Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360) accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est-à-dire exécuté par bons de commande, à prix unitaires avec un seul attributaire. Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum. La consultation concerne l'acquisition d'ordinateurs ultraportables, ainsi que des matériels et accessoires complémentaires. L'objectif est de remplacer environ 1000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019. Attention: Le prix de la configuration proposée (ordinateur + station d'accueil + intégration du master) devra être inférieur ou égal à 1 000 EUR (s) H.T. sous peine d'irrégularité de l'offre. Ce prix correspond à la 1 ligne du Bpu. Pas de décomposition en tranches ni en lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-01-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ordinateurs portables
Numéro de référence: 2018-003
Brève description:
Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360) accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est-à-dire exécuté par bons de commande, à prix unitaires avec un seul attributaire. Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum. La consultation concerne l'acquisition d'ordinateurs ultraportables, ainsi que des matériels et accessoires complémentaires. L'objectif est de remplacer environ 1000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019. Attention: Le prix de la configuration proposée (ordinateur + station d'accueil + intégration du master) devra être inférieur ou égal à 1 000 EUR (s) H.T. sous peine d'irrégularité de l'offre. Ce prix correspond à la 1
Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360) accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est-à-dire exécuté par bons de commande, à prix unitaires avec un seul attributaire. Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum. La consultation concerne l'acquisition d'ordinateurs ultraportables, ainsi que des matériels et accessoires complémentaires. L'objectif est de remplacer environ 1000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019. Attention: Le prix de la configuration proposée (ordinateur + station d'accueil + intégration du master) devra être inférieur ou égal à 1 000 EUR (s) H.T. sous peine d'irrégularité de l'offre. Ce prix correspond à la 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ordinateurs portables📦
Code CPV supplémentaire: Ordinateurs portables📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région provence Alpes Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr🌏
Courrier électronique: servicedesmarches@regionpaca.fr📧
Téléphone: +33 491575057📞
Fax: +33 491575064 📠
URL des documents: http://achat.regionpaca.fr🌏
URL pour la participation: http://achat.regionpaca.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-03 📅
Date limite de soumission: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 003-002850
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr
Échantillon: Un échantillon correspondant à la configuration d'ordinateur proposée (ordinateur + station d'accueil) est exigé. Les candidats devront fournir un échantillon de la configuration de l'ordinateur proposée. L'échantillon devra impérativement correspondre au modèle décrit dans l'offre et être conforme à l'ensemble du Dce. L'échantillon sera restitué à l'issue de la procédure, à charge pour les candidats de procéder à sa récupération. L'adresse d'envoi ou de dépôt de l'échantillon est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Téléchargement DU Dce: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://achat.regionpaca.fr
Attention: La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se faisant exclusivement de manière électronique, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse mail consultée régulièrement lors du retrait du DCE sur le profil acheteur depot d'offre électronique: Les réponses à cette consultation doivent se faire par voie électronique dans les conditions du RC sur le site https://achat.regionpaca.fr
Renseignements d'ordre technique et Administratif En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://achat.regionpaca.fr
Ne pas envoyer d'offres ou de questions par E-mail, utiliser impérativement la plateforme https://achat.regionpaca.fr
Sous critères du critère Valeur technique (40 %):
— caractéristiques de la configuration proposée (10 %),
— étude de l'échantillon (25 %),
— prestations d'intégration du Master et de déploiement (5 %).
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr
Échantillon: Un échantillon correspondant à la configuration d'ordinateur proposée (ordinateur + station d'accueil) est exigé. Les candidats devront fournir un échantillon de la configuration de l'ordinateur proposée. L'échantillon devra impérativement correspondre au modèle décrit dans l'offre et être conforme à l'ensemble du Dce. L'échantillon sera restitué à l'issue de la procédure, à charge pour les candidats de procéder à sa récupération. L'adresse d'envoi ou de dépôt de l'échantillon est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Téléchargement DU Dce: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://achat.regionpaca.fr
Attention: La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se faisant exclusivement de manière électronique, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse mail consultée régulièrement lors du retrait du DCE sur le profil acheteur depot d'offre électronique: Les réponses à cette consultation doivent se faire par voie électronique dans les conditions du RC sur le site https://achat.regionpaca.fr
Renseignements d'ordre technique et Administratif En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://achat.regionpaca.fr
Ne pas envoyer d'offres ou de questions par E-mail, utiliser impérativement la plateforme https://achat.regionpaca.fr
Sous critères du critère Valeur technique (40 %):
— caractéristiques de la configuration proposée (10 %),
— étude de l'échantillon (25 %),
— prestations d'intégration du Master et de déploiement (5 %).
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ce marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (ou Dc1), obligatoire seulement en cas présentation sous forme de groupement (et la désignation du mandataire par ses co-traitants),
— une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
NB: le candidat peut utiliser le modèle joint en annexe du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des trois derniers exercices; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle?).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des trois derniers exercices; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle?).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise?).
— Présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise?).
NB: le candidat peut utiliser le modèle joint en annexe au règlement de…
… consultation — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature.
… consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (les sous critères sont indiqués dans la rubrique renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.regionpaca.fr
Échantillon: Un échantillon correspondant à la configuration d'ordinateur proposée (ordinateur + station d'accueil) est exigé. Les candidats devront fournir un échantillon de la configuration de l'ordinateur proposée. L'échantillon devra impérativement correspondre au modèle décrit dans l'offre et être conforme à l'ensemble du Dce. L'échantillon sera restitué à l'issue de la procédure, à charge pour les candidats de procéder à sa récupération. L'adresse d'envoi ou de dépôt de l'échantillon est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Téléchargement DU Dce: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://achat.regionpaca.fr
Échantillon: Un échantillon correspondant à la configuration d'ordinateur proposée (ordinateur + station d'accueil) est exigé. Les candidats devront fournir un échantillon de la configuration de l'ordinateur proposée. L'échantillon devra impérativement correspondre au modèle décrit dans l'offre et être conforme à l'ensemble du Dce. L'échantillon sera restitué à l'issue de la procédure, à charge pour les candidats de procéder à sa récupération. L'adresse d'envoi ou de dépôt de l'échantillon est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation. Téléchargement DU Dce: Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation sur le site http://achat.regionpaca.fr
Attention: La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se faisant exclusivement de manière électronique, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse mail consultée régulièrement lors du retrait du DCE sur le profil acheteur depot d'offre électronique: Les réponses à cette consultation doivent se faire par voie électronique dans les conditions du RC sur le site https://achat.regionpaca.fr
Attention: La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se faisant exclusivement de manière électronique, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse mail consultée régulièrement lors du retrait du DCE sur le profil acheteur depot d'offre électronique: Les réponses à cette consultation doivent se faire par voie électronique dans les conditions du RC sur le site https://achat.regionpaca.fr
Renseignements d'ordre technique et Administratif En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://achat.regionpaca.fr
Renseignements d'ordre technique et Administratif En application de l'article 39 du décret, les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les candidats sont invités à poser toute question nécessaire à l'établissement de leur offre par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://achat.regionpaca.fr
Ne pas envoyer d'offres ou de questions par E-mail, utiliser impérativement la plateforme https://achat.regionpaca.fr
Sous critères du critère Valeur technique (40 %):
— caractéristiques de la configuration proposée (10 %),
— étude de l'échantillon (25 %),
— prestations d'intégration du Master et de déploiement (5 %).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 — 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des Litiges (Cciral): Préfecture de la région provence — Alpes — Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏
Source: OJS 2018/S 003-002850 (2018-01-03)
Avis d'attribution de marché (2018-08-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360) accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté par bons de commande, à prix unitaires avec un seul attributaire.
Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum.
La consultation concerne l'acquisition d'ordinateurs ultraportables, ainsi que des matériels et accessoires complémentaires.
L'objectif est de remplacer environ 1 000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019.
Attention: le prix de la configuration proposée (ordinateur + station d'accueil + intégration du Master) devra être inférieur ou égal à 1 000 EUR HT sous peine
Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360) accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté par bons de commande, à prix unitaires avec un seul attributaire.
Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum.
La consultation concerne l'acquisition d'ordinateurs ultraportables, ainsi que des matériels et accessoires complémentaires.
L'objectif est de remplacer environ 1 000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019.
Attention: le prix de la configuration proposée (ordinateur + station d'accueil + intégration du Master) devra être inférieur ou égal à 1 000 EUR HT sous peine
Valeur totale du marché: 822 795 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Contact
Adresse Internet: http://www.maregionsud.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384414
Se réfère à l'avis: 2018/S 003-002850
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Le marché est sans montant minimum ni maximum contractuel.
Le montant indiqué ci-dessus est le montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire sur 2 ans.
La durée du marché est d'1 an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hôtel de Région, 27 place jules Guesdes, sur prise de rendez-vous 72 heures avant renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service de la commande publique: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 — tél: +33 0491575152 — fax: +33 0491575064
Le marché est sans montant minimum ni maximum contractuel.
Le montant indiqué ci-dessus est le montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire sur 2 ans.
La durée du marché est d'1 an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hôtel de Région, 27 place jules Guesdes, sur prise de rendez-vous 72 heures avant renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service de la commande publique: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 — tél: +33 0491575152 — fax: +33 0491575064
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée en appel d'offres ouvert (articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360) accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, c'est à dire exécuté par bons de commande, à prix unitaires avec un seul attributaire.
Accord-cadre conclu sans minimum, ni maximum.
La consultation concerne l'acquisition d'ordinateurs ultraportables, ainsi que des matériels et accessoires complémentaires.
L'objectif est de remplacer environ 1 000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019.
L'objectif est de remplacer environ 1 000 ordinateurs, fixes pour la plupart, par des ordinateurs ultraportables permettant une mobilité plus aisée pour les utilisateurs. Ce remplacement sera principalement réalisé sur une période de 2 ans soit environ 500 ordinateurs en 2018 et 500 ordinateurs en 2019.
Attention: le prix de la configuration proposée (ordinateur + station d'accueil + intégration du Master) devra être inférieur ou égal à 1 000 EUR HT sous peine
Procédure Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-23 📅
Nom: Com Network
Adresse postale: 260 rue Denis Papin — du tourillon
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13857
Pays: France 🇫🇷 Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 822 795 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché est sans montant minimum ni maximum contractuel.
Le montant indiqué ci-dessus est le montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire sur 2 ans.
La durée du marché est d'1 an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hôtel de Région, 27 place jules Guesdes, sur prise de rendez-vous 72 heures avant renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service de la commande publique: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 — tél: +33 0491575152 — fax: +33 0491575064
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hôtel de Région, 27 place jules Guesdes, sur prise de rendez-vous 72 heures avant renseignements complémentaires: hôtel de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service de la commande publique: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 — tél: +33 0491575152 — fax: +33 0491575064
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2018/S 169-384414 (2018-08-30)