Acquisition d'équipements et aménagements de véhicules du SDIS de la Vendée
SDIS 85
Équipement de camion citerne grande capacité, de fourgons pompe tonne, aménagement de dévidoir automobile, de véhicule logistique, de véhicule d'intervention de risques technologiques et de véhicule atelier léger
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDIS 85
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-13 | Avis de marché |
| 2018-09-07 | Informations complémentaires |
| 2018-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour véhicules de secours
Numéro de référence: AO18M002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour véhicules de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour véhicules de secours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 85
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85017
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis85.com 🌏
Courrier électronique: scop@sdis-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251451010 📞
Fax: +33 251454951 📠
URL des documents: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-307744
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 605 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipement d'un camion citerne grande capacité sur châssis MAN
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Équipement de 3 fourgons pompe tonne sur châssis Renault
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement de 3 fourgons pompe tonne sur châssis Renault, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Aménagement d'un dévidoir automobile sur un châssis de camion citerne rural
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires: Pour le lot nº 3: la valeur indiquée est estimative.
Intitulé du lot: Aménagement d'un coffre et modification d'un véhicule logistique de 4,5 t
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: Pour le lot nº 4: la valeur indiquée est estimative.
Intitulé du lot: Aménagement d'un véhicule d'intervention de risques technologiques sur châssis VSAV Renault équipement
Numéro du lot: 5
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Aménagement d'un véhicule atelier léger sur châssis Renault Master L3H2
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations complémentaires: Pour le lot nº 6: la valeur indiquée est estimative.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur les éléments du CCTP)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Capacité en eau de la citerne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût (jugé sur la DPGF et le coût d'acheminement)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée de l'extension de garantie anticorrosion de la citerne au-delà des 10 ans
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur les élements du CCTP)
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Durée de l'extension de garantie au-delà de la garantie légale
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée de garantie au-delà de la garantie légale
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Vendée
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695
Pays: Vendée 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain marché prévu pour 2019
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467800 📠
Source: OJS 2018/S 135-307744 (2018-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour véhicules de secours
Numéro de référence: AO18M002
Brève description:
Équipement de camion citerne grande capacité, de fourgons pompe tonne, aménagement de dévidoir automobile, de véhicule logistique, de véhicule d'intervention de risques technologiques et de véhicule atelier léger
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour véhicules de secours 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour véhicules de secours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 85
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85017
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis85.com 🌏
Courrier électronique: scop@sdis-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251451010 📞
Fax: +33 251454951 📠
URL des documents: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-13 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 135-307744
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Pour le lot nº 1: la valeur indiquée est estimative.
La durée du marché mentionnée ci-dessus est indicative.
Le marché commence à compter de sa notification et se termine à la réception définitive toutes réserves levées
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 605 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipement d'un camion citerne grande capacité sur châssis MAN
Numéro du lot: 1
Brève description:
Équipement d'un camion citerne grande capacité sur châssis MAN, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Pour le lot nº 1: la valeur indiquée est estimative.
La durée du marché mentionnée ci-dessus est indicative.
Le marché commence à compter de sa notification et se termine à la réception définitive toutes réserves levées
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement de 3 fourgons pompe tonne sur châssis Renault, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour le lot nº 2: La valeur indiquée est estimative.
Le marché commence à compter de sa notification et se termine à la réception définitive toutes réserves levées.
Le lot nº 2 comprend une variante alternative obligatoire décrite au CCTP et au règlement de la consultation.
Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées
Numéro du lot: 3
Brève description:
Aménagement d'un dévidoir automobile sur un châssis de camion citerne rural, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Pour le lot nº 3: la valeur indiquée est estimative.
Intitulé du lot: Aménagement d'un coffre et modification d'un véhicule logistique de 4,5 t
Numéro du lot: 4
Brève description:
Aménagement d'un coffre et modification d'un véhicule logistique de 4,5 t, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Pour le lot nº 4: la valeur indiquée est estimative.
Intitulé du lot: Aménagement d'un véhicule d'intervention de risques technologiques sur châssis VSAV Renault équipement
Numéro du lot: 5
Brève description:
Aménagement d'un Véhicule d'intervention de risques technologiques sur châssis VSAV Renault équipement, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Le lot nº 5 est un marché à tranches. Il comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle
Informations complémentaires:
Pour le lot nº 5: la valeur indiquée est estimative.
Le marché commence à compter de sa notification et se termine soit à réception définitive toutes réserves levées de la tranche ferme en cas de non affermissement de la tranche optionnelle, soit à réception définitive toutes réserves levées de la tranche optionnelle si elle est affermie
Afficher plus
Numéro du lot: 6
Brève description:
Aménagement d'un véhicule atelier léger sur châssis Renault Master L3H2, description au CCTP
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Pour le lot nº 6: la valeur indiquée est estimative.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Exécution dans les locaux du titulaire, livraison à…
… une concession ou agent MAN proche du SDIS 85
… concession ou agent Renault proche du SDIS 85
… la direction du SDIS de la Vendée
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur les éléments du CCTP)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Capacité en eau de la citerne
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût (jugé sur la DPGF et le coût d'acheminement)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée de l'extension de garantie anticorrosion de la citerne au-delà des 10 ans
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (jugée sur les élements du CCTP)
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Durée de l'extension de garantie au-delà de la garantie légale
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée de garantie au-delà de la garantie légale
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sdis85.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de la Vendée
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695
Pays: Vendée 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochain marché prévu pour 2019
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
Afficher plus
— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA),
— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (art. L. 551-13 à L. 551-23 CJA),
Afficher plus
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R. 421-1 à 7 CJA),
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467900 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467800 📠
Source: OJS 2018/S 135-307744 (2018-07-13)
Informations complémentaires (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Oudairies BP 695
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396862
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-307744
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 175-396862 (2018-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Équipement de camion citerne grande capacité, de fourgons pompe tonne, aménagement de Dévidoir automobile, de véhicule logistique, de véhicule d'intervention risques technologiques et de véhicule atelier léger
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Oudairies BP 695
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396862
Se réfère à l'avis: 2018/S 135-307744
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est modifiée à la première page du CCAP, du RC et de chaque CCTP (lire 21.9.2018 au lieu du 14.9.2018), le CCTP du lot nº 1 comporte une modification aux articles 2.2.1 et 2.2.4.2, les caractéristiques de la citerne ont été modifiées: il est demandé une citerne déposable type piscine:
— en structure résistante sur tapis renforcé. (préciser le type et les caractéristiques de citerne)
— la capacité de cette citerne devra être identique à la capacité en eau du véhicule,
— la conception de la citerne devra être adaptée aux vannes déluge équipant le véhicule,
— sa dépose au sol, sa mise en œuvre et son rangement (à préciser) devront pouvoir être facilement réalisés par 3 personnes maximum,
— elle devra être équipée d'une vanne de vidange de diamètre 65 mm à quart de tour.
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Avis d'attribution de marché (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543654
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Lot avec une variante alternative
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Equipement d'un Camion Citerne Grande Capacité sur châssis MAN
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Aménagement d'un Dévidoir Automobile sur un châssis de Camion Citerne Rural
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Aménagement d'un Véhicule Atelier Léger sur châssis Renault Master L3h2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût (jugé sur la DPGF et sur le coût d'acheminement)
Critère de qualité (nom): Durée del'extension de garantie anticorrosion de la citerne au-delà des 10 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Iturri Pompiers France
Adresse postale: 12 quai du Canal
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 154 643 EUR 💰
303 372 EUR 💰
Nom: Eurl vva
Adresse postale: rue Ampère, ZA Espace Océane
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 37 647 EUR 💰
Nom: Carrosserie Saint-Aubert
Adresse postale: 834 route de Saintes
Commune postale: Saint-Jean-d'Angely
Code postal: 17400
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 13 334 EUR 💰
Nom: SAS Carrosserie Cantin
Adresse postale: 4 allée de la Sauzaie, ZI La Folie Nord
Commune postale: La Chaize-le-Vicomte
Code postal: 85310
Valeur totale du marché: 42 230 EUR 💰
Adresse postale: 4 allée de la Sauzaie, ZI la Folie Nord
Valeur totale du marché: 6 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Référence
Informations complémentaires
Pour le lot nº 2 l'offre retenue est l'offre variante
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2018/S 238-543654 (2018-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Équipement de camion citerne grande capacité, de fourgons pompe tonne, aménagement de dévidoir automobile, de véhicule logistique, de véhicule d'intervention risques technologiques et de véhicule atelier léger.
Valeur totale du marché: 557 787 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Oudairies, BP 695
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-07 📅
Date de publication: 2018-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 238-543654
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Lot avec une variante alternative
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Equipement d'un Camion Citerne Grande Capacité sur châssis MAN
Brève description:
Equipement d'un Camion Citerne Grande Capacité sur châssis MAN, description au CCTP
Intitulé du lot: Equipement de trois Fourgons Pompe Tonne sur châssis Renault
Brève description:
Equipement de trois Fourgons Pompe Tonne sur châssis Renault, description au CCTP
Informations complémentaires: Lot avec une variante alternative
Intitulé du lot: Aménagement d'un Dévidoir Automobile sur un châssis de Camion Citerne Rural
Brève description:
Aménagement d'un Dévidoir Automobile sur un châssis de Camion Citerne Rural, description au CCTP
Intitulé du lot: Aménagement d'un coffre et modification d'un véhicule logistique de 4,5 tonnes
Brève description:
Aménagement d'un coffre et modification d'un véhicule logistique de 4,5 tonnes, description au CCTP
Intitulé du lot: Aménagement d'un Véhicule d'intervention Risques Technologiques sur châssis VSAV Renault équipement
Brève description:
Aménagement d'un Véhicule d'intervention Risques Technologiques sur châssis VSAV Renault équipement, description au CCTP
Informations complémentaires: Lot comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle
Intitulé du lot: Aménagement d'un Véhicule Atelier Léger sur châssis Renault Master L3h2
Brève description:
Aménagement d'un Véhicule Atelier Léger sur châssis Renault Master L3h2, description au CCTP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le titulaire achemine le châssis de la direction du SDIS jusqu'à son site de production et assure le convoyage du véhicule carrossé jusqu'à l'agent…
… MAN le plus proche de la direction du SDIS
… Renault le plus proche de la direction du SDIS
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût (jugé sur la DPGF et sur le coût d'acheminement)
Critère de qualité (nom): Durée del'extension de garantie anticorrosion de la citerne au-delà des 10 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Iturri Pompiers France
Adresse postale: 12 quai du Canal
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 154 643 EUR 💰
303 372 EUR 💰
Nom: Eurl vva
Adresse postale: rue Ampère, ZA Espace Océane
Commune postale: Aizenay
Code postal: 85190
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 37 647 EUR 💰
Nom: Carrosserie Saint-Aubert
Adresse postale: 834 route de Saintes
Commune postale: Saint-Jean-d'Angely
Code postal: 17400
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 13 334 EUR 💰
Nom: SAS Carrosserie Cantin
Adresse postale: 4 allée de la Sauzaie, ZI La Folie Nord
Commune postale: La Chaize-le-Vicomte
Code postal: 85310
Valeur totale du marché: 42 230 EUR 💰
Adresse postale: 4 allée de la Sauzaie, ZI la Folie Nord
Valeur totale du marché: 6 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Référence
Informations complémentaires
Pour le lot nº 2 l'offre retenue est l'offre variante
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:
Afficher plus
— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017.
Afficher plus
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Source: OJS 2018/S 238-543654 (2018-12-07)
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