Accord-cadre de travaux de réfection anticorrosion des ouvrages et outillages du GPMD

Grand port maritime de Dunkerque

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand port maritime de Dunkerque

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de peinture › Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-23	Avis de marché
2019-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
Numéro de référence: GPMD DE | 18EOO009 | 1
Brève description:

Accord-cadre de travaux de réfection anticorrosion des ouvrages et outillages du GPMD

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Port Maritime de Dunkerque
Adresse postale: Port 2505 — 2505 route de l'Écluse Trystram, département achats-marchés — porte 335, BP 46534
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.dunkerque-port.fr 🌏
Courrier électronique: sgavaud@portdedunkerque.fr 📧
Téléphone: +33 328287433 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date limite de soumission: 2018-08-30 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325502
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Ils s'agit d'un lot multi-attributaire (maximum 4 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum et disposant d'un montant maximum de 800 000,00 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de rénovation des revêtements de peinture anticorrosion des ouvrages et outillages du port de Dunkerque contenant de l'amiante et ou du plomb
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de rénovation des revêtements de peinture anticorrosion des ouvrages et outillages du port de Dunkerque contenant de l'amiante et ou du plomb

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer un accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui seront confiées au titulaire du présent accord-cadre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Travaux de rénovation des revêtements de peinture anticorrosion des ouvrages et outillages du port de Dunkerque ne contenant pas d'amiante et ou de plomb
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux de rénovation des revêtements de peinture anticorrosion des ouvrages et outillages du port de Dunkerque ne contenant pas d'amiante et ou de plomb

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Domaine du GPMD

Domaine du Grand Port Maritime de Dunkerque

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants,

— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— adresse électronique valide, à laquelle le Grand Port Maritime de Dunkerque pourra adresser le DCE au candidat et en cas de modification de la consultation pour lui transmettre les éléments actualisés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il pourra prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le GPMD.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieux d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,

Les certificats de qualifications professionnelles demandés aux candidats sont en particulier:

— lot 1: ACQPA niveau N1, niveau N2 et niveau N3 ou équivalents,

— lot 2: ACQPA niveau N1, niveau N2 et niveau N3 ou équivalents, certification ou en cours AFAQ/AFNOR conforme à la norme NFX 46-010 du 08/2012 ou équivalent, correspondant à la certification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante de retrait ou d'encapsulage.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le GPMD accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres de l'Union européenne. Les candidats peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitant notamment) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le GPMD hormis la lettre de candidature et l'adresse électronique valide pour adresser le DCE. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché par tout moyen approprié. Conformément à l'article 48-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour chaque lot: garantie de parfait achèvement des travaux pour chaque marché subséquent: sauf dispositions contraires dans le marché subséquent concerné: garantie de 1 an avec application d'une retenue de garantie de 5 %. Une caution personnelle et solidaire ou garantie à première demande en remplacement de la retenue de garantie pourra être fournie. Garanties particulières: sauf dispositions contraires, des garanties particulières relatives à la protection anticorrosion pourront être exigées pour chaque marché subséquent (exemples: garantie anticorrosion: 5 ans au degré Ri2, Ri3…/ garantie d'aspect: 3 ans au degré S2, S3…). Leurs durées, l'application de retenues de garantie et leur cautionnement seront définies dans chaque marché subséquent.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour chaque lot: les prix de règlement des prestations réalisées dans le cadre d'un marché subséquent seront ceux résultant de sa remise en concurrence sur la base d'un bordereau des prix accompagné d'un détail estimatif ou sur la base d'une évaluation globale forfaitaire. Les prix du bordereau des prix plafond de l'accord-cadre sont révisables annuellement. Les prix de chaque marché subséquent sont fermes et actualisables. Pour chaque commande, le paiement total ou partiel se fera au vu de la facture établie par le titulaire et adressée au GPMD. Délai de paiement: 30 jours. Crédits de fonctionnement du GPMD. Chaque marché subséquent pourra faire l'objet d'une avance dans le cadre de la réglementation en vigueur (5 %) (articles 110 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) et dans les conditions définies au CCAP de l'accord-cadre, sauf renonciation expresse des bénéficiaires. Il n'est pas prévu de cautionnement pour le remboursement de tout ou partie de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'accord-cadre sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. La forme juridique revêtue par le groupement, en cas d'attribution, pourra être celle du groupement conjoint si les membres identifient précisément dans l'offre les prestations que chacun s'engage à exécuter. Le candidat devra alors produire, une note indiquant la répartition détaillée des prestations par nature de mission entre les cotraitants et les prix correspondants en adéquation avec le bordereau des prix. À défaut, le groupement devra prendre la forme solidaire au motif que les prestations ne sont pas individualisées. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du GPMD. Pas de possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 8
Justification de l’accord-cadre: le GPMD agit en tant qu'entité adjudicatrice
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans: le GPMD agit en tant qu'entité adjudicatrice
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Gavaud (renseignements administratifs)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Adresse postale: Port 2235 — 2235 route du Silo à Grain
Point de contact: Département exploitation des outillages et ouvrages, M. Franck ROTH
Téléphone: +33 328287684 📞
Courrier électronique: froth@portdedunkerque.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2023

Il s'agit d'un appel à candidatures. Conditions de transmission des candidatures: les candidatures doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do La signature électronique n'est pas imposée dans le cadre de cette consultation. Les candidatures (lots nº 1 et nº 2) conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. L'attribution de l'accord-cadre pourra donner lieu à négociation dans les conditions qui seront définies au règlement de consultation, l'entité adjudicatrice se réservant la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation. Les titulaires devront respecter le règlement intérieur de l'établissement. Par ailleurs, les travaux seront soumis aux dispositions du décret nº 92-158 du 20.2.1992 fixant les prescriptions d'hygiène et sécurité applicables aux travaux effectués dans l'établissement par une entreprise extérieure. Toutefois, il est possible que certains travaux à réaliser dans le cadre d'un chantier clos et indépendant avec risque de coactivité. Dans ce cas, ces travaux seront soumis à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé suivant les règles du décret nº 94-1159 du 26.12.1994. Chaque marché subséquent précisera alors la mission de coordination sécurité et protection de la santé, le nom du coordonnateur SPS et le niveau de coordination. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils sont susceptibles d'intervenir parfois dans des délais très courts du fait de l'urgence. Les marchés subséquents pourront prendre diverses formes qui seront définies lors de chaque mise en concurrence de ces derniers (marché subséquent, marché subséquent prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande, ou marché subséquent simplifié dénommé «bon de commande» dans les pièces de l'accord-cadre).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 142-325502 (2018-07-23)

Avis d'attribution de marché (2019-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre de travaux de réfection anticorrosion des ouvrages et outillages du GPMD.

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Dunkerque
Adresse postale: Port 2505 — 2505 route de l'Écluse Trystram, département Achats-Marchés — Porte 335, BP 46, 534

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-11 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-333743
Se réfère à l'avis: 2018/S 142-325502
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Chacun de ces 2 lots est multi-attributaire (4 titulaires en ce qui concerne le lot 2 et 3 titulaire en ce qui concerne le lot 1) donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, les montants HT maximum sont fixés comme suit par lots: lot 1 : 1 500 000 EUR HT pour la période de validité de l'accord-cadre (5 ans). Lot 2: 1 000 000 EUR HT pour la période de validité de l'accord-cadre (5 ans). Les titulaires de chacun des lots de l'accord-cadre multi-attributaire sont indiqués en section V.2) du présent avis. Chacun des lots de l'accord-cadre a été notifié le 11.6.2019. Ces contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) au siège du GPMD — Port 2505 — 2505 route de l'Écluse Trystram — BP 46534 — 59386 Dunkerque Cedex 1 — aux heures d'ouverture des bureaux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de rénovation des revêtements de peinture anticorrosion des ouvrages et outillages du port de Dunkerque…

… contenant de l'amiante et ou du plomb.

… ne contenant pas d'amiante et ou de plomb.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Domaine du GPMD.

Domaine du Grand port maritime de Dunkerque.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: Entreprise Philippe Lassarat SAS
Adresse postale: 14/16 rue Eugène Thébot, BP 1101
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76063
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.lassarat.com/home/ 🌏
Nom: Damen Shiprepair Dunkerque
Adresse postale: routes des Docks, Port 2580
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.damenshiprepair.com 🌏
Nom: SAS Prometa PR
Adresse postale: 726 avenue de la Gironde
Code postal: 59640
Adresse Internet: https://www.prometapr-cets.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: Malaus Industries
Adresse postale: 493 avenue de la Gironde, ZI de Petite Synthe
Adresse Internet: http://www.malaus-industries.fr 🌏
Nom: Iris industry solution SA
Adresse postale: Avenue de Bâle 5/B1140 Evere
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région de Bruxelles-Capitale/Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Adresse postale: 14/16 rue Eugène Thébot, BP 1001
Commune postale: Le Havre Cedex
Adresse Internet: https://www.lassarat.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Stéphane Gavaud (Renseignements administratifs)
Source: OJS 2019/S 135-333743 (2019-07-11)

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