Accord-cadre portant sur la révision des bus Irisbus-Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS)

Compagnie des transports strasbourgeois

Cet accord-cadre concerne la révision des bus Irisbus Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois.
Il est composé des trois lots suivants:
— lot 1: Révision des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C,
— lot 2: Révision des boîtes de vitesses ZF 5HP 504,
— lot 3: Révision des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon, BRA 132.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Motorop BRM
• Neichel automotive

Qui ?

• Compagnie des transports strasbourgeois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de réparation et d'entretien d'autobus

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-02	Avis de marché
2018-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'autobus
Numéro de référence: Marché n°2018-185
Brève description:

Cet accord-cadre concerne la révision des bus Irisbus Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois. Il est composé des trois lots suivants: — lot 1: Révision des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C, — lot 2: Révision des boîtes de vitesses ZF 5HP 504, — lot 3: Révision des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon, BRA 132.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
Fax: +333 88777035 📠
URL des documents: http://cts.transfert-fichiers.net/dl3625933333 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date limite de soumission: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Date de début: 2018-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096972
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.2.2 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'enveloppe intérieure portant la mention «Accord-cadre portant sur la révision des bus Irisus — Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS)». L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS — 3DAJ — CS 15002 — 14 rue de la Gare aux Marchandises — 67035 Strasbourg Cedex, France avec mentions «candidature», le numéro de marché «Marché nº 2018-M185» et le nom de l'entreprise ainsi que le(s) numéro de lot(s) pour le(s)quel(s) il se porte candidat. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubrique III.1 seront éliminées. En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques III.1.1; III.1.2 et III.1.3 du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Informations complémentaires

La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.2.2 de l'avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

L'enveloppe intérieure portant la mention «Accord-cadre portant sur la révision des bus Irisus — Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS)».

L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS — 3DAJ — CS 15002 — 14 rue de la Gare aux Marchandises — 67035 Strasbourg Cedex, France avec mentions «candidature», le numéro de marché «Marché nº 2018-M185» et le nom de l'entreprise ainsi que le(s) numéro de lot(s) pour le(s)quel(s) il se porte candidat.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubrique III.1 seront éliminées.

En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques III.1.1; III.1.2 et III.1.3 du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre concerne la révision des bus Irisbus Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois.

Il est composé des trois lots suivants:

— lot 1: Révision des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C,

— lot 2: Révision des boîtes de vitesses ZF 5HP 504,

— lot 3: Révision des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon, BRA 132.

Valeur totale estimée: 646 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Révision des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 concerne la révision générale et du remplacement en préventif des pièces d'usure et périphériques des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C.

Il est estimé qu'entre 15 et 22 organes de bus Irisbus-Citélis seront confiés au prestataire sur la durée totale du marché.

Valeur estimée hors TVA: 312 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Révision des boîtes de vitesses ZF 5HP 504
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 concerne la révision générale du remplacement en préventif des pièces d'usure des boîtes de vitesses ZF 5HP 504.

Valeur estimée hors TVA: 178 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Révision des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon BRA
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot nº 2 concerne la révision générale du remplacement en préventif des pièces d'usure des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon BRA.

Il est estimé qu'entre 15 et 22 organes de bus IRISBUS-Citélis seront confiés au prestataire sur la durée totale du marché.

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un extrait K-bis de moins de 3 mois, ou un certificat l'inscription au registre professionnel délivré par l'autorité compétente dans les conditions prévues par la législation de l'État-membre où le candidat est établi, ou une copie certifiée conforme,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et notamment qu'il est en règle au regard de ses obligations visées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il devra produire à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— déclaration appropriée de banques ou attestation d'assurance pour les risques professionnels pertinents au regard de l'objet du marché,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,

— les certificats selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2017, certificats nécessaires en cas d'attribution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années dans l'activité concernée par le présent avis de marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration concernant les moyens humains et techniques dont dispose le prestataire pour l'exécution de la prestation,

— tous documents propres au candidat (plaquettes d'entreprise, etc.) de nature à compléter les renseignements ci-dessus.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— fonds propres,

— conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes de Andrade
URL des documents: http://cts.transfert-fichiers.net/dl3625933333 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'enveloppe intérieure portant la mention «Accord-cadre portant sur la révision des bus Irisus — Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS)».

L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS — 3DAJ — CS 15002 — 14 rue de la Gare aux Marchandises — 67035 Strasbourg Cedex, France avec mentions «candidature», le numéro de marché «Marché nº 2018-M185» et le nom de l'entreprise ainsi que le(s) numéro de lot(s) pour le(s)quel(s) il se porte candidat.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires à l'exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubrique III.1 seront éliminées.

En cas de groupement ou de recours à un sous-traitant, le candidat devra fournir une lettre de candidature comprenant le nom, la signature et la description des rôles de chacun des sous-traitants ou membres du groupement. Le candidat transmettra également pour chacun d'entre eux l'ensemble des renseignements indiqués aux rubriques III.1.1; III.1.2 et III.1.3 du présent avis de marché permettant de justifier de leurs capacités professionnelle, technique, économique et financière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Nancy / différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2018/S 044-096972 (2018-03-02)

Avis d'attribution de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cet accord-cadre concerne la révision des bus Irisbus Citelis de la Compagnie des transports strasbourgeois. Il est composé des trois lots suivants: — Lot 1: Révision des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C; — Lot 2: Révision des boîtes de vitesses ZF 5HP 504; — Lot 3: Révision des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon BRA 132.

Valeur totale du marché: 600 420 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-306771
Se réfère à l'avis: 2018/S 044-096972
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot 1: Révision des moteurs Cursor 8 Gasoil type F2BE3682C;

— Lot 2: Révision des boîtes de vitesses ZF 5HP 504;

— Lot 3: Révision des ponts arrières ZF AV 132 et Oerlikon BRA 132.

Intitulé du lot: Révision des moteurs CURSOR 8 Gasoil type F2BE3682C
Brève description: Le lot n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en ouvre pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Capacité de gestion des aspects environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour la réaliation de l'accord-cadre
Moyens mis en œuvre pour la réalisation de l'accord-cadre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-20 📅
Nom: Motorop BRM
Commune postale: Riorges
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 268 000 EUR 💰
Nom: Neichel automotive
Commune postale: Seltz
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 143 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Source: OJS 2018/S 134-306771 (2018-07-12)

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