Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de plâtrerie — plafond suspendu au profit des bâtiments des services de l'état et établissements publics en région Grand Est
L'accord-cadre a pour objet les travaux de plâtrerie — plafond suspendu pour les services déconcentrés de l'état et des établissements publics en région Grand Est.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de plâtrerie — plafond suspendu au profit des bâtiments des services de l'état et établissements publics...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux de plâtrerie — plafond suspendu au profit des bâtiments des services de l'état et établissements publics en région Grand Est
2018_PLATERIE_PLAFONDSUSPENDU_GE
Afficher plus
Produits/services: Travaux de plâtrerie📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet les travaux de plâtrerie — plafond suspendu pour les services déconcentrés de l'état et des établissements publics en région Grand Est.”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet les travaux de plâtrerie — plafond suspendu pour les services déconcentrés de l'état et des établissements publics en région Grand Est.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département des Ardennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de plaques de plâtre📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Ardennes.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de plâtrerie — plafond suspendu au profit des bâtiments des services et établissements...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de plâtrerie — plafond suspendu au profit des bâtiments des services et établissements publics de l'État dans la région Grand Est.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf dénonciation par le préfet de la région Grand Est ou son représentant. La...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf dénonciation par le préfet de la région Grand Est ou son représentant. La décision de non reconduction est notifiée au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période précédente par tout moyen permettant d'attester de sa bonne réception.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Possibilité de faire un marché de prestation similaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Marne.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de plâtrerie - plafond suspendu au profit des bâtiments des services et établissements...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de plâtrerie - plafond suspendu au profit des bâtiments des services et établissements publics de l'etat dans la région Grand Est
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Aube
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aube.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute-Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Marne.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Vosges de l'ouest/Meuse du Sud/secteur Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Vosges de l'ouest/Meuse du Sud/secteur Toul.
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de faire un marché de prestations similaires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Meuse du Nord/secteur Verdun, Briey et Longwy
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Meuse du Nord/secteur Verdun, Briey et Longwy.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Metz et Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Metz et Thionville.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nancy et Pont-à-Mousson
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Nancy et Pont-à-Mousson.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Avold et Sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Saint-Avold et Sarreguemines.
Informations sur les options
Description des options: Possibilité de faire des marchés de prestations similaires.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sarrebourg et Lunéville
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Sarrebourg et Lunéville.
Description des renouvellements:
“LL'accord-cadre reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf dénonciation par le préfet de la région Grand Est ou son représentant. La...”
Description des renouvellements
LL'accord-cadre reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf dénonciation par le préfet de la région Grand Est ou son représentant. La décision de non reconduction est notifiée au plus tard 3 mois avant l'échéance de la période précédente par tout moyen permettant d'attester de sa bonne réception.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Épinal, Saint-Dié-des-Vosges et Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Épinal, Saint-Dié-des-Vosges et Remiremont.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Mulhouse et environs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Mulhouse et environs.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Colmar et Sélestat
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Colmar et Sélestat.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Strasbourg et Molsheim
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Strasbourg et Molsheim.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Haguenau, Wissembourg, Saverne, Sarre Union
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Haguenau, Wissembourg, Saverne, Sarre Union.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément à l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-18
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le médiateur des entreprises ou comité consultatifs de règlement amiable des différends”
Adresse postale: Site internet CCAP https://www.economie.gouv.fr/mediateur-desentrep
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 231-526915 (2018-11-26)