Accord-cadre relatif à la fourniture de consommables informatiques pour les 9 caisses d'allocations familiales de la région Auvergne/Rhône-Alpes
CAF Grenoble
Accord-cadre relatif à la fourniture de consommables informatiques et petits matériels informatiques pour les 9 caisses d'allocations familiales de la région Auvergne/Rhône-Alpes, membres du groupement de commande (CAF de l'Ain, de l'Allier, de l'Ardèche, du Cantal, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Puy-de-Dôme, et du Rhône).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Osilog
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-06-21 | Avis de marché |
| 2018-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches de toner
Numéro de référence: 2018/CAF38/M/04/F
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches de toner 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF Grenoble
Adresse postale: Caisse d'allocations familiales de l'Isère, 3 rue des Allies
Code postal: 38051
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.caf.fr 🌏
Courrier électronique: services-generaux.cafisere@caf.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 438121499 📞
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_6sN0fx9SLi 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-272577
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des CAF membres du groupement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Centre de ressources
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du TGI de Lyon
Source: OJS 2018/S 120-272577 (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cartouches de toner
Numéro de référence: 2018/CAF38/M/04/F
Brève description:
Accord-cadre relatif à la fourniture de consommables informatiques et petits matériels informatiques pour les 9 caisses d'allocations familiales de la région Auvergne/Rhône-Alpes, membres du groupement de commande (CAF de l'Ain, de l'Allier, de l'Ardèche, du Cantal, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Puy-de-Dôme, et du Rhône).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cartouches de toner 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF Grenoble
Adresse postale: Caisse d'allocations familiales de l'Isère, 3 rue des Allies
Code postal: 38051
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.caf.fr 🌏
Courrier électronique: services-generaux.cafisere@caf.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 438121499 📞
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_6sN0fx9SLi 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 120-272577
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Le dossier peut être obtenu gratuitement sur demande écrite à adresser par courrier électronique — même coordonnées que ci-dessus ou par téléchargement sur le site http://meoss.achatpublic.com sous la référence caf isere- 2018/caf38/m/04/f
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs dans le cadre du groupement de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre d'une durée de trois ans sans minimum ni maximum, exécuté par émission de bon de commandes.
Durée de l'accord: 36 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des CAF membres du groupement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 ou DC1,
— pièces relatives aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement — dans ce dernier cas, la lettre fera apparaître les membres du groupement et sera signée par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres.
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Attestation d'assurance responsabilité professionnelle en cours de validité, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auquel se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
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Liste des principales références en lien avec l'objet de l'accord-cadre effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant (volume financier), la date et le destinataire public ou privé; ces références peuvent être accompagnées d'attestations de bonne exécution des prestations. Note de présentation de la société précisant ses moyens techniques et humains (nombre, profil et compétence) affectés aux prestations de même type. Certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants, le cas échéant.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Centre de ressources
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://meoss.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier peut être obtenu gratuitement sur demande écrite à adresser par courrier électronique — même coordonnées que ci-dessus ou par téléchargement sur le site http://meoss.achatpublic.com sous la référence caf isere- 2018/caf38/m/04/f
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs dans le cadre du groupement de commande.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du TGI de Lyon
Source: OJS 2018/S 120-272577 (2018-06-21)
Avis d'attribution de marché (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 633 174 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caisse d'allocations familiales de l'Isère, 3 rue des Alliés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575572
Se réfère à l'avis: 2018/S 120-272577
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Osilog
Adresse postale: 16/18 rue Panicale, immeuble Le Vauban
Commune postale: La Verrière
Code postal: 78322
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.osilog.fr 🌏
Valeur totale du marché: 633 174 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2018/S 249-575572 (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 633 174 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Caisse d'allocations familiales de l'Isère, 3 rue des Alliés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575572
Se réfère à l'avis: 2018/S 120-272577
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre d'une durée de 3 ans sans minimum ni maximum, exécuté par émission de bon de commandes.
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Osilog
Adresse postale: 16/18 rue Panicale, immeuble Le Vauban
Commune postale: La Verrière
Code postal: 78322
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.osilog.fr 🌏
Valeur totale du marché: 633 174 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2018/S 249-575572 (2018-12-24)
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