Accord-cadre en vue de travaux de menuiserie bois dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée d'un an reconductible 2 fois — Relance suite à déclaration sans suite

Ville de Toulon

Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs aux menuiseries bois pour 1 an reconductible 2 fois

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-03 Avis de marché
2019-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale: CS 71407 à l'attention de M. Le maire de Toulon — ancien ministre
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 494363372 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre en vue de travaux de menuiserie bois dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée d'un an reconductible 2...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Brève description:
“Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs aux menuiseries bois pour 1 an reconductible 2 fois”
Valeur estimée hors TVA: EUR 306 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres 📦
Produits/services supplémentaires: Double vitrage 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution des travaux est situé sur différents sites gérés par la ville de Toulon (comprenant bâtiments et équipements) et exceptionnellement dans...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs aux menuiseries bois pour un an reconductible 2 fois”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 306 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une durée initiale d'1 an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de 12 mois...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Voir article Ii.2.7 ci-dessus. Une clause de réexamen est prévue (cf art. 8 du CCAP)”
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord-cadre sont: montant minimum annuel: 150 000,00 EUR TTC; montant maximum annuel: 500 000,00 EUR...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 5.1 du RC, la production des documents et informations ci-après ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: —— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2021
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. Coordonnées ci-dessus)”
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 150-343540 (2018-08-03)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 71407 à l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre
Téléphone: +33 494363383 📞
Courrier électronique: marchespublic@mairie-toulon.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre en vue de travaux de menuiserie bois dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée de 1 an reconductible 2...”    Afficher plus
Brève description:
“Accord-cadre en vue de travaux de menuiserie bois dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée de 1 an reconductible 2...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 253087.25 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre en vue de travaux de menuiserie bois dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée de 1 an reconductible 2...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 11/11
Prix (pondération): 09/09
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 année reconductible 2 fois par périodes de 12 mois.”
Description
Informations complémentaires:
“Le marché a été attribué sur la base des critères suivant: critère valeur technique noté sur 11 points et critère prix noté sur 9 points (montant du BPUF...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-343540

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 212RL2018
Titre:
“Accord-cadre en vue de travaux de menuiserie bois dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon, pour une durée de 1 an reconductible 2...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague Ville — CS 10 202
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13344
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 306 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 303704.70 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant de l'article II.1.7) du présent avis présente le montant HT du bordereau des prix unitaire et forfaitaire valant détail estimatif non contractuel...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille — secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484344554 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la Ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)”
Source: OJS 2019/S 028-061486 (2019-02-05)