Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots.
Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits surgelés, de produits laitiers et produits d'épicerie — 12 lots
VA-18-93-104”
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots.
Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de...”
Brève description
Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots.
Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et abats de bovins, ovins, volailles et lapins surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché: Viandes et abats de bovins, ovins, volailles et lapins surgelés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le candidat doit fournir des échantillons dont la liste est indiquée en annexe 1 du BPU-DQE. En l'absence de remise complète de spécimen, à la date...”
Informations complémentaires
Le candidat doit fournir des échantillons dont la liste est indiquée en annexe 1 du BPU-DQE. En l'absence de remise complète de spécimen, à la date indiquée, l'offre du candidat ne pourra être examinée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filets de poisson IQF surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: Filets de poisson IQF surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages,et mollusques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
Description du marché: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages,et mollusques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Description du marché: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tartes salées, pizzas, glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Tartes salées, pizzas, glaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Description du marché: Pâtisseries surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beurre, crème, oeufs et lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Beurre, crème, oeufs et lait
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages frais, yaourts et desserts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Description du marché: Fromages frais, yaourts et desserts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages emballés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Fromages emballés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fromages à la coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fromages à la coupe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: Biscuiterie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise),
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation. Agréments sanitaires:
— démarche HACCP mise en place dans l'entreprise,
— démarche qualité voire certifications ISO si existant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-26
09:00 📅
“Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Le dossier de consultation...”
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur: https://marchespublics.grandangouleme.fr
Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget de la Ville d'Angoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2018/S 204-464543 (2018-10-19)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots. Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de...”
Brève description
Achat de produits surgelés, de produits laitiers et de produits d'épicerie — 12 lots. Les accords-cadres sont mono-attributaires par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minima et maxima. Les prix unitaires sont révisables par le biais de l'ajustement trimestriellement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 508 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Viandes et abats de bovins, ovins, volailles et lapins surgelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser 3 ans à compter de la notification du marché.
Afficher plus Description
Description du marché: Filets de poisson IQF surgelés.
Champ d'application du marché
Titre: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages et mollusques
Description
Description du marché: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages et mollusques.
Description du marché: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés.
Description du marché: Tartes salées, pizzas, glaces.
Description du marché: Pâtisseries surgelés.
Champ d'application du marché
Titre: Beurre, crème, œufs et lait
Description
Description du marché: Beurre, crème, œufs et lait.
Description du marché: Fromages frais, yaourts et desserts.
Description du marché: Fromages emballés.
Description du marché: Fromages à la coupe.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Description
Description du marché: Épicerie.
Description du marché: Biscuiterie.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 204-464543
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18-93
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Viandes et abats de bovins
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid Pomona
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine — CS 80038
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92184
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.passionfroid.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18-94
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Filets de poissons IQF surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco france
Adresse postale: ZA du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac Cedex
Code postal: 33370
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.davigel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18-95
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Poissons portions nature ou enrobés, crustacés, coquillages et mollusques
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18-96
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits, légumes et pommes de terre surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sirf
Adresse postale: 14 rue Bonséjour
Commune postale: La Chataigneraie
Code postal: 85120
Région: Vendée🏙️
URL: http://www.ds-restauration.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18-97
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Tartes salées, pizzas, glaces
Nom et adresse du contractant
Nom: Achille Bertrand
Adresse postale: ZI Le Bois Joli — 5 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
URL: http://www.krill.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18-98
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pâtisseries surgelées
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Châtaigneraie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18-99
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Beurre, crème œufs, lait
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest Frais Distribution
Adresse postale: Parc d'activités Vendée Sud-Loire 2
Commune postale: Boufféré
Code postal: 85607
URL: http://www.ouestfrais.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18-100
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fromages frais, yaourts et desserts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 18-101
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fromages emballés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18-102
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fromages à la coupe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Délices de l'Ouest
Adresse postale: 2 rue de la Glacière
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.groupegmd.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18-103
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Épicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 17 rue de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.transgourmet.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 18-104
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Biscuiterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
“Le dossier de marché est consultable au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du respect de...”
Le dossier de marché est consultable au service commun de la commande publique, 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du respect de la propriété industrielle et commerciale.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 103-249481 (2019-05-27)