Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des services de l'État et établissements publics en région grand est
L'accord-cadre a pour objet les travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC pour les services déconcentrés de l'État et des établissements publics en région grand est.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des services de l'État et...”
Titre
Accord-cadre a bons de commande relatif aux travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des services de l'État et établissements publics en région grand est
MENUISERIE_2018_GE
Afficher plus
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet les travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC pour les services déconcentrés de l'État et des établissements...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet les travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC pour les services déconcentrés de l'État et des établissements publics en région grand est.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département des Ardennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des services et établissements publics de l'État dans la région grand est.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre reconductible tacitement 1 fois pour une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification. L'accord-cadre reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf dénonciation par le préfet de la région grand est ou son représentant.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre prévoit la possibilité de passer un marché de prestations similaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Aube
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute-Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Vosges de l'ouest/Meuse du sud/secteur Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Meuse du nord/secteur Verdun, Briey et Longwy
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Metz et Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nancy et Pont-à-Mousson
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Avold et Sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sarrebourg et Lunéville
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Épinal, Saint-Dié des Vosges et Remiremont
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des travaux de menuiseries intérieures et extérieures bois et PVC au profit des bâtiments des services et établissements publics de l'État dans la région grand est
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Mulhouse et environs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Colmar et Sélestat
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Strasbourg et Molsheim
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Haguenau, Wissembourg, Saverne, Sarre Union
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément à l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-19
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le médiateur des entreprises ou comité consultatifs de règlement amiable des différends”
Adresse postale: Site internet CCAP https://www.economie.gouv.fr/mediateur-desentrep
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 168-381738 (2018-08-29)