Accord-cadre nº 17b20 accord-cadre portant sur l'acquisition de matériels scientifiques et de petits matériels connexes pour les laboratoires et composantes de l'université de Lorraine
Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent toutes les stipulations contractuelles et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 et 2. Ils sont conclus avec un seul titulaire, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Pour les lots 3 à 17, les contrats conclus sont des accords-cadres multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Ils sont conclus respectivement avec 5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin, selon les modalités décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP 17b20 lots 3 - 17).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-03-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-01-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 17B20
Brève description:
“Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent...”
Brève description
Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent toutes les stipulations contractuelles et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 et 2. Ils sont conclus avec un seul titulaire, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Pour les lots 3 à 17, les contrats conclus sont des accords-cadres multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Ils sont conclus respectivement avec 5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin, selon les modalités décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP 17b20 lots 3 - 17).
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-19 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 014-028174
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent...”
Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent toutes les stipulations contractuelles et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. ils sont conclus avec un seul titulaire, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. pour les lots 3 à 17, les contrats conclus sont des accords-cadres multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Ils sont conclus respectivement avec 5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin, selon les modalités décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP 17b20 lots 3 - 17). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse électronique suivante: Courriel: dha-nancy@univ-lorraine.fr cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 23..2.2018 à 16:00 (heure de Paris). Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.
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Source: OJS 2018/S 014-028174 (2018-01-19)
Avis d'attribution de marché (2018-10-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent...”
Brève description
Pour les lots 1 et 2, les contrats conclus sont des accords-cadres à bon de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ils fixent toutes les stipulations contractuelles et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande pour les lots 1 et 2. Ils sont conclus avec un seul titulaire, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Pour les lots 3 à 17, les contrats conclus sont des accords-cadres multi-attributaires, sans minimum ni maximum, en valeur comme en quantité. Ils sont conclus respectivement avec 5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Ces opérateurs seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin, selon les modalités décrites dans le cahier des clauses particulières (CCP 17b20 lots 3 — 17).
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 34 cours Léopold — CS 25233
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 196-443179
Se réfère à l'avis: 2018/S 014-028174
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum; c'est la raison pour laquelle le montant «1» a été indiqué à la rubrique «Valeur totale du marché». Une...”
L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum; c'est la raison pour laquelle le montant «1» a été indiqué à la rubrique «Valeur totale du marché». Une offre est arrivée hors délai; elle n'a donc pas été ouverte. Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la direction des achats et des marchés publics de l'université (2 avenue de la Forêt de Haye — 54500 Vandœuvre-lès-Nancy). Pour toute consultation des contrats, contacter la direction des achats et des marchés publics à l'adresse électronique suivante: dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire.
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Source: OJS 2018/S 196-443179 (2018-10-09)