Accord-cadre relatif à l'exécution de services de transport à titre principal scolaire
CA Sud Sainte-Baume
L'accord-cadre porte sur l'exécution de services de transport à titre principal scolaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • delta cars
- • Ruban Bleus Pastouret
- • Rubans Bleus Pastouret
- • SAS SNT SUMA
- • Union des Transporteurs de Provence
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-07 | Avis de marché |
| 2018-08-01 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-08-06 | Informations complémentaires |
| 2018-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2018-09
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Sainte-Baume
Adresse postale: 155 avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sudsaintebaume.fr 📧
Téléphone: +33 494982660 📞
Fax: +33 494982669 📠
URL des documents: http://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199987
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — Haut pays
Numéro du lot: 1
Brève description: Exécution de services de transport à titre principal scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — Moyen Pays
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 492 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — Trois villes du littoral
Numéro du lot: 3
Brève description: Exécution de services à titre principal scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 2 468 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830039400017
Contact
Point de contact: Lydia Allione (service des marchés publics)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2018/S 089-199987 (2018-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2018-09
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'exécution de services de transport à titre principal scolaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Sainte-Baume
Adresse postale: 155 avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sudsaintebaume.fr 📧
Téléphone: +33 494982660 📞
Fax: +33 494982669 📠
URL des documents: http://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-07 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 089-199987
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces qui sont listées ci-après. Il peut utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site:
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation propre des opérateurs économiques:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1),
— si le candidat ne fournit pas de Dc1, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— le procès-verbal de la réunion du comité social et économique consacrée à l'examen du rapport sur la situation générale de l'entreprise et du programme d'actions conformément à l'article L. 2312-27 du code du travail,
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) ou document équivalent,
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— un extrait K bis datant de moins de 3 mois, ou document équivalent, et le cas échéant, un pouvoir du représentant habilité à engager le candidat.
Le pouvoir adjudicateur finance l'intégralité de l'accord-cadre sur ses fonds propres et applique le délai global de paiement prévu à l'article 1
Conformément à l'article 8 du décret nº 2013-269 précité, en cas de paiement d'intérêts moratoires, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — Haut pays
Numéro du lot: 1
Brève description: Exécution de services de transport à titre principal scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification, reconductible par décision tacite du pouvoir adjudicateur, une (1) fois, pour une durée de vingt-quatre (24) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 492 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — Trois villes du littoral
Numéro du lot: 3
Brève description: Exécution de services à titre principal scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 2 468 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le titulaire de l'accord-cadre devra être inscrit sur le registre électronique national des entreprises des transports par route visé par les articles R. 3113-2 et suivants du code des transports.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat concernant le chiffre d'affaires global ainsi que la part de celui-ci consacrée aux services objet de l'accord-cadre (transport public routier de voyageurs, transport scolaire) pour les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— présentation de références similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le titulaire de l'accord-cadre devra être inscrit sur le registre électronique national des entreprises des transports par route visé par les articles R. 3113-2 et suivants du code des transports.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830039400017
Contact
Point de contact: Lydia Allione (service des marchés publics)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics-ccssb.omnikles.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces qui sont listées ci-après. Il peut utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site:
Situation propre des opérateurs économiques:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1),
— si le candidat ne fournit pas de Dc1, une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— le procès-verbal de la réunion du comité social et économique consacrée à l'examen du rapport sur la situation générale de l'entreprise et du programme d'actions conformément à l'article L. 2312-27 du code du travail,
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) ou document équivalent,
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— un extrait K bis datant de moins de 3 mois, ou document équivalent, et le cas échéant, un pouvoir du représentant habilité à engager le candidat.
Le pouvoir adjudicateur finance l'intégralité de l'accord-cadre sur ses fonds propres et applique le délai global de paiement prévu à l'article 1
Conformément à l'article 8 du décret nº 2013-269 précité, en cas de paiement d'intérêts moratoires, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— le référé précontractuel (Articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.8.2009).
— le référé contractuel (Articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).
— le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2018/S 089-199987 (2018-05-07)
Avis d'attribution de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de transport à titre principal scolaires.
Valeur totale du marché: 6 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Commune postale: La Cadière d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339513
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199987
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — haut pays.
Brève description: Transports scolaires dans le haut pays
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — moyen pays
Brève description: Transports scolaires moyen pays
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — 3 villes du littoral
Brève description: Transports scolaires desservant 3 villes du littoral
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Union des transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 308 101 989 000 41
Adresse postale: 4870 route d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442870584 📞
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Nom: Rubans Bleus Pastouret
Numéro d'enregistrement national: 402399844
Adresse postale: 610 chemin du Littoral, le Phare de Mourepiane
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Nom: SAS SNT Suma
Adresse postale: RD 113
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Courrier électronique: dgfinance@gmail.com 📧
Nom: Delta Cars
Numéro d'enregistrement national: 482790946
Adresse postale: 92 avenue Emmanuelle Allard — Lieudit la Pomme
Code postal: 13011
Adresse postale: 4870 route d'Eguilles Provence
Nom: Ruban Bleus Pastouret
Adresse postale: 610 chemin du Littoral Phare de la Mourepiane
Numéro d'enregistrement national: 63668017500016
Adresse postale: 92 avenue Emmanuelle Allard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lydia Allione (Service des marchés publics)
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 148-339513 (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de transport à titre principal scolaires.
Valeur totale du marché: 6 040 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume
Commune postale: La Cadière d'Azur
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339513
Se réfère à l'avis: 2018/S 089-199987
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — haut pays.
Brève description: Transports scolaires dans le haut pays
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — moyen pays
Brève description: Transports scolaires moyen pays
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — 3 villes du littoral
Brève description: Transports scolaires desservant 3 villes du littoral
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Union des transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 308 101 989 000 41
Adresse postale: 4870 route d'Eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442870584 📞
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Nom: Rubans Bleus Pastouret
Numéro d'enregistrement national: 402399844
Adresse postale: 610 chemin du Littoral, le Phare de Mourepiane
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Nom: SAS SNT Suma
Adresse postale: RD 113
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Courrier électronique: dgfinance@gmail.com 📧
Nom: Delta Cars
Numéro d'enregistrement national: 482790946
Adresse postale: 92 avenue Emmanuelle Allard — Lieudit la Pomme
Code postal: 13011
Adresse postale: 4870 route d'Eguilles Provence
Nom: Ruban Bleus Pastouret
Adresse postale: 610 chemin du Littoral Phare de la Mourepiane
Numéro d'enregistrement national: 63668017500016
Adresse postale: 92 avenue Emmanuelle Allard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Lydia Allione (Service des marchés publics)
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel (articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).
— le référé contractuel (articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).
Informations complémentaires (2018-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports à titre principal scolaire.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-347723
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-339513
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports à titre principal scolaire.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-347723
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-339513
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Modifie et complète le précédent avis d'attribution.
Le lot 3 n'a pas été attribué à ce jour.
Source: OJS 2018/S 151-347723 (2018-08-06)
Avis d'attribution de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de transport à titre principal scolaire.
Valeur totale du marché: 6 040 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-473145
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — haut pays
Numéro du lot: 01
Brève description: Transports scolaires dans le haut pays.
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport scolaire moyen pays.
Numéro du lot: 03
Brève description: Transport scolaire desservant 3 villes du littoral.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Nom: Union des Transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 30810198900041
Adresse postale: 4870 route d'Équilles
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Source: OJS 2018/S 207-473145 (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Service de transport à titre principal scolaire.
Valeur totale du marché: 6 040 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-473145
Numéro JO-S: 207
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport à titre principal scolaire — haut pays
Numéro du lot: 01
Brève description: Transports scolaires dans le haut pays.
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport scolaire moyen pays.
Numéro du lot: 03
Brève description: Transport scolaire desservant 3 villes du littoral.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-09 📅
Nom: Union des Transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 30810198900041
Adresse postale: 4870 route d'Équilles
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Source: OJS 2018/S 207-473145 (2018-10-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)