Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser certains travaux de 2 œuvre dans les cités universitaires, restaurants, brasseries et caféterias du CROUS de Montpellier Occitanie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre divers travaux de 2 œuvre
18 179-212
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser certains travaux de 2 œuvre dans les cités universitaires, restaurants, brasseries et caféterias du...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser certains travaux de 2 œuvre dans les cités universitaires, restaurants, brasseries et caféterias du CROUS de Montpellier Occitanie.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Peinture — zone de Montpellier.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable chaque année (3 fois maximum). À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est: novembre 2018. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
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Informations complémentaires: 3 attributaires seront retenus.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Revêtements de sol — zone de Montpellier.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage faïence — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage faïence — zone de Montpellier.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Vitrerie — zone de Montpellier.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — zone de Montpellier.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Montpellier.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures — zone de Montpellier.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie ameublement — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiserie ameublement — zone de Montpellier.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Automatismes — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Automatismes — zone de Montpellier.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — zone de Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — zone de Montpellier.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Peinture — zone de Perpignan.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Revêtements de sol — zone de Perpignan.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage faïence — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Carrelage faïence — zone de Perpignan.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vitrerie — zone de Perpignan.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Plomberie — zone de Perpignan.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Électricité — zone de Perpignan.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Plâtrerie et menuiseries intérieures — zone de Perpignan.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures — zone de Perpignan.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie ameublement — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Menuiserie ameublement — zone de Perpignan.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Automatismes — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Automatismes — zone de Perpignan.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — zone de Perpignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Serrurerie — zone de Perpignan.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: Peinture — zone de Nîmes.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Revêtements de sol — zone de Nîmes.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage faïence — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Carrelage faïence — zone de Nîmes.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Vitrerie — zone de Nîmes.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Plomberie — zone de Nîmes.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Électricité — zone de Nîmes.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie et menuiserie intérieures — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Plâtrerie et menuiserie intérieures — zone de Nîmes.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures — zone de Nîmes.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie ameublement — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Menuiserie ameublement — zone de Nîmes.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Automatismes — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Automatismes — zone de Nîmes.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — zone de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Serrurerie — zone de Nîmes.
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réparations cabines tri-fonctions — toutes zones
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations sanitaires📦
Description du marché: Réparations cabines tri-fonctions — toutes zones.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai global de paiement de 30 jours, paiement par virement bancaire sur présentation de facture conforme aux règles de la comptabilité publique. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
Délai global de paiement de 30 jours, paiement par virement bancaire sur présentation de facture conforme aux règles de la comptabilité publique. Les prestations seront financées sur ressources propres du CROUS et pourront faire l'objet de financements extérieurs, tels que CNOUS, COMUE, région, sans que cette liste soit exhaustive.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La période initiale est de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Tous les lots de l'accord-cadre sont reconductibles par périodes...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La période initiale est de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Tous les lots de l'accord-cadre sont reconductibles par périodes de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre est reconductible tacitement chaque année.
“Il s'agit d'un accord-cadre mixte, exécuté à la fois par bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, en...”
Il s'agit d'un accord-cadre mixte, exécuté à la fois par bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum ni maximum, en application du CCAG Travaux (version en vigueur de 2009). 3 attributaires seront retenus dans chaque lot. L'accord-cadre est conclu en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et des articles 78 et 79 du décret du 25.3.2016. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les 11 premiers lots sont dédoublés sur les 3 zones suivantes: Montpellier, Perpignan, Nîmes. Le lot «réparation de cabines tri-fonctions» est commun aux 3 zones. Aucune variante n'est imposée ni autorisée: le candidat ne pourra présenter qu'une seule proposition par lot. Lorsque le CROUS passera une commande prévue dans une ou plusieurs lignes du BPU, le ou les prix prévus s'appliqueront. Pour les commandes ne correspondant pas aux prestations listées dans le BPU, une demande de devis («marché subséquent») sera adressée à tous les titulaires du lot, accompagnée de critères de choix simples. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Le marché étant passé en procédure d'appel d'offres, aucune négociation n'aura lieu.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 189-426071 (2018-09-27)