Acquisition d'équipements et systèmes pluri-technologiques didactisés: pilote de régulation multi-boucles

Région Bourgogne-Franche-Comté

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements et systèmes pluri-technologiques didactisés. Il concerne l'acquisition d'un pilote de régulation multi-boucles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pignat

Qui ?

• Région Bourgogne-Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pour pipelines › Robots industriels

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-08	Avis de marché
2018-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Robots industriels
Numéro de référence: 201802F02002
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements et systèmes pluri-technologiques didactisés. Il concerne l'acquisition d'un pilote de régulation multi-boucles. Il est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 42 1 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 66, 67, 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Robots industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Robots industriels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Region Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan — CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.petitjean@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380444010 📞
URL des documents: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-08 📅
Date limite de soumission: 2018-04-09 📅
Date de publication: 2018-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 049-107497
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

En application de l'article 139 alinéas 2 En application de l'article 30 alinéa 4

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements et systèmes pluri-technologiques didactisés. Il concerne l'acquisition d'un pilote de régulation multi-boucles.

Il est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 42 1

2015-899 du 23.7.2015 et des articles 66, 67, 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un pilote de régulation multi-boucles.

La quantité est ferme et définitive. Elle est décrite dans le CCP et le document-réponse.

Le délai de livraison, d'installation et de mise en service de l'équipement est de 14 semaines maximum à compter de la notification du marché.

Les candidats peuvent s'engager sur un délai de livraison inférieur, qu'ils préciseront dans l'acte d'engagement.

Si l'échéance du délai de livraison intervient en période de vacances scolaires, la livraison sera automatiquement reportée au retour des vacances en lien avec le référent de l'établissement.

La livraison sera planifiée au moins une semaine à l'avance avec le lycée.

Un délai de formation est également à prévoir, les candidats doivent préciser la durée de la formation proposée au titre de leur offre (cf. 3.4. du présent CCAP).

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

2 variantes à l'initiative de l'acheteur et à réponse facultative:

Vaf nº 1: travaux pratique;

Vaf nº 2: serpentin.

Pour le descriptif cf. CCTP (+ document réponse) annexé à l'acte d'engagement.

Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté retiendra ou non les variantes à l'initiative de l'acheteur au titre de la présente consultation. Ce choix sera précisé dans la lettre de notification.

Informations complémentaires:

En application de l'article 139 alinéas 2

En application de l'article 30 alinéa 4

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Legt Jules Renard à Nevers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature:

— soit les candidats qui disposent d'un numéro SIRET répondent par voie dématérialisée en utilisant le service Marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature (cf. Annexe au présent document) auquel ils joindront:

+ l'annexe à la candidature dûment remplie ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.

Attention: si le soumissionnaire fait le choix de répondre par voie électronique en utilisant le service «Marché public simplifié (MPS)», il s'engage à signer son acte d'engagement électroniquement.

En conséquence, lors de la réponse, le soumissionnaire devra être détenteur d'un certificat de signature.

Électronique.

— soit les candidats, en l'absence de réponse dématérialisée devront fournir:

—— DC1dûment remplie,

—— DC2 dûment remplie,

En application de l'article 55 II 1

Pour le conseil régional de Bourgogne et/ou du conseil régional Franche-Comté (avant 2015) que pour d'autres maîtres d'ouvrage.

Attention: si le candidat vient à être désigné par la présidente du conseil régional, il disposera d'un délai maximum de 7 jours francs à compter de la réception de la demande faite par le conseil régional pour produire ses attestations officielles attestant de sa moralité fiscale et sociale. Les certificats attestant de la moralité fiscale et sociale sont à demander aux administrations concernées ces administrations peuvent mettre plusieurs semaines pour produire ces attestations. Il est donc fortement recommandé aux candidats de demander ces attestations bien avant la date de remise des offres afin d'être prêts à pouvoir produire ces pièces dans le délai imparti par le conseil régional. Par ailleurs, il est précisé que les attestations d'assurance en responsabilités civile seront exigées dès la désignation des titulaires des marchés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.e-bourgogne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2018/S 049-107497 (2018-03-08)

Avis d'attribution de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d'équipements et systèmes pluri-technologiques didactisés. Il concerne l'acquisition d'un pilote de régulation multi-boucles. Il est passé dans le cadre d'un appel d'offres ouvert en application des articles 42-1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 66, 67, 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Valeur totale du marché: 25 250 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date de publication: 2018-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 143-326652
Se réfère à l'avis: 2018/S 049-107497
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

2 variantes à l'initiative de l'acheteur et à réponse facultative: VAF nº 1: Travaux pratique VAF nº 2: Serpentin Pour le descriptif cf. CCTP (+ document réponse) annexé à l'acte d'engagement. Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté retiendra ou non les variantes à l'initiative de l'acheteur au titre de la présente consultation. Ce choix sera précisé dans la lettre de notification.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Équipement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prestations
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-29 📅
Nom: Pignat
Commune postale: Genas
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 25 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2018/S 143-326652 (2018-07-25)

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