Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d'activités créatives — relance
La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la Ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d'activités créatives — relance”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d'activités créatives — relance
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la Ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités...”
Description du marché
La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la Ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique du matériel, notée sur 10 points (voir informations complémentaires)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, noté sur 10 points, jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif du lot concerné”
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tous les ans, 3 fois.
Informations complémentaires:
“Valeur technique:
— qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points,
— nombre d'articles respectueux...”
Informations complémentaires
Valeur technique:
— qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points,
— nombre d'articles respectueux de l'environnement ou ayant reçu des labels certifiés conformes NF et/ou recyclés proposés: 3 points.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures d'activités créatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant...”
Liste et brève description des conditions
Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation. S'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document unique du marché européen), prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises: en conséquence, au titre de la partie IV «critères de sélection» le candidat devra compléter la section C et faire figurer a minima les éléments exigés en capacité économique et financière et en capacité technique et professionnelle. Forme juridique des attributaires. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1º du décret du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45 III du décret du 25.3.2016.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-22
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Mise à disposition du dossier de consultation uniquement par voie électronique. Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir...”
Mise à disposition du dossier de consultation uniquement par voie électronique. Conformément à l'article 39 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence.
Conditions de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique.
En conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées.
Transmission sur support papier. La transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable.
Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB ...) n'est pas autorisée. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, clé USB ...) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation. Modifications du dossier de consultation — uniquement par voie électronique. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Échanges et communications uniquement par voie électronique Tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique lorsque la consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence envoyé à la publication depuis le 1.10.2018, conformément à l'article 41-I du décret susvisé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326218187 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Application des dispositions des articles 99-II et 101-I du décret du 25.3.2016 (délai de stand still): dès attribution du marché ou dès que la décision de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Application des dispositions des articles 99-II et 101-I du décret du 25.3.2016 (délai de stand still): dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-II du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-I du décret susvisé. Conformément à l'article 101-I du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne. Notification du marché: à l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-I du décret susvisé.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et achats transversaux
Adresse postale: place Alexandre Israël — BP 767
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 325423486📞
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2018/S 247-568056 (2018-12-20)
Avis d'attribution de marché (2019-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 325423333📞
Fax: +33 325423447 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d'activités créatives —...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et d'activités créatives — relance
18S0065REL
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Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-ii alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans montant minimum et sans montant maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47888.48 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités...”
Description du marché
La présente consultation concerne les prestations d'achat de fournitures et de consommables scolaires et pédagogiques, ainsi que les fournitures d'activités créatives destinées aux élèves des écoles élémentaires et maternelles, mais aussi aux enfants des Maisons de la Petite Enfance, des centres sociaux et des accueils collectifs de mineurs de la ville de Troyes, sans que cette liste soit exhaustive.
Les produits proposés dans le présent accord-cadre devront être particulièrement adaptés pour des enfants âgés de 8 semaines à 17 ans. Ils devront également être d'excellentes qualités et avoir été fabriqués selon un processus le plus respectueux possible de l'environnement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel, notée sur 10 points
Description
Informations complémentaires:
“Sous critères de la valeur technique:
— qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points,
— nombre...”
Informations complémentaires
Sous critères de la valeur technique:
— qualité, aspects pratiques, manipulation de certains articles au vu des échantillons fournis: 7 points,
— nombre d'articles respectueux de l'environnement ou ayant reçu des labels certifiés conformes NF et/ou recyclés proposés: 3 points.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du matériel, noté sur 10 points
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-568056
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Acquisition de fournitures et consommables scolaires, pédagogiques et dactivités créatives”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et consommables scolaires et pédagogiques
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte — 97 rue Jean Perrin — BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37351.32 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures d'activités créatives
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Molina la Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 315
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10537.16 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Application des dispositions des articles 99-ii et 101-i du décret du 25.3.2016 (délai de stand still): dès attribution du marché ou dès que la décision de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Application des dispositions des articles 99-ii et 101-i du décret du 25.3.2016 (délai de stand still): dès attribution du marché ou dès que la décision de rejet des candidatures ou des offres aura été prise, la ville adressera à chacun des candidats concernés une lettre de rejet de sa candidature ou de son offre, conformément aux dispositions de l'article 99-ii du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé. Conformément à l'article 101-i du décret du 25.3.2016, un délai minimal de 11 jours sera respecté entre la date d'envoi de lettres de rejets et la date de signature du marché public par l'acheteur. En outre, l'acheteur enverra pour publication, dans un délai maximal de 30 jours à compter de la signature du marché public, un avis d'attribution au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union européenne. Notification du marché: à l'issue du délai de stand-still, un exemplaire du contrat signé par le représentant du pouvoir adjudicateur sera notifié au titulaire du marché dans le respect des dispositions de l'article 103 du décret du 25.3.2016, uniquement par voie électronique en application de l'article 41-i du décret susvisé.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Lace Alexandre Israel — BP 767
Source: OJS 2019/S 054-124337 (2019-03-13)