Achat de jouets pour le groupement de commandes constitué entre la ville de Fos-sur-Mer et le centre d'action communal d'action sociale de Fos-sur-Mer — 3 lots

Ville de Fos-sur-Mer

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Helfrich

Qui ?

• Ville de Fos-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-23	Avis de marché
2018-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: 2018-4-77
Brève description:

Achat de jouets pour le groupement de commandes constitué entre la ville de Fos-sur-Mer et le centre d'action communal d'action sociale de Fos-sur-Mer — 3 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Boite postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: melanie.auger@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 442477059 📞
Fax: +33 442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_bb5yzAJ8A8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-180712
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics avec minimum et maximum définis en quantités annuelles comme indiqué ci-dessous: Nombre minimum annuel de jouets: 300. Nombre maximum annuel de jouets: sans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de jouets (enfants de la naissance à 14 ans)
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de jouets (enfants de la naissance à 14 ans)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an (12 mois) à compter de sa prise d'effet, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).

Informations complémentaires:

Nombre minimum annuel de jouets: 300.

Nombre maximum annuel de jouets: sans.

Intitulé du lot: Achat de jouets pour les enfants des écoles maternelles (enfants de 3 à 6 ans)
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat de jouets pour les enfants des écoles maternelles (enfants de 3 à 6 ans).
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Nombre minimum annuel de jouets: 400.
Intitulé du lot: Achat de jouets pour les enfants de l'action les jouets du cœur (enfants de la naissance à 12 ans)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Achat de jouets pour les enfants de l'action les jouets du cœur (enfants de la naissance à 12 ans)

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Nombre minimum annuel de jouets: 30.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant) dûment complété,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Fos-sur-Mer.

Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:

— les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016,

— la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Pour justifier ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens existant entre ces opérateurs et lui.

Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques dans le cadre d'une co-traitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations co-traitées, sans aucune indication relative à leur montant. conformément à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements de candidature si le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique (exemple: coffre-fort numérique), à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.

Capacité technique et professionnelle:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,

— la liste des principales livraisons réalisées au cours des 3 dernières années.

Les services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; les entreprises de création récentes peuvent justifier leurs capacité par tout moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fos-sur-Mer

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_bb5yzAJ8A8 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Avenue René Cassin, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 cas si toutes les reconductions sont réalisées.

Appel d'offres ouvert européen en application des articles 12, 25, 33, 39, 43, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com). Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bon de commande selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics avec minimum et maximum définis en quantités annuelles dans la rubrique relative aux lots.

Le marché est conclu à prix unitaires, révisables annuellement par référence aux tarifs du titulaire applicables à l'ensemble de sa clientèle dans les conditions du CCP nº 2018-4-77.

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les 3 lots:

1— attractivité et diversité des jouets proposés 50 %;

2— présentation du catalogue personnalisé (lisibilité, clarté, attractivité, référencement des jouets) 25 %;

3— organisation du suivi des commandes et du service après-vente 25 %.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique ou par courrier électronique n'est autorisée. Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com.

Formats utilisés: .doc, xls., dossier de consultation disponible également sur support «Papier», à demander par écrit: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, avenue René Cassin, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex. Par télécopie: +33 442488205 ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante: mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, site de la Mériquette — RN 569, Bât 19 G 13270 Fos-sur-Mer, du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique via www.achatpublic.com ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442477078 📞
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2018/S 081-180712 (2018-04-23)

Avis d'attribution de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de jouets pour le groupement de commandes constitué entre la ville de Fos-sur-Mer et le Centre d'action communal d'action sociale de Fos-sur-Mer — 3 lots.

Valeur totale du marché: 126 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boîte Postale 5

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 147-336430
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-180712
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de jouets pour les enfants de l'action les jouets du cœur (enfants de la naissance à douze ans)
Brève description:

Achat de jouets pour les enfants de l'action les jouets du cœur (enfants de la naissance à 12 ans).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Attractivité et diversité des jouets proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Présentation du catalogue personnalisé (lisibilité, clarté, attractivité, référencement des jouets)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation du suivi des commandes et du service après-vente
Prix (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Helfrich
Adresse postale: 3 rue des près
Commune postale: Kirrwiller
Code postal: 67330
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
13 500 EUR 💰
3 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2018/S 147-336430 (2018-07-31)

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