Achat de boissons destinées à l'accompagnement des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS ville de Saint-Étienne — 2 Lots
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.4.2019 au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de boissons destinées à l'accompagnement des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS ville de Saint-Étienne — 2...”
Titre
Achat de boissons destinées à l'accompagnement des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS ville de Saint-Étienne — 2 Lots
18ff-Cp-0068-V
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Produits/services: Boissons sans alcool📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.4.2019 au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.4.2019 au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2023.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Eaux minérales, jus de fruits, cidres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Cidre et autres vins à base de fruits📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Le montant maximum annuel est de 27 000 EUR TTC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2023.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins et champagnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Le montant maximum annuel est de 60 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1, ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1, ou
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, et qu'il est en en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1),
— si le candidat est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (DC2),
— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (DC2). Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-30
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/jcms/ci_526780/marches-publics — Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 188-424245 (2018-09-26)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de boissons destinées à l'accompagnement des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS ville de Saint-Étienne — 2...”
Titre
Achat de boissons destinées à l'accompagnement des repas des restaurants des résidences pour personnes âgées gérées par le CCAS ville de Saint-Étienne — 2 lots
18ff-Cp-0068-V
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Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.4.2019 au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an du 1.4.2019 au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai puisse excéder le 31.3.2023.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 188-424245
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Eaux minérales, jus de fruits, cidres
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vins et champagnes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Bons Vins Guillot
Adresse postale: 168 — 170 rue des Alliés
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2019/S 023-050041 (2019-01-29)