Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d'activités créatives — relance

Ville de Troyes

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la Ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-20	Avis de marché
2019-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la Ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-20 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-568056
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Valeur technique: — qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points, — nombre d'articles respectueux de l'environnement ou ayant reçu des labels certifiés conformes NF et/ou recyclés proposés: 3 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.

Intitulé du lot: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tous les ans, 3 fois.
Informations complémentaires:

Valeur technique:

— qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points,

— nombre d'articles respectueux de l'environnement ou ayant reçu des labels certifiés conformes NF et/ou recyclés proposés: 3 points.

Intitulé du lot: Fournitures d'activités créatives
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, au titre de la partie IV «critères de sélection» le candidat devra compléter la section C et faire figurer a minima les éléments exigés en capacité économique et financière et en capacité technique et professionnelle. Forme juridique des attributaires. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1º du décret du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45 III du décret du 25.3.2016.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel, notée sur 10 points (voir informations complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif du lot concerné
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Mise à disposition du dossier de consultation uniquement par voie électronique. Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr

Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence.

Conditions de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique.

En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées.

Transmission sur support papier. La transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable.

Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB ...) n'est pas autorisée. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB ...) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation. Modifications du dossier de consultation — uniquement par voie électronique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Échanges et communications uniquement par voie électronique Tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique lorsque la consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence envoyé à la publication depuis le 1.10.2018, conformément à l'article 41-I du décret susvisé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application des dispositions des articles 99-II et 101-I du décret du 25.3.2016 (délai de stand still): dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-II du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-I du décret susvisé. Conformément à l'article 101-I du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne. Notification du marché: à l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-I du décret susvisé.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël — BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325423486 📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 247-568056 (2018-12-20)

Avis d'attribution de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18S0065REL
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive. Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-ii alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et sans montant maximum.

Valeur totale du marché: 47888.48 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 325423333 📞
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124337
Se réfère à l'avis: 2018/S 247-568056
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Sous critères de la valeur technique: — qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points, — nombre d'articles respectueux de l'environnement ou ayant reçu des labels certifiés conformes NF et/ou recyclés proposés: 3 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-ii alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et sans montant maximum.

Informations complémentaires: Sous critères de la valeur technique:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel, notée sur 10 points
Valeur technique du matériel, noté sur 10 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 37351.32 EUR 💰
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Valeur totale du marché: 10537.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application des dispositions des articles 99-ii et 101-i du décret du 25.3.2016 (délai de stand still): dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé. Conformément à l'article 101-i du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne. Notification du marché: à l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Lace Alexandre Israel — BP 767
Source: OJS 2019/S 054-124337 (2019-03-13)

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