Accord-cadre de maîtrise d'œuvre — études fluides

Puy-en-Velay

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 26 700,00 EUR HT.
Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC/SSI

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-07-05 Avis de marché
2018-12-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à la construction
Numéro de référence: Lp18t01
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC/SSI
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Puy-en-Velay
Adresse postale: 50 route de Montredon
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 471075555 📞
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.ahsm.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-296584
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: LP18T01. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la remise d'une offre est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. À ce titre, le candidat est réputé avoir une connaissance parfaite des lieux permettant d'apprécier justement les caractéristiques des lieux ou les contraintes inhérentes aux sites et d'effectuer et de chiffrer sa mission correctement. La visite est possible jusqu'au 25.7.2018 inclus. Elle aura lieu uniquement sur rendez-vous pris auprès de M Lyonnet (N) tél. +33 0471075510) ou auprès de M Casadevall (n Toute demande d'information de l'entreprise doit être formulée conformément à l'article 10.1 du présent règlement de la consultation. À l'issue de cette visite, le certificat de visite des locaux sera visé par le Maître d'Ouvrage ou son représentant. À l'ouverture des offres, les entreprises ne présentant pas de certificat de visite seront écartées
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 26 700,00 EUR HT.
Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC/SSI
Valeur totale estimée: 80 100 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 80 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: sur fonds propres

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Le Puy-en-Velay

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800033
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.ahsm.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Association Hospitalière Sainte Marie — Centre Hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay
Adresse postale: 50, route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Courrier électronique: vincent.lyonnet@ahsm.fr 📧
Pays: Haute-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hospitalière Sainte-Marie — Centre hospitalier Sainte-Marie du Puy-en-Velay

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ahsm.eu
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: LP18T01.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la remise d'une offre est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cette visite est importante compte tenu des contraintes techniques et pour assurer une réponse complète et conforme. À ce titre, le candidat est réputé avoir une connaissance parfaite des lieux permettant d'apprécier justement les caractéristiques des lieux ou les contraintes inhérentes aux sites et d'effectuer et de chiffrer sa mission correctement. La visite est possible jusqu'au 25.7.2018 inclus. Elle aura lieu uniquement sur rendez-vous pris auprès de M Lyonnet (N) tél. +33 0471075510) ou auprès de M Casadevall (n
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Toute demande d'information de l'entreprise doit être formulée conformément à l'article 10.1 du présent règlement de la consultation. À l'issue de cette visite, le certificat de visite des locaux sera visé par le Maître d'Ouvrage ou son représentant. À l'ouverture des offres, les entreprises ne présentant pas de certificat de visite seront écartées
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2018/S 130-296584 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): Maximum HT 26 700,00 EUR HT. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: ESQ/DIA/AVP (BAT)/PRO/ACT/VISA/EXE/DET/AOR/DCE/SYN/OPC/SSI.
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Valeur totale du marché: 80 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hospitalière de Sainte-Marie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-27 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-576213
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-296584
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum, le montant du marché correspond au montant maximum de l'ensemble de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-19 📅
Nom: Auverfluid
Adresse postale: 1 rue des Carrières
Commune postale: Châteaugay
Code postal: 63119
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.ahsm.eu 🌏
Valeur totale du marché: 80 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2018/S 249-576213 (2018-12-27)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Haute-Loire
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services relatifs à la construction