Accord-cadre à commandes de fournitures de matériels agricoles en 3 lots

Ville de Toulon

Les marchés ont pour objet l'achat de matériels agricoles destinés à l'entretien des espaces verts et équipements sportifs de la Ville de Toulon.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-21 Avis de marché
2019-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale:
“À l'attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre, Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407”
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 494363351 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à commandes de fournitures de matériels agricoles en 3 lots AOOFOUACCMATERIELSAGRICOLES2018”
Produits/services: Machines agricoles 📦
Brève description:
“Les marchés ont pour objet l'achat de matériels agricoles destinés à l'entretien des espaces verts et équipements sportifs de la Ville de Toulon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison des fournitures devra être réalisée sur différents sites de la ville de Toulon.”
Description du marché:
“Les fournitures, objet du présent marché portent sur la fourniture de matériels lourds: tout matériel pouvant être transporté exclusivement par remorque.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale d'1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Se reporter à l'article II.2.7). Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.8 du CCP.”
Description
Informations complémentaires:
“Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 50 000 EUR TTC — montant annuel maximum: 200 000 EUR TTC.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole 📦
Description du marché:
“Les fournitures, objet du présent marché portent sur la fourniture de matériels légers: tout matériel pouvant être chargé et transporté par 2 hommes.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 8 000 EUR TTC — montant annuel maximum: 32 000 EUR TTC.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériels portés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main divers 📦
Description du marché:
“Les fournitures, objet du présent marché portent sur la fourniture de matériels portés: tout matériel transporté et utilisé par un seul homme pour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les masses du marché sont les suivantes: montant annuel minimum: 15 000 EUR TTC — montant annuel maximum: 60 000 EUR TTC.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous Réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2021
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli par voie électronique, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage si elle...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon”
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2018/S 185-417933 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale:
“À l'attention de M. le maire de Toulon — ancien Ministre, Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407”
Téléphone: +33 494368994 📞

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de matériels agricoles destinés à l'entretien des espaces verts et équipements sportifs de la ville de Toulon. Le lot...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 131831.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison des fournitures devra être réalisée sur différents sites situés sur le territoire de la Commune de Toulon et au Centre horticole de la ville de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de matériels agricoles destinés à l'entretien des espaces verts et équipements sportifs de la ville de Toulon. Les bons de commandes porteront...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois, par...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison des fournitures devra être réalisée sur différents sites situés sur le territoire de la commune de Toulon et au Centre horticole de la ville de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de matériels légers tels que: balayeuses manuelles, tondeuses tractées, pulvérisateurs, motobineuses. De façon générale, les bons de commande...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une durée initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois, par...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériels portés tels que: aspirateurs, débroussailleuses portées thermiques, tronçonneuses, taille-haies, souffleurs à batterie, taille-haies...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 185-417933

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 187 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériels lourds
Date de conclusion du contrat: 2019-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Alain Kenel
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110189.54 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 188 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels légers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Garde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12902.94 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 189 RL 2018
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels portés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 700 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35105.57 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant de l'article II.1.7) du présent avis représente la somme des montants HT des DENC (soit 131 871,71 EUR) du titulaire des lots. Les montants de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Code postal: 83000
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille”
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cf. les coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2019/S 017-035734 (2019-01-22)