Accord-cadre de travaux d'aménagement et d'entretien des voiries et stations du réseau de transport en commun de l'agglomération, des parcs relais et d'interventions sur les dépôts

SMTC de l'agglomération Grenobloise

Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 500 000 EUR HT et un maximum fixé à 3 000 000 EUR HT, sur la durée de l'accord-cadre de 2 ans conclu avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Rhône-Alpes Auvergne
• Eurovia Alpes

Qui ?

• SMTC de l'agglomération Grenobloise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-26	Avis de marché
2018-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 18cp47t
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC de l'agglomération grenobloise
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-26 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 061-135675
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Minimum 300 000.00 EUR maximum 3 000 000.00 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteur Est (Nord-Est, Sud et Grenoble)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Secteur Est (Nord-Est, Sud et Grenoble): Nord-Est: Sarcenas, Le Sappey en Chartreuse, Corenc, La Tronche, Meylan, Domène, Murianette, Gières, Venon, St-Martin d'hères. Sud: Échirolles, Bresson, Eybens, Brié et Angonnes, Herbeys, Poisat Grenoble.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Réalisation de prestations similaires: les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Minimum 300 000.00 EUR maximum 3 000 000.00 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Secteur Ouest (Nord-Ouest et Grand Sud)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Secteur Ouest (Nord-Ouest et Grand Sud): Nord Ouest: Fontaine Noyarey, Sassenage, Veurey Voroize, Seyssins, Seyssinet Pariset, St Egrève, Le Fontanil Cornillon, St-Martin le Vinoux, Quaix en Chartreuse, Proveysieux, Mont St-Martin Grand Sud: Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Vizille, Notre Dame de Mésage, St-Pierre de Mésage, St-Barthélèmy de Séchilienne, Séchiliènne, Champ sur Drac, St-Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Vif, Varces Allières et Risset, Claix, Pont de Claix, St-Paul de Varces, Vaulnaveys le haut, Vaulnaveys le Bas, Miribel Lanchâtre, Le Gua.

Description des options:

Réalisation de prestations similaires: les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu, avec l'attributaire du présent contrat, à un nouvel accord cadre pour la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre géographique du SMTC (agglomération grenobloise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC2, ex DC5, ou forme libre).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveaux minimum de capacités du candidat quant aux prestations concernées dans les domaines suivants (Concernant les qualifications demandées, celles-ci pourront faire l'objet d'une équivalence en termes de certificats de capacité ou de références portant sur des prestations comparables): les niveaux minimums requis concernant les capacités professionnelles et techniques des candidats sont précisées ci-après, les candidats devant produire les qualifications suivantes: Ogénie civil: Profil 3.0 — p1 ou équivalent. Les domaines concernés sont:

— terrassements de finition sous chaussée,

— exécution des assises de chaussées et dépendances en produits enrobés,

— exécution des couches de roulement en enduits superficiels,

— chapes de caniveaux en asphalte coulé ou produits assimilés,

— revêtement en béton de ciment exécuté à la…

… machine en petite largeur (inférieure à 5 m) et/ou petite cadence (inférieur à 1000 m

… main ou à la règle vibrante,

— traitement de surface des bétons,

— travaux de VRD,

— pose de barrières de sécurité, de bornes ou de panneaux de signalisation, de clôtures, etc?

—— espace verts: équipements et spécialités diverses: profil 3.92 ou équivalent: le domaine d'activité concerné est la plantation d'arbres ou d'arbustes et aménagements d'espaces verts,

—— réseaux divers:

Profil 5.0 — p3 ou équivalent: réduction d'adduction d'eau, et

Profil 5.1 — p3 ou équivalent: réseau d'assainissement (travaux de faible importance et de technicité simple).

—— travaux électriques: travaux neufs et d'extension, de modification, de rénovation d'installations et d'équipements électriques de technicité courante ainsi que la maintenance et l'entretien.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG. — Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements:

— inscription au budget général du SMTC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution en matière de commande publique durable dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses administratives particulières pour le volet social. Conformément à l'article 30 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et en application de l'article 38 de cette même ordonnance, le titulaire du marché devra en conséquence respecter la condition d'exécution qui l'engage à conclure un contrat de travail d'une durée minimum en faveur d'une (ou plusieurs) demandeur(s) d'emploi prioritaires. Cette consultation comporte en outre des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et faisant l'objet d'un critère de jugement des offres pour le volet environnemental.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380082500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC: Christophe Laplace
Adresse postale: Le forum Dgastm — DACP 3, rue Malakoff
Téléphone: +33 476595902 📞
Courrier électronique: christophe.laplace@lametro.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smtc
Adresse postale: Le forum accueil (Dgastm-DACP) 3 rue Malakoff

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — L'entité adjudicatrice applique le principe «dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les critères relatifs à la candidature sont les suivants: les capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), les capacités financières (moyens financiers) et les capacités professionnelles (qualifications — compétences professionnelles). Le DCE est disponible gratuitement sur simple demande écrite par fax (+33 0476594008) ou par téléchargement (http://agysoft.marches-publics.info). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé, ou par la voie dématérialisée à l'adresse http://lametro.marcoweb.fr (un certificat de signature électronique est nécessaire). Un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot, compte tenu du caractère simultané des travaux à réaliser à la fois sur un meme marché (commandes concomitantes) et sur les différents lots. Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 061-135675 (2018-03-26)

Avis d'attribution de marché (2018-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 500 000 EUR (HT) et un maximum fixé à 3 000 000 EUR (HT), sur la durée de l'accord-cadre de 2 ans conclu avec un seul opérateur économique.

Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-10 📅
Date de publication: 2018-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 155-356947
Se réfère à l'avis: 2018/S 061-135675
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Minimum 300 000,00 EUR maximum 3 000 000,00 EUR pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur est (nord-est, sud et Grenoble)
Brève description:

Secteur est (nord-est, sud et Grenoble):

— nord-est: Sarcenas, Le Sappey-en-Chartreuse, Corenc, La Tronche, Meylan, Domène, Murianette, Gières, Venon, Saint-Martin-d'Hères,

— sud: Échirolles, Bresson, Eybens, Brié et Angonnes, Herbeys, Poisat Grenoble.

Informations complémentaires: Minimum 300 000,00 EUR maximum 3 000 000,00 EUR pour la période initiale.
Intitulé du lot: Secteur ouest (nord-ouest et Grand sud)
Brève description:

Secteur Ouest (nord-ouest et Grand sud):

— nord-ouest: Fontaine Noyarey, Sassenage, Veurey Voroize, Seyssins, Seyssinet Pariset, St Egrève, Le Fontanil Cornillon, St Martin le Vinoux, Quaix en Chartreuse, Proveysieux, Mont St Martin,

— Grand sud: Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Vizille, Notre Dame de Mésage, St Pierre de Mésage, St Barthélèmy de Séchilienne, Séchiliènne, Champ sur Drac, St Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Vif, Varces Allières et Risset, Claix, Pont de Claix, St Paul de Varces, Vaulnaveys le haut, vaulnaveys le Bas, Miribel Lanchâtre, Le Gua.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre géographique du SMTC (agglomération grenobloise)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-14 📅
Nom: Colas Rhone-Alpes Auvergne
Adresse postale: ZA Les Condamines — Bresson
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Eurovia Alpes
Adresse postale: Espace Comboire
Commune postale: Échirolles
Code postal: 38130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Les 2 lots marché ont été notifiés le 16.7.2018 aux 2 titulaires, pour un montant minimum de 500 000 EUR (HT) et un maximum de 3 000 000 EUR (HT), sur la durée du marché de 2 ans. Consultation du marché dans les locaux de la collectivité sur demande écrite préalable.

Source: OJS 2018/S 155-356947 (2018-08-10)

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