Accord-cadre: prestations de service traiteur pour L'INSA Rouen Normandie

Institut national des sciences appliquées de Rouen

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour les prestations de traiteur pour les réceptions, réunions de travail diverses et autre animation organisées par l'INSA Rouen Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-31.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-31 Avis de marché
Avis de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: 2018-18
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre pour les prestations de traiteur pour les réceptions, réunions de travail diverses et autre animation organisées par l'INSA Rouen Normandie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Rouen
Adresse postale: 685 avenue de l'université
Code postal: 76801
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: https://www.insa-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: guillaume.terrien@insa-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_d_5juFqiIp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_d_5juFqiIp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-12-03 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-485837
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Le marché implique la remise d'échantillons, détaillée à l'article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: plateaux repas
Numéro du lot: 1
Brève description: Le lot concerne la commande de plateaux repas pour l'INSA Rouen Normandie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra faire l'objet d'une reconduction d'un an, sans que le marché puisse excéder une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Lot 2: cocktails et buffets
Numéro du lot: 2
Brève description: Le lot concerne la commande de cocktails et buffets pour l'INSA Rouen Normandie.
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit pour une durée d'un an, sans que la durée totale de celui-ci excède une durée totale de 4 ans.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: INSA Rouen Normandie

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_d_5juFqiIp 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'occasion du terme du présent marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — Préfecture de région — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — Bureau de la coordination interministérielle
Adresse postale: 6 quai Ceineray — BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 212-485837 (2018-10-31)
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