Direction du Livre et du Multimédia.
Acquisition d'ouvrages imprimés à but de revente dans les boutiques des sites touristiques du Département pour la Direction de la Culture (lot 6)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-21 Avis de marché
2019-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 18ff-Dajsg-1502-E
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Description sommaire de la nature et des quantités: livres non scolaires et documents imprimés pour le service de la documentation générale (Lot 1) documentaires adultes et jeunesse, ouvrages de littératures pour adultes, Bandes dessinées adultes et jeunesse, ouvrages divers pour la jeunesse, e-book, constituant 4 lots (lots 2 à 5) pour la Direction du Livre et du Multimédia. Acquisition d'ouvrages imprimés à but de revente dans les boutiques des sites touristiques du Département pour la Direction de la Culture (lot 6)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date limite de soumission: 2018-09-26 📅
Date de publication: 2018-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 162-369877
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de deux façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.1.2019. Dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Description sommaire de la nature et des quantités: livres non scolaires et documents imprimés pour le service de la documentation générale (Lot 1) documentaires adultes et jeunesse, ouvrages de littératures pour adultes, Bandes dessinées adultes et jeunesse, ouvrages divers pour la jeunesse, e-book, constituant 4 lots (lots 2 à 5) pour la Direction du Livre et du Multimédia.
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Acquisition d'ouvrages imprimés à but de revente dans les boutiques des sites touristiques du Département pour la Direction de la Culture (lot 6)
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Acquisition de documentaires pour le service documentation générale: livres non scolaires, ouvrages imprimés et tous produits d'édition
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 10 000 EUR;
Montant maximum annuel HT: 45 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est d'1 an, reconductible tacitement 3 fois
Intitulé du lot: Acquisition de documentaires adultes et jeunesse pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 25 000 EUR;
Montant maximum annuel HT: 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages de littérature générale adulte pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 40 000 EUR;
Montant maximum annuel HT: 160 000 EUR.
Intitulé du lot: Acquisition de bandes dessinées pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 15 000 EUR;
Montant maximum annuel HT: 60 000 EUR.
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages pour la jeunesse pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 20 000 EUR;
Montant maximum annuel HT: 80 000 EUR.
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages destinés à la revente dans les boutiques des sites culturels pour la Direction de la Culture
Numéro du lot: 6
Brève description:
Montant minimum annuel HT: 0 EUR;
Montant maximum annuel HT: 24 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,
— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Situation économique et financière:
— informations à fournir dans la rubrique F du DC2.
— le Chiffre d'affaires global hors taxe des 3 derniers exercices clos ainsi que le chiffre d'affaire du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre
Capacité technique et professionnelle:
— informations à fournir dans les rubriques E, G, et H du DC2,
— récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
—— présentation d'une liste des principaux fournitures et services effectués aux cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire,
—— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
— délai de paiement: 30 jours,
— paiements partiels et définitifs,
— avance de 10 % du montant minimum de l'accord-cadre dans les conditions de l'article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 uniquement pour le lot nº 3 «Acquisition d'ouvrages de littérature générale adulte pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)»,
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— cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
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Les candidats peuvent présenter, le cas échéant, une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
60
30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
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Les offres peuvent être transmises de deux façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.1.2019.
Dépôt par porteur: Accueil de l'hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2018/S 162-369877 (2018-08-21)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n
Valeur totale du marché: 257 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-089948
Se réfère à l'avis: 2018/S 162-369877
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Lot 1 montant minimum annuel 10 000 EUR HT /Maximum annuel 45 000 EUR HT. Taux de remise: 9%; Lot 2 montant minimum annuel 25 000 EUR HT / maximum annuel 100 000 EUR HT. Taux de remise: 9%, montant des prestations annexes: 291,90 EUR HT; Lot 3 montant minimum annuel 40 000 EUR HT / maximum annuel 160 000 EUR HT. Taux de remise: 9%, montant des prestations annexes: 291,90 EUR HT; Lot 4 montant minimum annuel 15 000 EUR HT / maximum annuel 60 000 EUR HT. Taux de remise: 9 %, montant des prestations annexes: 903,76 EUR HT; Lot 5 montant minimum annuel 10 000 EUR HT /Maximum annuel 45 000 EUR HT. Taux de remise: 9%, montant des prestations annexes: 835,68 EUR HT; Lot 6 montant maximum annuel: 24 000 EUR HT. Taux de remise: 15 % Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique 1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Montant minimum annuel Ht: 10 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 45 000 euro(s)
Intitulé du lot: Acquisition de documentaires adultes et jeunesse pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)
Brève description:
Montant minimum annuel Ht: 25 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 100 000 euro(s)
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages de littérature générale adulte pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)
Brève description:
Montant minimum annuel Ht: 40 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 160 000 euro(s)
Intitulé du lot: Acquisition de Bandes dessinées pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)
Brève description:
Montant minimum annuel Ht: 15 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 60 000 euro(s)
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages pour la jeunesse pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)
Brève description:
Montant minimum annuel Ht: 20 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 80 000 euro(s)
Montant minimum annuel Ht: 0 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 24 000 euro(s)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6-8 rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
57 000 EUR 💰
95 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Nom: Des Bulles et des Hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 Novembre
Code postal: 42100
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
43 000 EUR 💰
Nom: Librairie Écosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires
Lot 1 montant minimum annuel 10 000 EUR HT /Maximum annuel 45 000 EUR HT. Taux de remise: 9%;
Lot 2 montant minimum annuel 25 000 EUR HT / maximum annuel 100 000 EUR HT. Taux de remise: 9%, montant des prestations annexes: 291,90 EUR HT;
Lot 3 montant minimum annuel 40 000 EUR HT / maximum annuel 160 000 EUR HT. Taux de remise: 9%, montant des prestations annexes: 291,90 EUR HT;
Lot 4 montant minimum annuel 15 000 EUR HT / maximum annuel 60 000 EUR HT. Taux de remise: 9 %, montant des prestations annexes: 903,76 EUR HT;
Lot 5 montant minimum annuel 10 000 EUR HT /Maximum annuel 45 000 EUR HT. Taux de remise: 9%, montant des prestations annexes: 835,68 EUR HT;
Lot 6 montant maximum annuel: 24 000 EUR HT. Taux de remise: 15 %
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: — demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Source: OJS 2019/S 040-089948 (2019-02-21)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Fournisseurs:
Des bulles et des hommes Librairie de Paris Librairie Ecosphere
Produits/services:
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