Achat d'imprimés, de pochettes et de chemises pour la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

La présente consultation concerne l'achat d'imprimés, de pochettes et de chemises pour la CPAM du Rhône. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes constitué de 2 composantes:
— composante 1: bons de commandes traités à prix unitaire, sans minimum, ni maximum, pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU,
— composante 2: de manière exceptionnelle, des impressions en noir et/ou en couleurs pourront être commandées, sur devis, avec un maximum en montant de 5 000 EUR HT par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Qui ?

• CPAM du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-02	Avis de marché

Avis de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 623
Brève description:

La présente consultation concerne l'achat d'imprimés, de pochettes et de chemises pour la CPAM du Rhône. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes constitué de 2 composantes: — composante 1: bons de commandes traités à prix unitaire, sans minimum, ni maximum, pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU, — composante 2: de manière exceptionnelle, des impressions en noir et/ou en couleurs pourront être commandées, sur devis, avec un maximum en montant de 5 000 EUR HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Emile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: nadege.lardy@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 426107278 📞
Fax: +33 426107294 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EKTVFP82If 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EKTVFP82If 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 126-287378
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Quantité annuelle indicative: 400 060.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'achat d'imprimés, de pochettes et de chemises pour la CPAM du Rhône. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes constitué de 2 composantes:

— composante 1: bons de commandes traités à prix unitaire, sans minimum, ni maximum, pour l'ensemble des articles commandés et livrés, listés dans le BPU,

— composante 2: de manière exceptionnelle, des impressions en noir et/ou en couleurs pourront être commandées, sur devis, avec un maximum en montant de 5 000 EUR HT par an.

Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description: Imprimés simples et autocopiants
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.1.2019. Il pourra être expressément reconduit 3 fois maximum par périodes successives de 1 an.

Informations complémentaires: Quantité annuelle indicative: 400 060.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pochettes et chemises
Informations complémentaires: Quantité annuelle indicative: 18 500.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire (formulaire de type DC 1 en vigueur ou équivalent),

— déclaration du candidat (formulaire de type DC 2 en vigueur ou équivalent).

Nb: en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de ses capacités, le candidat à la possibilité d'utiliser un Document unique de marché européen (DUME) disponible ici:https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R44043

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 36 et 37 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du papier au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Groupe marchés bureau D 101S, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 (pour les retraits et dépôts de dossier sur place, se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EKTVFP82If 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

La présente procédure passée en appel d'offres est soumise aux dispositions des articles 25-I, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats sont invités à télécharger le DCE via la,plateforme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EKTVFP82If — Pour les retraits sur place, le dossier de consultation des entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, (après en avoir averti le groupe marchés 24 heures avant par mail à: unitémarchés.cpam-rhone@assurance-maladie.fr), au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne — et demander le groupe marchés/bureau D101S de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30, du lundi au vendredi. Aucun dossier de consultation ne sera envoyé par courrier (tant support papier que support physique électronique) ou par mail. Les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_EKTVFP82If avant le 14.9.2018 à 11:00 (référence horaire: GMT + 1). Les modalités d'envoi des plis (dématérialisé ou sous format papier) sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser les plis dématérialisés lors de l'ouverture des plis. Si l'offre est envoyée sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (RAR, Porteur spécial, dépôt..). Le pli pourra être remis:

— soit contre récépissé: se présenter au poste de sécurité de la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne; correspondant: groupe marchés — D101S, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30,

— soit être envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal à l'attention de Mme la directrice générale, caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, DML — groupe marchés bureau D101S, 276 cours Emile Zola, 69619 Villeurbanne Cedex. Critères de sélection des candidatures (pour tous les lots): garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles. Le candidat devra impérativement joindre à son offre gratuitement les échantillons selon les modalités indiquées dans l'article 4 et 7.1 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2018/S 126-287378 (2018-07-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Imprimés divers (4)

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits (1)