Achat et maintenance d'engins type chargeuse-pelleteuse

SMED

Le présent marché porte sur l'achat d'engins de type chargeuse — pelleteuse répondant aux caractéristiques et spécifications mentionnées ci-après. Le titulaire devra également s'acquitter de l'entretien, de la réparation et de la maintenance de chaque engin, conformément à la durée de garantie prescrites dans les documents de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lyomat Sas

Qui ?

• SMED

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-25	Avis de marché
2018-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smed
Adresse postale: CVO azureo ZI 1ère avenue 7000,m
Code postal: 06510
Commune postale: Le Broc
Contact
Adresse Internet: http://www.smed06.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@smed06.fr 📧
Téléphone: +33 493050029 📞
Fax: +33 493051111 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date limite de soumission: 2018-02-26 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-038797
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Les prestations indiquées au présent marché sont conclues, pour les deux lots, à prix unitaires renseignés dans le cadre de prix unitaires du lot concerné. Ces marchés sont exécutés par émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du SMED.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat et maintenance de tractopelles avec accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition et gestion de la maintenance des tractopelles conformément aux garanties prescrites.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre commence à produire ses effets juridiques à compter de la date de notification pour une durée d'1 an (12 mois), reconductible 3 fois par reconduction expresse, pour une période d'1 an chacune (12 mois). L'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Achat et maintenance de pelles hydrauliques sur pneumatiques avec accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition et gestion de maintenance de pelles hydrauliques sur pneumatiques en conformité avec les garanties prescrites.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations indiquées au présent marché sont conclues, pour les deux lots, à prix unitaires renseignés dans le cadre de prix unitaires du lot concerné.ces marchés sont exécutés par émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins du SMED.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12/14 avenue des Arlucs — Résidence Cannes Technopark — 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (ou formulaire DC1 et DC2): précisant pour quel(s) lot(s) le candidat soumissionne présentant le candidat (nom et adresse du siège social de l'entreprise ou des entreprises en cas de groupement, forme juridique du groupement, identification des membres du groupement et répartition des prestations, mandataire désigné par les membres du groupement) si le candidat est constitué en groupement et que celui-ci est désigné attributaire, le mandataire du groupement sera tenu de fournir au SMED un document d'habilitation signé par ses cotraitants et précisant les conditions de cette habilitation (cf. Article de la fourniture de documents complémentaires par le candidat pressenti du présent Rc). Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés le candidat fournira les renseignements relatifs à l'inscription de son entreprise sur un registre professionnel (extrait Kbis ou documents équivalents). NB: en cas d'entreprise nouvelle, ne disposant pas de référence, le candidat joindra celles d'opérations correspondant à l'expérience acquise par les membres de l'entreprise au cours de leur expérience professionnelle.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles renseignements sur la souscription à une assurance des risques professionnels pertinents.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé des candidats.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales activités similaires à l'objet de la présente consultation au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune forme juridique de groupement n'est imposée par l'acheteur au stade de la procédure de passation de l'accord-cadre; le groupement pourra être conjoint ou solidaire. Dans les 2 formes de groupement, un mandataire sera obligatoirement désigné, étant précisé qu'un même opérateur économique ne peut pas, en application des dispositions de l'article 45-i du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. La composition du groupement devra être identifiée dans l'acte d'engagement du/des lot(s) concerné(s).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000058600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte d'elimination des Déche
Adresse postale: Résidence Cannes Technopark, 2e étag 12/14 avenue des Arlucs
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Point de contact: Services des marchés publics
Fax: +33 493489301 📠
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'élimination des déchets

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1) Le présent marché est passé selon les règles de la procédure d'appel d'offre ouvert, régies aux articles 25 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics;

2) Complément à la rubrique I.4 (Type de pouvoir adjudicateur): Le SMED est un syndicat mixte ouvert;

3) Les pièces mentionnées aux rubriques III. 1.1, III. 1.2 et III. 1.3 du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Les capacités techniques, économiques et financières d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques (par exemple en produisant les pièces visées aux rubriques III. 1.2 et III. 1.3 du présent avis) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat soumissionnaire et aux conditions de participation dans le RC;

4) Complément à la rubrique Iv.2.4 (Langues officielles): Si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français;

5) Préalablement à l'élaboration des offres, les candidats doivent impérativement effectuer une visite individuelle qui se déroulera sur site. Les modalités d'organisation de la visite sont précisées dans le RC.

6) Conditions d'envoi et de remise des plis: Les plis pourront être remis soit sur support papier, soit par voie dématérialisée. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixés aux documents de consultation ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le RC,

7) Complément à la rubrique Ii.2.5 (Critères d'attribution): Les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le règlement de la consultation;

8) Complément à la rubrique Iv.1.3 (Informations sur l'accord-cadre): le marché public revêt la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 019-038797 (2018-01-25)

Avis d'attribution de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 757 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smed
Adresse postale: Cvo azureo zi 1ère avenue 7 000 m

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230734
Se réfère à l'avis: 2018/S 019-038797
Numéro JO-S: 101

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12/14 Avenue des Arlucs — résidence Cannes Technopark — 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): extension de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): extension garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 📅

Référence
Informations complémentaires

1) Le présent marché est passé selon les règles de la procédure d'appel d'offre ouvert, régies aux articles 25 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics;

2) Complément à la rubrique I.4 (Type de pouvoir adjudicateur): Le SMED est un Syndicat mixte ouvert;

3) Les pièces mentionnées aux rubriques III. 1.1, III. 1.2 et III. 1.3 du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des co-traitants pour un groupement. Les capacités techniques, économiques et financières d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques (par exemple en produisant les pièces visées aux rubriques III. 1.2 et III. 1.3 du présent avis) et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat soumissionnaire et aux conditions de participation dans le Rc;

7) Complément à la rubrique Ii.2.5 (Critères d'attribution): Les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le Règlement de la Consultation;

8) Complément à la rubrique Iv.1.3 (Informations sur l'accord-cadre): le marché public revêt la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande

Source: OJS 2018/S 101-230734 (2018-05-29)

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