Acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du Département de la Loire

Conseil général de la Loire

Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande.
Appel d'offres ouvert la présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Description sommaire de la nature et des quantités: livres non scolaires et documents imprimés pour le service de la documentation générale (Lot 1) documentaires adultes et jeunesse, ouvrages de littératures pour adultes, Bandes dessinées adultes et jeunesse, ouvrages divers pour la jeunesse, e-book, constituant 4 lots (lots 2 à 5) pour la Direction du Livre et du Multimédia.
Acquisition d'ouvrages imprimés à but de revente dans les boutiques des sites touristiques du Département pour la Direction de la Culture (lot 6)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-21 Avis de marché
2019-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication (participation)
Nom:
“Par voie postale — département de la Loire: DAJSG — service de la commande publique”
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du Département de la Loire 18ff-Dajsg-1502-E”
Produits/services: Livres imprimés 📦
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documentaires pour le service documentation générale: livres non scolaires, ouvrages imprimés et tous produits d'édition”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 10 000 EUR; Montant maximum annuel HT: 45 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter du 1.1.2019 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est d'1 an,...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documentaires adultes et jeunesse pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 25 000 EUR; Montant maximum annuel HT: 100 000 EUR.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages de littérature générale adulte pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 40 000 EUR; Montant maximum annuel HT: 160 000 EUR.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bandes dessinées pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 15 000 EUR; Montant maximum annuel HT: 60 000 EUR.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages pour la jeunesse pour la Direction départementale du livre et du multimédia (DDLM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 20 000 EUR; Montant maximum annuel HT: 80 000 EUR.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages destinés à la revente dans les boutiques des sites culturels pour la Direction de la Culture”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant minimum annuel HT: 0 EUR; Montant maximum annuel HT: 24 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 30

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— informations à fournir dans la rubrique F du DC2. — le Chiffre d'affaires global hors taxe des 3 derniers exercices clos ainsi que le chiffre d'affaire du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— informations à fournir dans les rubriques E, G, et H du DC2, — récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature: —— présentation d'une liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— délai de paiement: 30 jours, — paiements partiels et définitifs, — avance de 10 % du montant minimum de l'accord-cadre dans les conditions de l'article...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-26 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-27 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — Voie...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2018/S 162-369877 (2018-08-21)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du département de la Loir 18ff-Dajsg-1502-E”
Brève description:
“Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Appel d'offres ouvert la présente...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 257 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel Ht: 10 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 45 000 euro(s)”
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documentaires adultes et jeunesse pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)”
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel Ht: 25 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 100 000 euro(s)”
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages de littérature générale adulte pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)”
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel Ht: 40 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 160 000 euro(s)”
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de Bandes dessinées pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)”
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel Ht: 15 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 60 000 euro(s)”
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages pour la jeunesse pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia (Ddlm)”
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel Ht: 20 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 80 000 euro(s)”
Description du marché: Montant minimum annuel Ht: 0 euro(s) Montant maximum annuel Ht: 24 000 euro(s)

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 162-369877

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de documentaires pour le service documentation générale: livres non scolaires, ouvrages imprimés et tous produits d'édition”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie de Paris
Adresse postale: 6-8 rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de documentaires adultes et jeunesse pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia (DDLM)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition d'ouvrages de littérature générale adulte pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia (DDLM)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition de bandes dessinées pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia (DDLM)”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Des Bulles et des Hommes
Adresse postale: 11 bis rue du 11 Novembre
Code postal: 42100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition d'ouvrages pour la jeunesse pour la Direction départementale du Livre et du Multimédia (DDLM)”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 000 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Acquisition d'ouvrages destinés à la revente dans les boutiques des sites culturels pour la direction de la culture”
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Écosphère
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Lot 1 montant minimum annuel 10 000 EUR HT /Maximum annuel 45 000 EUR HT. Taux de remise: 9%; Lot 2 montant minimum annuel 25 000 EUR HT / maximum annuel...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: — demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle ressources — direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Source: OJS 2019/S 040-089948 (2019-02-21)