Accord-cadre multi-attributaires pour des missions d'études de pollution des sols à réaliser sur le patrimoine de Paris Habitat-OPH à Paris, proche couronne et Val-de-Marne
Paris Habitat — OPH
La présente consultation a pour objet des missions d'études de pollution des sols à réaliser sur le patrimoine de Paris Habitat-OPH à Paris, proche couronne et Val-de-Marne.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu pour une durée de 48 mois.
En conséquence, 5 attributaires seront désignés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les modalités d'attribution des bons de commande aux différents titulaires se feront à tour de rôle en fonction de l'ordre de classement.
Le délai de réception des offres était de 2018-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-30 | Avis de marché |
| 2019-01-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche de la pollution
Numéro de référence: 2018/040
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche de la pollution 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche de la pollution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date limite de soumission: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 085-191622
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, proche couronne et Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 085-191622 (2018-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche de la pollution
Numéro de référence: 2018/040
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'études de pollution des sols à réaliser sur le patrimoine de Paris Habitat-OPH à Paris, proche couronne et Val-de-Marne.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu pour une durée de 48 mois.
En conséquence, 5 attributaires seront désignés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les modalités d'attribution des bons de commande aux différents titulaires se feront à tour de rôle en fonction de l'ordre de classement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche de la pollution 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche de la pollution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Habitat — OPH
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Code postal: 75253
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.parishabitatoph.fr 🌏
Courrier électronique: ld-djmm@parishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 171370000 📞
Fax: +33 171370014 📠
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-30 📅
Date limite de soumission: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 085-191622
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet des missions d'études de pollution des sols à réaliser sur le patrimoine de Paris Habitat-OPH à Paris, proche couronne et Val-de-Marne.
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu pour une durée de 48 mois.
En conséquence, 5 attributaires seront désignés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les modalités d'attribution des bons de commande aux différents titulaires se feront à tour de rôle en fonction de l'ordre de classement.
Description des options:
Il existe une option au sens du droit communautaire, à savoir d'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires ou de reconductions, conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, proche couronne et Val-de-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justificatifs à produire obligatoirement sont:
— le document intitulé «Document unique de marché européen» (DUME): cadre adapté (à défaut sera accepté le formulaire type établi par la commission européenne ou équivalent), joint dans le dossier de la consultation,
— en cas de sous-traitant présenté dans le dossier (prestations sous-traitées égales ou supérieures à 600 EUR TTC: voir article 2.2 du règlement de la consultation,
— la fiche «Coordonnées du candidat» dûment renseignée figurant en annexe du règlement de la consultation,
— en cas de candidature présentée dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises, les habilitations du mandataire à représenter ses co-traitants dans le cadre de la présente procédure de mise en concurrence (une habilitation par co-traitant).
1) les chiffres d'affaires globaux, au cours des 3 derniers exercices disponibles;
2) le montant couvert par l'assurance contre les risques professionnels que le candidat a souscrit.
3) les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
4) les références du candidat au cours des 3 dernières années;
5) l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
6) l'équipement technique, les mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et les moyens d'études et de recherche de son entreprise;
7) les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34481082500366
Contact
URL des documents: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.parishabitatoph.fr
Le retrait du DCE s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 085-191622 (2018-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038894
Se réfère à l'avis: 2018/S 085-191622
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Bureau sol consultants
Adresse postale: 14-16 avenue du Québec — Silic 716
Commune postale: Courtabœuf
Code postal: 91961
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Antea France
Adresse postale: 92160
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: ERG Environnement
Adresse postale: 59 avenue A. Roussin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Geaupole
Adresse postale: 642 rue Paul Heroult
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Iddea
Adresse postale: 18 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 018-038894 (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038894
Se réfère à l'avis: 2018/S 085-191622
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi attributaires à bons de commande, conclu sans montant minimum et sans montant maximum, a été signé le 11.12.2018 pour une durée de 48 mois.
Les montants indiqués sont des estimations sur la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est consultable sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH
Direction juridique et de la commande publique
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de l'accord-cadre, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Bureau sol consultants
Adresse postale: 14-16 avenue du Québec — Silic 716
Commune postale: Courtabœuf
Code postal: 91961
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.parishabitatoph.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Antea France
Adresse postale: 92160
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: ERG Environnement
Adresse postale: 59 avenue A. Roussin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Geaupole
Adresse postale: 642 rue Paul Heroult
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Pays: Loiret 🏙️
Nom: Iddea
Adresse postale: 18 rue de la Fromenterie
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi attributaires à bons de commande, conclu sans montant minimum et sans montant maximum, a été signé le 11.12.2018 pour une durée de 48 mois.
Les montants indiqués sont des estimations sur la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est consultable sur demande écrite adressée à:
Paris Habitat — OPH
Direction juridique et de la commande publique
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris Cedex 05
Sur la base de cette demande, une copie de l'accord-cadre, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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