Accord-cadre de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments de la CAF du Var

Caisse d'allocations familiales du Var

Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments de la CAF du Var sur les sites suivants:
— racine,
— Duprat,
— la Beaucaire,
— la Garde,
— Draguignan,
— Brignoles,
— Fréjus,
— crèche Les Petizoursons
Aux sites ci-dessus, s'ajoute les crèches pour la prestation de nettoyage de vitrerie extérieure et SAS (prestations supplémentaires hors -forfait à la demande):
— crèche Le Clos des Lutins,
— crèche Les Petizoursons

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Société Multi-Services
• SAS Hexa-net

Qui ?

• Caisse d'allocations familiales du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-11	Avis de marché
2019-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: AO 2018-01
Brève description:

Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments de la CAF du Var sur les sites suivants: — racine, — Duprat, — la Beaucaire, — la Garde, — Draguignan, — Brignoles, — Fréjus, — crèche Les Petizoursons Aux sites ci-dessus, s'ajoute les crèches pour la prestation de nettoyage de vitrerie extérieure et SAS (prestations supplémentaires hors -forfait à la demande): — crèche Le Clos des Lutins, — crèche Les Petizoursons

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse d'allocations familiales du Var
Adresse postale: BP 1405
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: achats-marches-public.caftoulon@caf.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 494363973 📞
Fax: +33 494363970 📠
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_IASTZ-k8rI 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-22 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-397216
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

La présente procédure est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans minimum et sans maximum. Unité monétaire: les candidats sont informés que la CAF du Var conclura l'accord-cadre dans l'unité monétaire suivante: euro(s). Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement. Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché sera de trente jours (30 jours) à compter de la réception de la facture par la CAF du Var. Le marché est financé sur le budget propre de la Caisse d'allocations familiales du Var. Le français est la seule langue qui sera admise dans le cadre de la réception des offres. Les variantes ne sont pas autorisées. Les documents de la consultation sont mis en ligne sur le site meoss.achatpublic.com documents à fournir au titre de la candidature: 1) DC1 ou lettre de candidature avec identification du candidat ou du mandataire: nom ou dénomination et adresse du siège social, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro de SIRET; 2) une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 ou DC1; 3) le nom de la personne ou des personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents (accompagné de justificatifs); une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché; 4) DC2 ou renseignements équivalents (notamment le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre; pour les sociétés nouvellement créées, le candidat pourra fournir toutes indications concises et utiles permettant de juger de sa capacité financière à exécuter l'accord-cadre; 5) les effectifs du candidat (la situation la plus récente des effectifs) précisant le personnel d'encadrement; 6) la présentation d'une liste des principales références en lien avec l'objet de l'accord-cadre effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant (volume financier), la date et le destinataire public ou privé; ces références peuvent être accompagnées d'attestations de bonne exécution des prestations; 7) une présentation des moyens humains et matériels; 8) attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité conformément à l'article 40 du décret 2016-360, les candidatures et les offres devront être transmises par voie électronique. Visite des sites: la visite du site est obligatoire et les candidats sont informés que cet élément sera considéré comme un des composants de la valeur technique de l'offre. À ce titre, l'absence de visite rendra l'offre du candidat irrégulière. Contacts de rendez-vous pour une visite: Mme Yvana Pechtamaldjian — par téléphone au: +33 0494363911, — par courriel: parc.caftoulon@caftoulon.cnafmail.fr Ou Son référent technique M. Philippe Monti — par téléphone au: +33 0628587358, — par courriel: parc.caftoulon@caftoulon.cnafmail.fr. Les visites des locaux seront à effectuer impérativement comme suit: — lot 1: nettoyage des locaux et vitrerie des sites de Toulon et agglomération (Racine, Duprat, La Beaucaire, La Garde, crèche Le Clos des Lutins, Crèche Les Petizoursons). Impérativement entre le 24.9.2018 et le 27.9.2018, — lot nº 2: nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan. Impérativement le 28.9.18 ou le 1.10.2018, — lot nº 3: nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles. Impérativement le 2.10.18 ou le 3.10.2018, — lot nº 4: nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus. Impérativement le 4.10.18 ou le 5.10.2018.

Informations complémentaires

La présente procédure est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, sans minimum et sans maximum.

Unité monétaire: les candidats sont informés que la CAF du Var conclura l'accord-cadre dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.

Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché sera de trente jours (30 jours) à compter de la réception de la facture par la CAF du Var. Le marché est financé sur le budget propre de la Caisse d'allocations familiales du Var. Le français est la seule langue qui sera admise dans le cadre de la réception des offres.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les documents de la consultation sont mis en ligne sur le site meoss.achatpublic.com documents à fournir au titre de la candidature:

1) DC1 ou lettre de candidature avec identification du candidat ou du mandataire: nom ou dénomination et adresse du siège social, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro de SIRET;

2) une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 ou DC1;

3) le nom de la personne ou des personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents (accompagné de justificatifs); une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché;

4) DC2 ou renseignements équivalents (notamment le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre; pour les sociétés nouvellement créées, le candidat pourra fournir toutes indications concises et utiles permettant de juger de sa capacité financière à exécuter l'accord-cadre;

5) les effectifs du candidat (la situation la plus récente des effectifs) précisant le personnel d'encadrement;

6) la présentation d'une liste des principales références en lien avec l'objet de l'accord-cadre effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant (volume financier), la date et le destinataire public ou privé; ces références peuvent être accompagnées d'attestations de bonne exécution des prestations;

7) une présentation des moyens humains et matériels;

8) attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité conformément à l'article 40 du décret 2016-360, les candidatures et les offres devront être transmises par voie électronique.

Visite des sites: la visite du site est obligatoire et les candidats sont informés que cet élément sera considéré comme un des composants de la valeur technique de l'offre. À ce titre, l'absence de visite rendra l'offre du candidat irrégulière.

Contacts de rendez-vous pour une visite:

Mme Yvana Pechtamaldjian

— par téléphone au: +33 0494363911,

— par courriel: parc.caftoulon@caftoulon.cnafmail.fr

Ou

Son référent technique M. Philippe Monti

— par téléphone au: +33 0628587358,

— par courriel: parc.caftoulon@caftoulon.cnafmail.fr.

Les visites des locaux seront à effectuer impérativement comme suit:

— lot 1: nettoyage des locaux et vitrerie des sites de Toulon et agglomération (Racine, Duprat, La Beaucaire, La Garde, crèche Le Clos des Lutins, Crèche Les Petizoursons). Impérativement entre le 24.9.2018 et le 27.9.2018,

— lot nº 2: nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan. Impérativement le 28.9.18 ou le 1.10.2018,

— lot nº 3: nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles. Impérativement le 2.10.18 ou le 3.10.2018,

— lot nº 4: nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus. Impérativement le 4.10.18 ou le 5.10.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments de la CAF du Var sur les sites suivants:

— racine,

— Duprat,

— la Beaucaire,

— la Garde,

— Draguignan,

— Brignoles,

— Fréjus,

— crèche Les Petizoursons

Aux sites ci-dessus, s'ajoute les crèches pour la prestation de nettoyage de vitrerie extérieure et SAS (prestations supplémentaires hors -forfait à la demande):

— crèche Le Clos des Lutins,

Intitulé du lot: Lot 1: nettoyage des locaux et vitrerie des sites de Toulon et son agglomération (Racine, Duprat, La Beaucaire, La Garde, crèche Le Clos des Lutins et Crèche Les Petizoursons)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage des locaux et vitrerie des sites de Toulon et son agglomération (Racine, Duprat, La Beaucaire, La Garde, crèche Le Clos des Lutins et Crèche Les Petizoursons)

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée.

La reconduction se fait à l'initiative de la CAF du Var de manière expresse, pour une durée équivalente. Au minimum 2 mois avant la fin de la période initiale, la CAF avise le titulaire de son intention de reconduire ou non l'accord cadre par lettre recommandée avec accusé de réception ou par fax

Description des options: Option 1: fourniture des consommables sanitaires
Intitulé du lot: Lot 2: nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée. La reconduction se fait à l'initiative de la CAF du Var de manière expresse, pour une durée équivalente. Au minimum 2 mois avant la fin de la période initiale, la CAF avise le titulaire de son intention de reconduire ou non l'accord cadre par lettre recommandée avec accusé de réception ou par fax

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Temps de présence journalier de personnel sur site
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Taux d'encadrement et moyens humains d'encadrement mis en place
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Formation du personnel
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Moyens matériels mis en place
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pourcentage de produits de nettoyage et d'hygiène éco-labellisés (à renseigner sur l'acte d'engagement)
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 783 169 196 00020
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit privé
Contact
Point de contact: Service marchés publics, BP 1405 83056 Toulon Cedex
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF du Var
Adresse postale: 38 rue Emile Ollivier
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Point de contact: Service marchés publics
Pays: Var 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans le cas ou toutes les reconductions ont lieu, le marché sera renouvelable à compter du 1.1.2023

Unité monétaire: les candidats sont informés que la CAF du Var conclura l'accord-cadre dans l'unité monétaire suivante: euro(s).

Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement.

Le délai global de paiement des sommes dues au titre du marché sera de trente jours (30 jours) à compter de la réception de la facture par la CAF du Var. Le marché est financé sur le budget propre de la Caisse d'allocations familiales du Var. Le français est la seule langue qui sera admise dans le cadre de la réception des offres.

Les variantes ne sont pas autorisées.

Les documents de la consultation sont mis en ligne sur le site meoss.achatpublic.com documents à fournir au titre de la candidature:

1) DC1 ou lettre de candidature avec identification du candidat ou du mandataire: nom ou dénomination et adresse du siège social, adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro de SIRET;

2) une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 ou DC1;

3) le nom de la personne ou des personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents (accompagné de justificatifs); une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché;

4) DC2 ou renseignements équivalents (notamment le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre; pour les sociétés nouvellement créées, le candidat pourra fournir toutes indications concises et utiles permettant de juger de sa capacité financière à exécuter l'accord-cadre;

5) les effectifs du candidat (la situation la plus récente des effectifs) précisant le personnel d'encadrement;

6) la présentation d'une liste des principales références en lien avec l'objet de l'accord-cadre effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant (volume financier), la date et le destinataire public ou privé; ces références peuvent être accompagnées d'attestations de bonne exécution des prestations;

7) une présentation des moyens humains et matériels;

8) attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité conformément à l'article 40 du décret 2016-360, les candidatures et les offres devront être transmises par voie électronique.

Visite des sites: la visite du site est obligatoire et les candidats sont informés que cet élément sera considéré comme un des composants de la valeur technique de l'offre. À ce titre, l'absence de visite rendra l'offre du candidat irrégulière.

Contacts de rendez-vous pour une visite:

Mme Yvana Pechtamaldjian

— par téléphone au: +33 0494363911,

— par courriel: parc.caftoulon@caftoulon.cnafmail.fr

Son référent technique M. Philippe Monti

— par téléphone au: +33 0628587358,

— par courriel: parc.caftoulon@caftoulon.cnafmail.fr.

Les visites des locaux seront à effectuer impérativement comme suit:

— lot 1: nettoyage des locaux et vitrerie des sites de Toulon et agglomération (Racine, Duprat, La Beaucaire, La Garde, crèche Le Clos des Lutins, Crèche Les Petizoursons). Impérativement entre le 24.9.2018 et le 27.9.2018,

— lot nº 2: nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan. Impérativement le 28.9.18 ou le 1.10.2018,

— lot nº 3: nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles. Impérativement le 2.10.18 ou le 3.10.2018,

— lot nº 4: nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus. Impérativement le 4.10.18 ou le 5.10.2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491543769 📞
Source: OJS 2018/S 175-397216 (2018-09-11)

Avis d'attribution de marché (2019-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie des bâtiments de la CAF du Var sur les sites suivants: — Racine, — Duprat, — la Beaucaire, — la Garde, — Draguignan, — Brignoles, — Fréjus, — Crèche Les Petizoursons. Aux sites ci-dessus, s'ajoute les crèches pour la prestation de nettoyage de vitrerie extérieure et SAS (prestations supplémentaires hors-forfait à la demande): — Crèche Le Clos des Lutins, — Crèche Les Petizoursons.

Valeur totale du marché: 407430.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-019721
Se réfère à l'avis: 2018/S 175-397216
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Racine,

— Crèche Les Petizoursons.

Aux sites ci-dessus, s'ajoute les crèches pour la prestation de nettoyage de vitrerie extérieure et SAS (prestations supplémentaires hors-forfait à la demande):

— Crèche Le Clos des Lutins,

Intitulé du lot: Lot 1 nettoyage des locaux et vitrerie des sites de Toulon et son agglomération (Racine, Duprat, La Beaucaire, La Garde, crèche Le Clos des Lutins et Crèche Les Petizoursons)
Description des options: Option 1 fourniture des consommables sanitaires.
Intitulé du lot: Lot 2 nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan
Brève description: Lot 2 nettoyage des locaux et vitrerie de Draguignan.
Intitulé du lot: Lot 3 nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles
Brève description: Lot 3 nettoyage des locaux et vitrerie de Brignoles.
Intitulé du lot: Lot 4 nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus
Brève description: Lot 4 nettoyage des locaux et vitrerie de Fréjus.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Nom: SARL Société Multi-Services
Numéro d'enregistrement national: 477 502 645 00039
Adresse postale: 220 rue Antoine Parmentier
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.sms-sudest.com 🌏
Valeur totale du marché: 263463.36 EUR 💰
60192.88 EUR 💰
Nom: SAS Hexa-net
Numéro d'enregistrement national: 412 479 347 00020
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Adresse Internet: http://www.hexa-net.fr 🌏
Valeur totale du marché: 24 140 EUR 💰
59634.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
6
5
Source: OJS 2019/S 010-019721 (2019-01-11)

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