Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube — année 2018

Conseil général de L'Aube

Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube — année 2018.
Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-10	Avis de marché
2018-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18D0021
Brève description:

Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube — année 2018. Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date limite de soumission: 2018-05-11 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-156827
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Critères d'attribution selon les lots: — lots 1, 4, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18: prix 30 % qualité 45 %, livraison/garantie 20 % formation 5 %, — lots 2 et 5: prix 30 % qualité 45 %, livraison/garantie 20 % formation 5 %, — lot 3: prix 30 % qualité 70 %, — lots 6 et 11: prix 30 % qualité 50 % garantie 20 %, — lot 7: prix 30 % qualité 50 % livraison et garantie 20 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de véhicules et de matériels pour le département de l'Aube — année 2018.

Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Numéro du lot: 01 à 18
Brève description:

Lot 1: 3 camions 16 t/3 places/ampiroll/hydraulique (code CPV: 34.13.42.00-7).

Lot 2: 3 saleuses 3,5 m

Lot 3: 3 berces pour saleuse (code CPV: 34.13.90.00-0).

Lot 4: 2 tracteurs nus/90 à 100 cv/4 roues motrices (code CPV: 16.70.00.00-2).

Lot 5: 2 faucheuses à bras 5 m (code CPV: 16.31.00.00-1).

Lot 6: 4 faucheuses d'accotement (code CPV: 16.31.00.00-1).

Lot 7: 1 broyeur de branches sur relevage (code CPV: 34.14.30.00-1).

Lot 8: 1 fourgon benne/7 places/rehausses (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 9: 3 fourgons benne/3 places/rehausses et coffre (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 10: 1 fourgon tôlé/3 places/L2h2 (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 11: 2 PMV pour fourgon benne/hauteur 250 mm (code CPV: 34.92.40.00-0).

Lot 12: 1 fourgonnette tôlée/essence/3 places/porte latérale droite avec girafon/climatisation (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 13: 2 fourgonnettes tôlées/essence/3 places/porte latérale droite/climatisation (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 14: 1 fourgonnette tôlée/essence/3 places/porte latérale droite/petites vitres latérales et portes arrière tôlées (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 15: 4 ludospaces/essence/5 places/climatisation (code CPV: 34.14.47.00-5).

Lot 16: 6 berlines/essence/5 places/climatisation et régulateur (code CPV: 34.11.12.00-0).

Lot 17: 1 berline/électrique/4 places (code CPV: 34.11.12.00-0).

Lot 18: 2 fourgons tôlés/9 places/climatisation (code CPV: 34.13.62.00-1).

Chacun des lots fera l'objet d'un marché public séparé.

Les opérateurs économiques pourront faire des propositions pour un ou plusieurs lots.

Délais d'exécution ou de livraison:

Pour les lots 2, 3, 5, 6, et 11, le délai de livraison est fixé à 4 mois à compter de la notification des marchés.

Pour les lots 1, 4, 7 à 10 et 12 à 18, le délai de livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement.

Chaque candidat devra proposer un délai de livraison qui ne pourra être inférieur à 7 jours calendaires. Ce délai ne pourra en aucun cas dépasser 7 mois pour le lot nº 1 et 4 mois pour les autres lots, à compter de la date de notification des marchés.

La date prévisionnelle de notification des marchés est estimée au 6.7.2018.

Réalisation de la formation: pour les lots 1, 2, 4, 5, 8 à 10 et 12 à 18: 12 mois à compter de la date de la livraison.

Hormis pour le lot 3 dont le délai de garantie est fixé à 24 mois, l'acte d'engagement et le bordereau de prix du candidat indiquent le délai de garantie consenti.

Ce délai de garantie ne pourra être inférieur à:

— 12 mois pour le camion et 60 mois anticorrosion pour la benne, pour le lot 1,

— 24 mois pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18,

— 36 mois pour les lots 4 et 11.

La valeur estimée indiquée en II.2.6) est pour l'ensemble des lots 1 à 18.

Valeur estimée hors TVA: 1 020 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires:

Critères d'attribution selon les lots:

— lots 1, 4, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18: prix 30 % qualité 45 %, livraison/garantie 20 % formation 5 %,

— lots 2 et 5: prix 30 % qualité 45 %, livraison/garantie 20 % formation 5 %,

— lot 3: prix 30 % qualité 70 %,

— lots 6 et 11: prix 30 % qualité 50 % garantie 20 %,

— lot 7: prix 30 % qualité 50 % livraison et garantie 20 %.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature contenant l'identité du candidat, sa forme juridique (opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec désignation des membres et du mandataire), le ou les lots auxquels le candidat soumissionne et l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Déclaration du candidat (DC2) 1 par lot, comprenant: en ce qui concerne la capacité économique et financière du candidat: le chiffre d'affaires des 3 dernières années et tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations.

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (préciser le montant, la date et le destinataire public ou privé) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces livraisons ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique; tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Rappels/Informations complémentaires: si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet; le cas échéant, les informations nécessaires à l'acheteur pour la consultation du système ou de l'espace de mise à disposition des documents demandés et la confirmation que l'accès à ceux-ci est gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cautionnement et garanties exigées: sans objet.

Modalités de paiement: par virement bancaire, délai de paiement: 30 jours, avance: 5 % du montant du marché, prix fermes et non actualisables, financement sur le budget propre du département de l'Aube.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Ces date et heure sont données à titre indicatif. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Pays: Aube 🏙️
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde Bp394

Référence
Informations complémentaires

Unité monétaire: euro.

Date prévisionnelle de notification 6.7.2018.

Modalités d'obtention du dossier: avant le 11.5.2018 à 16:00, par téléchargement au format zip sur le site.

www.xmarches.fr, référence 18d0021 ou par demande écrite à l'adresse suivante: département de l'Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10026 Troyes Cedex, par télécopieur au +33 325425233 ou par mail: marche aube.fr.

Le dossier est gratuit.

Modalités de remise des offres: le département retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au service des marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le département ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec avis de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du service des marchés.

Forme juridique de l'attributaire de chaque marché public: chaque lot fera l'objet d'un marché public passé avec un opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum mandataire solidaire.

Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: service des marchés — 2 rue Pierre Labonde 10000 Troyes — tél.: +33 325425230, fax: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 071-156827 (2018-04-10)

Avis d'attribution de marché (2018-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de véhicules et matériels pour le Département de l'Aube — année 2018. Les prestations ont été décomposées en 18 lots. Marchés passés sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale du marché: 753806.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-17 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364331
Se réfère à l'avis: 2018/S 071-156827
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les marchés relatifs aux lots 1 à 7, 11 et 16 à 18 ont été signés le 11.7.2018 (lots 2, 3, 5, 6 et 11 de manière électronique). Les lots 8 à 10 et 12 à 15 ont été déclarés sans suite (absence d'offre ou seules des offres irrégulières). Ils feront l'objet d'une nouvelle consultation. Les marchés sont consultables dans les locaux de la Direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: Département de l'Aube — Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes, Courrier électronique: marche@aube.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de véhicules et matériels pour le Département de l'Aube — année 2018.

Les prestations ont été décomposées en 18 lots.

Lot 1: 3 camions 16 t / 3 places / ampiroll / hydraulique (code CPV: 34.13.42.00-7).

Lot 4: 2 tracteurs nus / 90 à 100 cv / 4 roues motrices (code CPV: 16.70.00.00-2).

Lot 8: 1 fourgon benne / 7 places / rehausses (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 9: 3 fourgons benne / 3 places / rehausses et coffre (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 10: 1 fourgon tôlé / 3 places / L2H2 (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 11: 2 PMV pour fourgon benne / hauteur 250 mm (code CPV: 34.92.40.00-0).

Lot 12: 1 fourgonnette tôlée / essence / 3 places / porte latérale droite avec girafon (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 13: 2 fourgonnettes tôlées / essence / 3 places / porte latérale droite /Climatisation (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 14: 1 fourgonnette tôlée / essence / 3 places /Porte latérale droite / petites vitres latérales et portes arrière tôlées (code CPV: 34.13.62.00-1).

Lot 15: 4 ludospaces / essence / 5 places / climatisation (code CPV: 34.14.47.00-5).

Lot 16: 6 berlines / essence / 5 places / climatisation et régulateur (code CPV: 34.11.12.00-0).

Lot 17: 1 berline / électrique / 4 places (code CPV: 34.11.12.00-0).

Lot 18: 2 fourgons tôlés / 9 places /Climatisation (code CPV: 34.13.62.00-1).

Pour les lots 1, 4, 7 à 10 et 12 à 18, le délai.

De livraison est indiqué par le soumissionnaire dans son acte d'engagement.

Réalisation de la formation: pour les lots 1, 2, 4, 5, 8 à 10 et 12 à 18: 12 mois à compter de la date de la livraison

Critères d'attribution selon les lots:

— lots 1, 4, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18: prix 30 % qualité 45 %, livraison/garantie 20 % formation 5 %,

— lots 2 et 5: prix 30 % qualité 45 %, livraison/garantie 20 % formation 5 %,

— lot 3: prix 30 % qualité 70 %,

— lots 6 et 11: prix 30 % qualité 50 % garantie 20 %,

— lot 7: prix 30 % qualité 50 % livraison et garantie 20 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-13 📅
Nom: Troyes poids Lourds
Adresse postale: 2 route de Brottes
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 327919.40 EUR 💰
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 47 958 EUR 💰
Nom: Sicometal
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumière, ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 9 459 EUR 💰
Nom: Canot Agri
Adresse postale: 5 rue Cornue
Commune postale: Onjon
Code postal: 10220
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 123849.93 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 71 390 EUR 💰
Adresse postale: 166 rue Ampère, 54710 Ludres
Code postal: 54714
Valeur totale du marché: 46 360 EUR 💰
Nom: Mat Cichy
Adresse postale: route de Troyes
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: Yonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 700 EUR 💰
Nom: Aximum
Adresse postale: 17 avenue Roger Lapébie, ZI Chanteloiseau
Commune postale: Villenave-d'Ornon
Code postal: 33140
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 11580.80 EUR 💰
Nom: Grand Garage de Troyes
Adresse postale: 5 rue Jean Monnet
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Valeur totale du marché: 49747.96 EUR 💰
13411.65 EUR 💰
Nom: Autoboulevard
Adresse postale: rue Amédée Bollée
Commune postale: Barberey-Saint-Sulpice
Valeur totale du marché: 41429.97 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3

Référence
Informations complémentaires

Les marchés relatifs aux lots 1 à 7, 11 et 16 à 18 ont été signés le 11.7.2018 (lots 2, 3, 5, 6 et 11 de manière électronique).

Les lots 8 à 10 et 12 à 15 ont été déclarés sans suite (absence d'offre ou seules des offres irrégulières). Ils feront l'objet d'une nouvelle consultation.

Les marchés sont consultables dans les locaux de la Direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi.

Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction des recours: Département de l'Aube — Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde, 10000 Troyes, Courrier électronique: marche@aube.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Procédure de recours: 2 mois à compter de la publication (articles L.521-1 et R.421-1 du code de la justice administrative).

Source: OJS 2018/S 159-364331 (2018-08-17)

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